Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 2017 06 30?t=1776434681
Compte-Rendu - CR CM 2017 06 30?t=1715677822
Compte-Rendu - CR CM 2017 06 30?t=1755517186
Compte-Rendu - CR CM 2017 06 30?t=1741250125
Compte-Rendu - CR CM 2017 06 30?t=1763019904
Compte-Rendu - CR CM 2017 06 30?t=1779084515
Compte-Rendu - CR CM 2017 06 30?t=1745913144
Compte-Rendu - CR CM 2017 06 30?t=1781178302
Compte-Rendu - CR CM 2017 06 30?t=1765461355
Compte-Rendu - CR CM 2017 06 30?t=1787211522
Compte-Rendu - CR CM 2017 06
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune d'Albiez-le-Jeune.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2017 06)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT : SAVOIE ARRONDISSEMENT : ST JEAN DE MAURIENNE COMMUNE : ALBIEZ LE JEUNE
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 30 JUIN 2017
L’an deux mille dix-sept, trente du
mois de juin
à dix-huit heures trente,
le conseil
municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
séance
publique
en
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Michel
REYNAUD,
Maire. PRESENTS :
MM REYNAUD Jean-Michel, PERNET Florian,
WAX Nicolas,
GORRE Alfred, DUSSUD
Alain, SALLIERE Robert. EXCUSES
: MM. CHAPPEL Michel (pouvoir à M. SALLIERE Robert), M. OLIVIERI Jérôme.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. PERNET Florian. Après avoir fait l’appel des membres du Conseil Municipal, Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à dix-huit heures trente.
ORDRE DU JOUR
I.
Désignation
du
délégué
du
conseil
municipal
et
de
ses
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales
2.
Prêt Crédit Mutuel
3.
Questions diverses
1 —- DESIGNATION DU DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE SES SUPPLEANTS POUR LES ELECTIONS SENATORIALES M. le Maire expose qu’en vue des prochaines élections sénatoriales il convient de procéder à l'élection des délégués du conseil municipal et de ses suppléants. Pour la commune d’Albiez-le-Jeune il faut élire un délégué titulaire et trois délégués suppléants. Le bureau
électoral
est
mis
en
place: M.
Jean-Michel
Reynaud
président,
M.
Florian
Pernet
secrétaire,
MM. Alfred Gorré, Robert Sallière, Alain Dussud et Nicolas Wax assesseurs. Élection du Titulaire : M. Jean-Michel Reynaud est candidat. Le bureau procède au vote du titulaire. Résultats du vote : votants : 7 (dont une procuration), suffrages exprimés : 7, Monsieur Reynaud recueille 7 VOIX. Il déclare accepter le mandat. M. Jean-Michel Reynaud est élu délégué titulaire. Le bureau procède au vote des suppléants. MM. Alfred Gorre, Alain Dussud, Florian Pernet sont candidats. Résultats
du
vote
: votants :
7
(dont une
procuration),
suffrages
exprimés :
7,
MM.
Alfred
Gorré,
Alain
Dussud, Florian Pernet recueillent chacun 7 voix. Il déclarent accepter le mandat. Ayant obtenu le même nombre de voix à l’issue du même tour de scrutin, ils sont classés par rang d’âge, M. Alfred Gorre est élu 1°” suppléant, M. Alain Dussud 2° suppléant, M. Florian Pernet 3° suppléant.
1/2 2
—-
PRETS CREDIT
MUTUEL
M.
le Maire informe les conseillers que la Crédit Mutuel n’ayant pas encore répondu à notre demande, ce
point est reporté à une prochaine réunion du conseil municipal. 3 —
QUESTIONS
DIVERSES
- ONF - Propositions d’inscription des coupes à l’état d’assiette. Monsieur le maire donne lecture au Conseil Municipal de la lettre de M. Évariste NICOLÉTIS de l'Office National des Forêts, concernant les coupes à asseoir en 2018 en forêt communale relevant du Régime Forestier. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : 1 - Approuve l'État d'Assiette des coupes de l'année 2018 présenté ci-après 2 — Pour les coupes inscrites, précise la destination des coupes de bois réglées et
non réglées
et leur mode
de
commercialisation
Proposition
d'Etat
d'Assiette
pour
la
campagne
2018
Forêt
de
: ALBIEZ-LE-JEUNE
Mode de commercialisation
Type de coupe
Volume
Surface à
| Année prévue
Proposition
Gré à gré
Parcelle
(1)
présumé
désigner (ha)
aménagement
ONF (3)
Verte
pui
contrat bois
| Alitre vente de
Commentaires
réalisable (m3)
(2)
'ente publique
façonné
gré à gré
Délivrance
à la mesure
13
IRR
132
3,6
2017
2019
X
J
Dossier
application
RF
en
cours
(1)
Type
de coupe
:AMEL
Amélioration,
EM
Emprise,
IRR
irrégulière,
AS
sanitaire,
RA
rase,
SF
taillis
sous
futaie,
TS
taillis
simple,
RGN
régénération
(2) 1
= coupe prévue à l'aménagement sans année fixée
(3)
Proposition
de
l'ONF
:SUPP.
de
suppression
;voir
le
technicien
ONF
pour
précisions
sur
les
motifs
de
report
où
suppression
Prop
1
Le mode de commercialisation pourra être revu en fonction du marché et de l’offre de bois en accord avec la municipalité - Ventes de bois aux particuliers Le conseil municipal autorise l'ONF à
réaliser les contrats de vente aux particuliers pour l'année 2017 ;
dans le respect des clauses générales de ventes de bois aux particuliers de l'ONF. Ce mode de vente restera minoritaire, concernera des produits accessoires à l'usage exclusif des cessionnaires et sans possibilité de revente. Le conseil municipal donne pouvoir à Monsieur le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonne réalisation des opérations de vente. Monsieur Alain Dussud ou son représentant assistera au martelage de la parcelle n° 13. Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus
La séance est levée à
17 h 30.
Le Secrétaire de séance
Le Maire,
M. Florian PERNET
Jean-Michel RENAUD,
2/2
|
Fr, C
À