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unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - ODJ Conseil Communautaire 22 Septembre 2017 Document publié le Vendredi 22 septembre 2017 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - ODJ Conseil Communautaire 22 Septembre 2017)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Eau et assainissement, 1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2017

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 29 juin 2017

PROJETS DE DELIBERATIONS

COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE

2017-186 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu

ADMINISTRATION

2017-187 : ADMINISTRATION – 2ème Vice-Président – Election

2017-188 : ADMINISTRATION – Communauté d’Agglomération du Calaisis – Rapport d’activités 2016 2017-189 : ADMINISTRATION – Rapport d’observations définitives suite à l’enquête nationale associant les Chambres régionales des comptes et la Cour des comptes relative à la gestion des piscines et centres aquatiques publics-Exercices 2012 et suivants

PETITE ENFANCE ET JEUNESSE

2017-190 : PETITE ENFANCE ET JEUNESSE – Multi-accueil Pom de Reinette et Pom d’Api – Règlement Intérieur

ASSAINISSEMENT

2017-191 : ASSAINISSEMENT – Assainissement collectif – Actualisation du règlement d’assainissement collectif

2017-192 : ASSAINISSEMENT – Assainissement collectif – Obligation du contrôle à la cession d’un bien immobilier et facturation de la prestation

2017-193 : ASSAINISSEMENT – Assainissement non-collectif – Facturation de la prestation liée aux opérations de contrôle des installations d’assainissement non-collectif

2017-194 : ASSAINISSEMENT – Diagnostics, contrôles et essais sur réseaux d’assainissement 2017- 2020 – Lancement de la procédure d’appel d’offres et autorisation de signature du marché 2017-195 : ASSAINISSEMENT – Marché de travaux pour la réhabilitation et l’amélioration de la désinfection sur la station d’épuration Calais Monod – Lancement de la procédure d’appel d’offres2

2017-196 : ASSAINISSEMENT – Marché de travaux pour la réhabilitation et l’amélioration de la déshydratation sur la station d’épuration Calais Monod – Lancement de la procédure d’appel d’offres 2017-197 : ASSAINISSEMENT – Marché de travaux pour la réhabilitation et l’amélioration de la désinfection sur la station d’épuration Calais Toul – Lancement de la procédure d’appel d’offres 2017-198 : ASSAINISSEMENT – Marché de travaux pour la création d’un bassin de stockage - Restitution sur le territoire de Coulogne –Lancement de la procédure d’appel d’offres

TRANSPORT ET GESTION DES DECHETS

2017-199 : TRANSPORT – Transports urbains – Rapport d’activité du SITAC pour l’année 2016 – Approbation

2017-200 : VALORISATION DES DECHETS – Déchets ménagers – Rapport d’activité du SEVADEC pour l’année 2016 – Approbation

LUTTE CONTRE LES RISQUES/ GEMAPI/PAPI

2017-201 : LUTTE CONTRE LES RISQUES/GEMAPI/PAPI – Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations – Instauration de la taxe GEMAPI

2017-202 : LUTTE CONTRE LES RISQUES/GEMAPI/PAPI – Mise à jour de l’étude de dangers du système d’endiguement ouest du Port de Calais – Convention de transfert provisoire de maîtrise d’ouvrage à la Région Hauts de France

ECOLOGIE ET ESPACES NATURELS

2017-203 : ECOLOGIE ET ESPACES NATURELS – Colombier Virval – Acquisitions de parcelles cadastrées CS 76 et CS 304, propriété de Monsieur Alain LHUILLIER – Signature

2017-204 : BERGES ET CANAUX/LUTTE CONTRE L’EROSION DES SOLS ET RURALITE – Lutte contre la prolifération des rats musqués – Subventionnement du GDON du Calaisis (Groupement de Défense contre les Organismes Nuisibles)

2017-205 : BERGES ET CANAUX/LUTTE CONTRE L’EROSION DES SOLS ET RURALITE – Programme de lutte contre le ruissèlement des eaux et l’érosion des sols – Signature de conventions avec les agriculteurs

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

2017-206 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Plan Local d’Urbanisme de la Communauté de Communes de la Région d’Audruicq – Avis de la Communauté d’Agglomération sur le projet arrêté3

AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE

2017-207 : AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE – Déploiement de la fibre optique – Voies Navigables de France – Convention de mise à disposition de fourreau sous le Canal de Calais – Autorisation de signature

