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Document publié le Vendredi 23 décembre 2016 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Déliberation - 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
23 décembre 2016 - n° 01
160128
ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2016
En application de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 25 novembre 2016 est:
ADOPTE PAR 27 VOIX POUR
Abstentions: 7 (M.CACCLIN - l-L. BOURDON - S. VINCENT
F. NIEZGODA - C. URBES - R.BA - N.ZMIRLI)
David VALENCE REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
SAINT-DIE-DES- VOSGES
Nombre effectif des Membres
du Conseil Municipal.: 35
Nombre des Membres en
exercice..................... 35
Nombre des Membres présents
à la séance... 29
Procurations............... 5
Absence excusée ... ... ... ... ... ..... l
EXTRAIT
du registre des délibérations du conseil municipal
Séance du 23 décembre 2016
Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David VALENCE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Marc FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Adjoints.
Etaient présents:
David VALENCE, Bruno TOUSSAINT, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Marc FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Jacqueline THIRION, Marie-France LECOMTE, Marie-Claude ANCEL, IFrançois FICHTER, Roselyne FROMENT, Gina FILOGONIO, Ousseynou SEYE, Johann RUH, Issam BENOUADA, Sabriya CHINOUNE, Mustafa GUGLU, Pierre JEANNEL, Christopher ZIEGLER, Michel CACCLIN, Jean-Louis BOURDON, Serge VINCENT, Christine URBES, Nadia ZMIRLI" Fabien NIEZGODA.
Excusés et ont donné procuration:
Claude KIENER
Caroline PRIVAT-MATTIONI
Isabelle DE BECKER
Christine FELDEN
RamataBA
à Marie-José LOUDIG
à François FICHTER
à Mare FRISON-ROCHE
à Jacqueline THIRION
à Fabien NIEZGODA
Absente excusée :
Nathalie TOMASI
Monsieur Pierre JEANNEL est désigné en qualité de SECRETAIRE DE SEANCE.