unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - ODJ Conseil Communautaire 5 Avril 2017

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unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - ODJ Conseil Communautaire 5 Avril 2017 Document publié le Mercredi 5 avril 2017 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - ODJ Conseil Communautaire 5 Avril 2017)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, 1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2017

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 9 février 2017

PROJETS DE DELIBERATIONS

COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE

2017-51: COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu

ADMINISTRATION

2017-52 : ADMINISTRATION – Office de Tourisme Intercommunal – Membre en remplacement – Désignation

2017-53 : ADMINISTRATION – Syndicat mixte – Pôle Métropolitain de la Côte d’Opale (PMCO) – Statuts – Modification

2017-54 : ADMINISTRATION – Syndicat mixte – Syndicat Intercommunal des Transports urbains de l’Agglomération du Calaisis (SITAC) – Statuts – Modification

2017-55 : ADMINISTRATION – Syndicat mixte – Syndicat d’Elimination et de Valorisation des DEchets du Calaisis (SEVADEC) – Statuts – Modification

2017-56 : ADMINISTRATION – Syndicat mixte – Syndicat Mixte du Pays du Calaisis (SYMPAC) – Statuts – Modification

2017-57 : ADMINISTRATION – Syndicat mixte – Pôle Métropolitain de la Côte d’Opale (PMCO) – Délégué complémentaire – Election

2017-58 : ADMINISTRATION – Syndicat mixte – Syndicat Intercommunal des Transports urbains de l’Agglomération du Calaisis (SITAC) – Délégués complémentaires – Election 2017-59 : ADMINISTRATION - Syndicat mixte – Syndicat Mixte du Pays du Calaisis (SYMPAC) – Délégués complémentaires – Election

2017-60 : ADMINISTRATION – Délibération modificative – Indemnités allouées aux Elus Communautaires

2017-61 : ADMINISTRATION – Extension périmètre – Intégration commune d’Escalles – Fixation du nombre et répartition des sièges du conseil communautaire – Accord local2

FINANCES

2017-62 : FINANCES – Exercice 2017 – Budget Général – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2016

2017-63 : FINANCES – Budget primitif – Budget Général – Exercice 2017

2017-64 : FINANCES – Exercice 2017 – Budget annexe Assainissement – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2016

2017-65 : FINANCES – Budget primitif – Budget annexe Assainissement – Exercice 2017 2017-66 : FINANCES – Exercice 2017 – Budget annexe ZAE Marcel Doret – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2016

2017-67 : FINANCES – Budget primitif – Budget annexe Zone Marcel Doret – Exercice 2017 2017-68 : FINANCES – Exercice 2017 – Budget annexe du SPANC – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2016

2017-69 : FINANCES – Budget primitif – Budget annexe SPANC – Exercice 2017 2017-70 : FINANCES – Exercice 2017 – Budget annexe Aéroport Calais-Dunkerque –Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2016

2017-71 : FINANCES – Budget primitif – Budget annexe Aéroport Calais-Dunkerque – Exercice 2017 2017-72 : FINANCES – Exercice 2017 – Budget annexe Fouilles Archéologie – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2016

2017-73 : FINANCES – Budget primitif – Budget annexe Fouilles Archéologie – Exercice 2017 2017-74 : FINANCES – Exercice 2017 – Budget annexe ZAE des Dunes – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2016

2017-75 : FINANCES – Budget primitif – Budget Annexe ZAE des Dunes – Exercice 2017 2017-76 : FINANCES – Exercice 2017 – Budget annexe Développement Numérique – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2016

2017-77 : FINANCES – Budget primitif – Budget Développement numérique – Exercice 2017 2017-78 : FINANCES – Budget primitif 2017– Cotisation Foncière sur les Entreprises (CFE) – Fixation des taux et lissage des taux pour les communes entrantes

2017-79 : FINANCES – Budget primitif 2017 – Taxes ménages – Fixation des taux 2017 et lissage des taux pour les communes entrantes

2017-80 : FINANCES – Budget 2017 – Autorisations de programme – Budget Général 2017-81 : FINANCES – Budget 2017 – Autorisations de programme – Assainissement 2017-82 : FINANCES – Budget Général 2017 – Subventions – Attributions – Autorisation de signature de la convention

2017-83 : FINANCES – Taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – Fixation des taux 2017

2017-84 : FINANCES – Constitution de groupements de commandes par voie d’appel d’offres ouvert entre la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers et la Ville de Calais, pour l’entretien et la réparation des véhicules et des équipements des parcs automobiles municipal et communautaire pour les années 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021

2017-85 : FINANCES – Constitution de groupements de commandes entre la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers et la Ville de Calais, pour l’entretien et la réparation des véhicules et des équipements des parcs automobiles municipal et communautaire pour les années 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021 par voie de procédures adaptées

2017-86 : FINANCES – Gens du Voyage – Marché de gestion des aires d’accueil – Lancement de la procédure d’appel d’offres3

PERSONNEL

2017-87 : PERSONNEL– Liste des emplois permanents – Modification

2017-88 : PERSONNEL– Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (en application de l’article 3 – 2° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)

2017-89 : PERSONNEL– Mise à disposition d’un agent à temps partiel au S.Y.G.O.S. 2017-90 : PERSONNEL– Abrogation de la délibération P3 du 31 janvier 2013 2017-91 : PERSONNEL– Mise à disposition d’agents du service garage de la Ville de CALAIS à la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers

PETITE ENFANCE ET JEUNESSE

2017-92 : PETITE ENFANCE ET JEUNESSE – Crèches – Consultation des ressources – MSA – Autorisation de signature

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

2017-93 : AMENAGEMENT – Desserte routière du parc Héroic-land – Réalisation d’un échangeur autoroutier sur réseau concédé A26 – Dossier de demande de principe – Convention de financement avec la SANEF – Autorisation de signature

2017-94 : AMENAGEMENT – Travaux de réaménagement et sécurisation du secteur du Pont de Coulogne – Convention de fonds de concours – Avenant n°1 – Autorisation de signature 2017-95 : AMENAGEMENT – ULCO – Travaux de réaménagement et sécurisation des espaces extérieurs du campus universitaire de Calais – Convention de subventionnement – Autorisation de signature

DEVELOPPEMENT NUMERIQUE

2017-96 : DEVELOPPEMENT NUMERIQUE – Convention de location de fibre optique et de mise à disposition de site d’hébergement – Avenant n°3 – Autorisation de signature

ASSAINISSEMENT

2017-97 : ASSAINISSEMENT – Conventions de dépotage de matières de curage – Autorisation de signature

2017-98 : ASSAINISSEMENT – Conventions de rejet des industriels – Autorisation de signature 2017-99 : ASSAINISSEMENT – Marché de travaux relatif au curage et à la rénovation des bassins Martin Luther King et Vadez à Calais – Autorisation de signature de l’avenant n°24

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

2017-100 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Aéroport International Calais-Dunkerque – Approbation des nouveaux tarifs et redevances aéroportuaires

POLITIQUE DE LA VILLE

2017-101 : POLITIQUE DE LA VILLE – Signature du Protocole de Préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

2017-102 : ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE –Appels à projets Economie Sociale et Solidaire 2017 – Lancement de la procédure

CULTURE

2017-103 : CULTURE – Partenariat entre le Centre Hospitalier de Calais et le Conservatoire à Rayonnement Départemental du Calaisis

TOURISME

2017-104 : TOURISME – Grand Site de France « Les Deux-Caps » – Candidature au renouvellement du label – Approbation

PERSONNEL

2017-106 : Délibération modificative – Centre de loisirs sans hébergement – recrutement et rémunération du personnel