EUROPE/COOPERATION ETRANGERE

2017-208 : EUROPE/COOPERATION ETRANGERE – Elargissement du périmètre de l’Investissement Territorial Intégré (ITI) et report du délai de dépôt des dossiers – Autorisation de signature 2017-209 : EUROPE/COOPERATION ETRANGERE – Adoption du schéma directeur des usages et services numérique de Grand Calais

PREVENTION DE LA DÉLINQUANCE

2017-210 : PREVENTION DE LA DÉLINQUANCE – Organisation du « mois de la prévention »

COHESION SOCIALE

2017-211 : COHESION SOCIALE – Allocation Réussite Etudiante – Nouveaux critères d’attribution

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

2017-212 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Université du Littoral Côte d'Opale – Réalisation d’une Maison de l’Étudiant – Subvention d’équipement – Attribution et autorisation de signature 2017-213 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Convention avec la Région Hauts-de-France autorisant le soutien financier de l’agglomération aux structures participant à la création d’entreprise pour les années 2017 et 2018 – Autorisation de signature

2017-214 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Cession d’environ 12 009 m2 de terrains à bâtir à la société BIOPATH

TOURISME, LOISIRS, ÉVÉNEMENTS ET CULTURE

2017-215 : TOURISME – Office de Tourisme Intercommunal « Calais Côte d’Opale » – Approbation du compte administratif 2016

2017-216 : TOURISME – Taxe de séjour Intercommunale – Taux 2018

2017-217 : CULTURE – Centre de Formation des Musiciens Intervenants de LILLE – Accueil de stagiaires

2017-218 : CULTURE – Convention de partenariat – Communauté d’Agglomération du Calaisis / Association Art Etc

2017-219 : CULTURE – Ecole d’Art du Calaisis – Désignation au Conseil d’Etablissement 2017-220 : CULTURE – Remboursement partiel des redevances du 2ème trimestre de l’année scolaire 2016-2017 – Ecole d’art du Calaisis4

PERSONNEL

2017-221 : PERSONNEL – Frais de mission des élus Communautaires – Mandat spécial 2017-222 : PERSONNEL – Fonctionnement de l’institution – Mutualisation du poste de Directeur de Cabinet

2017-223 : PERSONNEL – Assainissement – contractuel - Recrutement

2017-224 : PERSONNEL – Dispositif d’accès à l’emploi titulaire prévu par la loi du 12 mars 2012 prolongé par la loi 2016-483 du 20 avril 2016

2017-225 : PERSONNEL – Syndicats- Subventions

MUTUALISATION

2017-226 : MUTUALISATION – Constitution d’un groupement de commandes entre les villes de Calais, Coquelles, Frethun, Coulogne et la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres et Mers pour les prestations de formation du personnel.

FINANCES

2017-227 : FINANCES – Cotisation Foncière Entreprise – Bases Minimum – Intégration fiscale progressive

2017-228 : FINANCES– Budget Général 2017 – Subventions – Compléments – Attributions – Autorisation de signature de la convention

2017-229 : FINANCES – Budget Général – Décision Modificative n°3

2017-230 : FINANCES – Exercice 2017 - Budget annexe Aéroport Calais Dunkerque – Décision Modificative n°2

2017-231 : FINANCES – Exercice 2017 - Budget annexe Assainissement – Décision Modificative n°3 2017-232 : FINANCES – Exercice 2017 - Budget annexe SPANC – Décision Modificative n°1 2017-233 : FINANCES – Exercice 2017 - Budget annexe Fouilles Archéologiques – Décision Modificative n°1

2017-234 : FINANCES – Sortie de l’actif des biens

2017-235 : FINANCES – SPL « Commerce et centre urbain calais » - Rapport d’activité 2016 - Approbation

2017-236 : FINANCES – Augmentation du capital SPL « Commerce et centre urbain Calais » 2017-237 : FINANCES – Conversion en augmentation de capital de l’apport en compte courant versé par la Communauté d’Agglomération du Calaisis à la SPL « Commerce et centre urbain Calais » 2017-238 : FINANCES – Budget 2017 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Coulogne – Attribution et autorisation de signature de la convention

2017-239 : FINANCES – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – modification du dispositif de zonage

2017-240 : FINANCES – Attribution de compensation 2017