Procès Verbal - 3 8+mars+

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Procès Verbal - 3 8+mars+ Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Châteaudouble. Lien du pdf (Procès Verbal - 3 8+mars+)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Département de la Drôme

Mairie de Châteaudouble

Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr 1/2

Châteaudouble, le 9 mars 2023

PROCES VERBAL COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE

Séance du 8 mars 2023 à 20h30

Nombre de Conseillers

En exercice 15

Présents 14

Votants 14

Date de la convocation du Conseil Municipal : 02 mars 2023

Date d’affichage du procès-verbal : 13 mars 2023

L’an DEUX MIL VINGT TROIS, le huit mars à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de CHÂTEAUDOUBLE (Drôme), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. BELLIER François, Maire.

Présents : MM. Sandrine BADON - Hélène BARBIER - Rachel BELLIER BRESSON - Alexandre BERGER - François COAT - Michel DOBEL - Michel GRANDOUILLER - Daniel MANSON - Stéphanie MOULIN - Rainier MOUTOT - Cécile RAFFIN - William ROUX - Mireille VIGNARD

Excusés : M. Philippe DOUVRE

Secrétaire de séance : Mme. Stéphanie MOULIN

---ooOoo---

Monsieur le Maire ouvre la séance constate que le quorum est atteint et l’assemblée désigne comme secrétaire de séance Mme Stéphanie MOULIN.

➢ Approbation du compte-rendu du 22 février 2023 :

Présentation et approbation du procès-verbal compte rendu de la séance du 22 février 2023.

➢ Vote du Compte de Gestion et administratif 2022 du budget communal de la commune, restes à réaliser et affectation de résultats :

Monsieur le Maire présente :

Le compte de gestion dressé par le comptable conformes aux écritures du compte administratif 2022 dont les résultats de l’exercice 2022 se décomposent comme suit :

Section Réalisé Résultat Report année N-1 Résultat avec N-1 Fonctionnement

Recettes

494 037.45 €

78 214.30 € 97 188.53 € 175 402.83 €

Fonctionnement

Dépenses

415 823.15 €

Investissement

Recettes

657 804.72 €

325 008.76 € -76 115.73 € 248 893.03 €

Investissement

Dépenses

332 795.96 €

Les restes à réaliser qui se décomposent comme suit :

PROJET CIMETIERE MAIRIE 26 GRANDE

RUE

AMENAGEMENT

ECOLE

ÉGLISE VOIRIE

2022

TOTAL

DEPENSES 3 000 € 500 000 € 10 000 € 3 840 € 25 000 € 10 000 € 551 840 € RECETTES 232 000 € 232 000 €

Sous la Présidence de Monsieur Michel GRANDOUILLER, Adjoint au Maire, les comptes de gestion et administratif de l’exercice 2022, les restes à réaliser et l’affectation des résultats ont été adoptés à l’unanimité des présents.

Adopté : Une délibération sera prise.Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr 2/2

➢ Perspectives financières d’investissement 2023 :

Présentation aux membres de l’assemblée d’une perspective financière d’investissement pour 2023, intégrant la prévision des devis relatifs aux travaux 2023 (parking, cimetière, local paroissial).

❖ Parking : aménagement de 25 places de parking supplémentaires sous la bibliothèque (projet à étudier),

❖ Cimetière : construction d’un ossuaire de 9 places,

❖ Local paroissial : après achat possible du local à la paroisse, démolition pour sécuriser le passage des véhicules (car scolaire) et aménagement d’une salle à l’intérieur de l’église (projet à finaliser avec la paroisse).

➢ Accueil de loisirs de la Raye :

➢ Modification du règlement intérieur :

Après concertation avec les maires des communes du RPI, monsieur le maire propose, de modifier le règlement intérieur de l’ALSH, déterminant l'ensemble de la règlementation applicable aux familles, le fonctionnement, les temps d'accueil afin d’amender le délai d’inscription (page 6) qui est actuellement de 2 jours ouvrés et qui passerait à 8 jours ouvrables, dès les prochaines vacances de printemps et la prise en compte d’un nouveau mode de paiement (page 7), le prélèvement SEPA. Il précise que tous les autres éléments relatifs au fonctionnement de cet accueil de loisirs sont inscrits dans le présent règlement intérieur.

Le conseil municipal adopte le nouveau règlement qui prend en compte la modification du délai d’inscription et le nouveau mode de paiement.

Adopté : une délibération sera prise.

➢ Accueil et gratification d’un stagiaire :

Il y a lieu de prévoir les moyens humains nécessaires au fonctionnement du Centre de Loisirs pour la saison 2023. Il propose, comme les années précédentes, l’accueil d’un stagiaire, à compter des vacances de printemps et d’été, avec une rémunération adaptée au poste, soit 15% du plafond horaire de la sécurité sociale.

➢ Restructuration de la mairie et rénovation du réseau de chaleur communal avec installation d’une chaudière bois :

Lors de la présentation des perspectives financières, une représentation de la mise à jour du plan de financement a été exposée aux membres de l’assemblée.

Actuellement travaux en suspens, en attente de matériaux pour confortement du plancher (poutre IPN).

➢ Questions diverses :

➢ Recensement de la population : Á priori 630 habitants environ, en attente du décompte définitif de l’INSEE.

➢ Proposition d’achat de tables rectangulaires pour la salle polyvalente : le conseil municipal donne son accord pour effectuer cet achat.

➢ Association « Bowl d’Air » : demande la prise en charge, par la commune, de l’achat de la peinture afin de repeindre l’intérieur du bowl (graffitis) pour la manifestation prévue le 20 mai. Une réflexion a été engagée sur la pertinence de cette opération. Un conseiller est chargé de se renseigner. ➢ Logements locatifs aux « Jayettes » : les logements sont terminés, les locataires devraient prendre possession de leur logement fin du mois de mars. VALRIM propose aux conseillers une visite des logements locatifs.

➢ Bâtiment communal « 26 grande rue » : proposition d’une réunion publique le vendredi 12 mai 2023 à 20h30 à la salle des fêtes afin de débattre sur le devenir de ce bâtiment. ➢ Commissions « voirie bâtiments » : prévues le samedi 18 mars 2023

Le prochain Conseil Municipal est prévu le mercredi 5 avril 2023 à 20h30

Fin de séance à 22h30