Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 5 3+mai+2023?t=1702452111
Procès Verbal - 5 3+mai+2023?t=1702452111
Procès Verbal - 4 5+mai+2021?t=1640251411
Procès Verbal - 4 5+mai+2021?t=1640251411
Procès Verbal - 4 5+mai+2021?t=1640251411
Procès Verbal - 3 8+mars+2023?t=1702452111
Procès Verbal - 3 8+mars+2023?t=1702452111
Procès Verbal - 5 29+mai?t=1575280937
Procès Verbal - 3 8+mars+2023?t=1702452111
Procès Verbal - 5 4+mai?t=1494574360
Procès Verbal - 5 3+mai+
Document publié le Vendredi 5 mai 2023 par la commune de Châteaudouble.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5 3+mai+)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département de la Drôme
Mairie de Châteaudouble
Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr 1/2
Châteaudouble, le 5 mai 2023
PROCES VERBAL COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE
Séance du 3 mai 2023 à 20h30
Nombre de Conseillers
En exercice 15
Présents 14
Votants 14
Date de la convocation du Conseil Municipal : 28 avril 2023
Date d’affichage du procès-verbal : 9 mai 2023
L’an DEUX MIL VINGT TROIS, le trois mai à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de CHÂTEAUDOUBLE (Drôme), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. BELLIER François, Maire.
Présents : MM. Sandrine BADON - Hélène BARBIER - Rachel BELLIER BRESSON - Alexandre BERGER - François COAT - Michel DOBEL - Philippe DOUVRE - Michel GRANDOUILLER - Daniel MANSON - Stéphanie MOULIN -Rainier MOUTOT - Cécile RAFFIN - Mireille VIGNARD
Excusés : MM. William ROUX
Secrétaire de séance : Mme Stéphanie MOULIN
---ooOoo---
Monsieur le Maire ouvre la séance constate que le quorum est atteint et l’assemblée désigne comme secrétaire de séance Mme Stéphanie MOULIN.
➢ Approbation du compte-rendu du 5 avril 2023 :
Présentation et approbation du procès-verbal compte rendu de la séance du 5 avril 2023.
➢ Restructuration de la mairie et rénovation du réseau de chaleur communal avec installation d’une chaudière bois :
➢ Avenants pour tous les lots relatifs à une modification du CCPA (révision des prix)
Monsieur le Maire précise que suite à une erreur au niveau de l’article 6.2 « modalités de variation des prix (erreur de mois 0) du CCAP, celui-ci- doit être modifié dans ce sens : « Les prix du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois d’octobre 2022, ce mois est appelé Mo » = date de réception des offres au lieu de « les prix du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de mai 2021 ce mois est appelé Mo ».
➢ Avenant n° 3 lot n° 1 « Démolition – Gros œuvre – VRD – Façade » : Monsieur le Maire présente aux membres de l’Assemblée l’avenant n° 3 de 8 560.10 € HT pour le lot n° 1 "Démolition – Gros œuvre – VRD - Façade" afin de réaliser d’une part les réfections de tableaux et appuis de fenêtres nécessaires suite à la découverte de l’état de dégradation existant et d’autre part les voiries, sur demande du Département, pour la réfection de la route départementale.
➢ Avenant n° 2 lot n° 2 « Charpente bois – Plancher – Couverture « : Monsieur le Maire présente aux membres de l’Assemblée l’avenant n° 2 de 10 738.48 € pour le lot n° 2 "Charpente bois – plancher - couverture" afin de réaliser des travaux de confortement du mur nord abimé par l’humidité.
Le Conseil Municipal prend acte de tous les avenants mentionnés ci-dessus et les approuve. Adopté : une délibération sera prise.
➢ Point sur les travaux :
La tranchée d’enfouissement du réseau de chaleur a été réalisée.
Le chantier a été arrêté en attente d’étude et de devis pour le renforcement intérieur de la partie ancienne bibliothèque. Côté mairie encadrement des fenêtres à reprendre non prévu Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr 2/2
➢ Tavaux de voirie 2023 :
Sont concernés la continuité du chemin « des Bérards » et divers emplois partiels. Après consultation, deux entreprises ont répondu au marché « travaux de voirie 2023 ». Après analyse, l’offre la mieux-disante est celle de l’entreprise Cheval TP.
Adopté : une délibération sera prise.
➢ Questions diverses :
➢ Présentation des frais de fonctionnement « école et accueil de loisirs » : École : Dépenses de fonctionnement de l’année 2022 reparties entre les trois communes : école/cantine : 183 566 € pour 153 élèves (68 Châteaudouble, 45 Combovin, 40 Peyrus dont 5 extérieurs), ALSH : Dépenses de fonctionnement de l’année 2022 réparties entre les trois communes : 127 413 € dont 73 448 € pour le Péri (19 549 heures) et 53 965 € pour l’extra (11 024 heures)
Recettes de fonctionnement de l’année 2022 : 106 263.87 €
➢ Achat de divers matériels : tondeuse
➢ Local paroissial (achat et travaux) : un accord verbal a été émis, en attente du courrier officiel
➢ Projet fibre : Dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur notre commune, pour le compte du syndicat mixte ADN, AXIONE propose un projet d’implantation du réseau fibre qui prévoit des poteaux supplémentaires qui auront un impact esthétique sur le paysage.
➢ Achat terrain Grand Fay : pour 1.52 Ha de bois de hêtre en continuité des parcelles communales pour 2 350 €
➢ Agent d’animation (fonction ATSEM) : présentation du profil de poste qui sera recruté au 1er septembre 2023 et publié sur emploi territorial, pôle emploi et la mission locale. ➢ Présentation de la Mission locale après visite : espace d'accueil au service des jeunes de l'agglomération valentinoise. Chaque jeune de 16 à 25 ans qui est à la recherche d'une orientation, d'une formation, d'un emploi peut avoir un suivi personnalisé dans le cadre de ses démarches. La Mission Locale peut aussi apporter des conseils et des réponses aux questions sur le logement, la santé, la mobilité et des informations sur la citoyenneté et la justice.
➢ Rappel d’événements sur la commune :
❖ Vendredi 12 mai 2023 : Réunion publique sur le devenir du bâtiment « 26 grande rue » à 20h30 à la salle des fêtes (Á partir de 19h00, la maison sera ouverte pour ceux qui souhaitent la visiter)
❖ Samedi 13 mai 2023 : Journée communale de travaux, rendez-vous 8h00 sur la place de l’église
❖ Samedi 20 mai 2023 : RAYAYAYE Compétition amicale de skateboard, concert, buvette, produits locaux, exposition et brocante de 14h00 à 21h00 organisée par l’association Bowld’r
Prochain conseil Municipal est prévu le mercredi 7 juin 2023 à 20h30
Fin de séance à 22h30