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Document publié le Mardi 23 février 2016 par la commune de Parleboscq.
Lien du pdf (PLU - Annexes - lotissements)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Commune De PARLeBoSCQ
PLAn LoCAL D’uRBAniSme
PRoJeT De P.L.u. ARReTe
par délibération du Conseil Communautaire
le 10/12/2013
PRoJeT De P.L.u.
soumis à enQueTe PuBLiQue
du 13/11/2015 au 14/12/2015
PRoJeT De P.L.u. APPRouVe
par délibération du Conseil Communautaire
le 23/02/2016
Affaire n°06-34e
Architectes D.P.L.G.
Urbanistes D.E.S.S.
Paysagistes D.P.L.G.
38, quai de Bacalan
33300 BoRDeAuX
Tél : 05 56 29 10 70
Fax : 05 56 43 22 81
email :
contact@agencemetaphore.fr
PARLEBOSCQ
6. AnneXeS
6.3 Lotissements LOTISSEMENTS – PARLEBOSCQ 1
Février 2016
REGLES APPLICABLES AUX LOTISSEMENTS
ET GROUPES D'HABITATION
Liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues en application de l'alinéa 2 de l'article L. 315-1 du Code de l'Urbanisme :
• Sans objet