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Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune de Meslan.
Lien du pdf (Déliberation - 231124 liste des deliberations 4)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Eau et assainissement,
Liste de délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 24 novembre 2023
Intitulé de la Délibération Numéro Décision
Approbation du Compte-rendu de la séance du 20 septembre
2023
2023_75 Unanimité
Affaires scolaires : Subvention voyage scolaire 2024 2023_76 Unanimité
Tarifs 2024 2023_77 Unanimité
Crédit budgétaire pour investissement 2024 2023_78 Unanimité
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
abrégée
2023_79 Unanimité
Assujettissement à la TVA - supérette 2023_80 Unanimité
Assujettissement à la TVA - boulangerie 2023_81 Unanimité
Budget assainissement _ décision modificative n°1 2013_82 Unanimité
Budget principal _ décision modificative n°3 2023_83 Unanimité
Signature d’un bail commercial avec la supérette 2023_84 Unanimité
Morbihan Energies _ rapport d’activités 2022 2023_85 Unanimité
RM COMM _ rapport d’activités 2022 2023_86 Unanimité
Eau du Morbihan _ rapport d’activités 2022 2023_87 Unanimité
Renouvellement adhésion au SATESE du Morbihan 2023_88 Unanimité
Renouvellement adhésion FDGDON 2023_89 Unanimité
Avis relatif au projet de parc éolien de Langonnet 2023_90 6 Pour
2 contre
6 abstentions
Compte rendu des décisions du Maire 2023_91 Pris en compte