Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 01 Adoption CR CM 16 03 2018
Compte-Rendu - 01a Adoption CR CM 25.06.2018
Conseil Municipal - 01 Adoption CM 28 05 2018
Déliberation - 01
Déliberation - 01
Déliberation - 01
Déliberation - 01
Déliberation - 01
Déliberation - 01
Déliberation - 01
Déliberation - 01 Adoption CR du CM 19 10 2015
Document publié le Mardi 24 novembre 2015 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Déliberation - 01 Adoption CR du CM 19 10 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
VILLE DE SAINT-DlE-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
24 novembre 2015 - nO 01
150116
ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE 2015
En application de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 19 octobre 2015 est:
ADOPTE PAR 28 VOIX POUR
Abstentions: 7 (M.CACCLIN - J-L. BOURDON - S. VINCENT
O.TURAN -c. URBES-R.BA-N.ZMIRLI) REPUBLIQUE FRANCAISE
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIE DES VOSGES
Nombre effectif des Membres
du Conseil Municipal.............. 35
Nombre des Membres en
exercice........ 35
Nombre des Membres présents
à la séance... 32
Procurations................... 3
Absente excusée O
EXTRAIT
du registre des délibérations du conseil municipal
Séance du 24 novembre 2015
Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David VALENCE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIV AT-MATTIONI, Marc FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Adjoints.
Etaient présents:
David VALENCE, Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVAT-MATTIONI, Marc FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Jacqueline THIRION, Marie-France LECOMTE, Marie-Claude ANCEL, François FICHTER, Roselyne FROMENT, Gina FILOGONIO, Isabelle De BECKER, Ousseynou SEYE, Christine FELDEN, Johann RUH, Issam BENOUADA (arrivé au point n02, procuration à Françoise LEGRAND pour le point n" 1), Mustafa GUGLU, Christopher ZIEGLER, Michel CACCLIN, Jean-Louis BOURDON, Serge VINCENT, Orhan TURAN, Christine URBES, Nadia ZMIRLI (arrivée au point n02, procuration à Michel CACCLIN pour le point n° 1), Nathalie TOMASI.
Excusés et ont donné procuration:
Sabriya CHINOUNE
Pierre JEANNEL
Ramata BA
à
à
à
David VALENCE
Jean-Paul BESOMBES
Orhan TURAN
Monsieur Christopher ZIEGLER est désigné en qualité de SECRETAIRE DE SEANCE.