Arrêté - 4 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 13 juillet au 19 octobre 2023 CM du 14 novembre 2023

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Arrêté - 4 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 13 juillet au 19 octobre 2023 CM du 14 novembre 2023 Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Maubeuge. Lien du pdf (Arrêté - 4 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 13 juillet au 19 octobre 2023 CM du 14 novembre 2023)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Loisirs, Ville de

IVIGQUDEUGE

HP

Liste des décisions L.2122-22 et L.2122-23

du Code Général des Collectivités Territoriales

Liste des décisions du 13 juillet au 19 octobre 2023

Réalisation de soclage de sculptures et d'objets archéologiques pour

13 Juillet 1967 | l'espace de préfiguration du Musée Henri Boëz par Lise BASTARDOZ

EURL pour un montant de 8 486,40 € TTC

27 Juillet 2087 | Annule et remplace l'arrêté 1881/2023 en date du 04/07/23

à Achat concession collective cimetière du Centre - 50 ans - MME 18 Août 2252 THOMAS - 316 €

Renouvellement concession cimetière du Centre - 15 ans - MME 1 Aoû 22

6 où 73 | PEUCHET - 95 €

. Annule et remplace la décision portant l'intitulé 2009/2023 prise en 22 A 22

où 99 | date du 18/07/23

Prestation d'analyses en ingénierie financière avec la société

24 Août 2276 | COMBOFINANCES Etude de solutions d'optimisation des contrat de

prêt

Renouvellement concession cimetière du Centre - 15 ans - MME 24 Aoû 2277

où LAGOET - 95 €

24 Août 2278 Achat concession individuelle cimetière de Sous-le-Bois - 15 ans - M

ALFARRA - 95 €

À Renouvellement concession cimetière de Sous-le-Bois - 30ans - MME 24 Août 2279 LEPERE - 158 €

Prestation pour réalisation et service d'un cocktail pour l'inauguration

25 Août 2280 | de l'espace Boëz - Musée Esquissé avec AVS-ESAT Atelier du Val de

Sambre pour un coup de 2 388,28 € TTC

À Achat concession individuelle cimetière de Sous-le-Bois - 15 ans -

C9 | AOÛT 2283 | LUE Gasc- 482€

2q Août 2288 Arrêté portant restriction exceptionnelle de la vente de boissons

alcooliques à emporter

Renouvellement concession cimetière du Centre - 15 ans - MME 1 | Septembre | 2302 CLEMENT -9€

Achat concession individuelle cimetière du Centre - 15 ans - MME 1 2

septembre | 2308 CR TTEPANCHE - 95 €

Demande de subvention à la Région pour l'acquisition de composteurs

4 | Septembre | 2415 |et d'un abri double avec récupérateurs d'eau pour jardins familiaux -

Montant:5618 € HT

Demande de subvention à la Région pour l'acquisition de chalets pour

4 | Septembre | 2416 | animations culturelles et commerçantes du quartier de Sous le Bois -

Montant: 24919 €HT

Marché de location et maintenance d'une imprimante multifonction

4 | Septembre | 2417 | grand format attribué avec SARL PERRIN SOMABURO pour un

montant de 6514,08 € HT

Modification 3 au lot 2 (Enveloppe) d'un montant en plus-value de

4 | Septembre | 2418 3.998,24 € HT conclue entre la Ville de Maubeuge et l'opérateur

économique CANER pour les travaux de réhabilitation thermique de la

salle des sports Mozin

Page 1 sur 6Contrat d'abonnement au service SAAS du progiciel GEODP avec la 6 | Septemb 242

ÉPTÉMOTÉ 8 société SOGELINK - Montant annuel 2 238,25 € TTC

Contrat de maintenance et de logistique de supervision des produits

6 | Septembre | 2429 | et services ESPACE CITOYEN MEDIUM et VIRTUOSE AGENT avec la Sté

ARPEGE - Montant annuel 15 702,26 € TTC

Modification 1 du marché 2023-017 - marché de fourniture et

6 | Septembre | 2430 | livraison de produits et matériel d'entretien et d'hygiène attribué à

JY'NET SERVICES

Modification 2 du marché 2023-031 - marché de fourniture et

6 | Septembre | 2431 | livraison de produits et matériels d'entretien et d'hygiène attribué à

JY'NET SERVICES

Modification 2 du marché 2013-104 - marché d'exploitation des

distributeurs automatiques dans plusieurs bâtiments communaux 6 | Septembre | 2432

P attribué à DENOYELLE DISTRIBUTION pour une redevance

trimestrielle de 7 % du chiffre d'affaires HT

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour

l'exploitati | | 6 | Septembre | 2436 exp oitation de la restauration et du bar dans le cadre de la Kermesse

de la Bière 2023 pour la SARL Brasserie CARPENTIER (espace Sculfort)

du 25 au 30 octobre 2023

Prestation « Dictée pour tous » avec l'Association Forum des Mixités 8 | Septembre | 2449

P pour un montant de 2 000 € TTC

Spectacle Le Goût des Ogres le 18/10/23 à 15h à la Médiathèque pour 11 | Septembre | 2457

P un montant de 1238,40 € par la Compagnie CA VA ALLER

11 | Septembre | 2458 Spectacle « Un si joli conte » le 31/10/63 à 15h à la Médiathèque pour

un montant de 700 € parle Théâtre Mariska

11 | Septembre | 2459 | Adoption du règlement intérieur de l'Espace BOEZ

Renouvellement concession cimetière Sous-le-Bois - 50 ans - MME 11 | Septemb 2465

PEMOTE MICHAUX - 316 €

R Il | | è - - - 11 | Septembre | 2466 enouvellement concession cimetière du Centre - 15 ans - M LIBERT

95 €

Renouvellement concession cimetière du Centre - 30 ans - M MME 11 | Septemb 2467

ÉPEETOTE SANCE - 158 €

Renouvellement concession cimetière de Douzies - 30 ans - M 11 24

veptembre | 2468 | RECHAL - 239 €

Renouvellement concession cimetière de Douzies - 30 ans - MME 11 | Septemb 2469

ÉPEETOTE CRAS -158 €

11 | Septembre | 2470 Renouvellement concession cimetière du Centre - 15 ans - M KIHAL -

95 €

R Il | imetiè - - 11 | Septembre | 2471 enouvellement concession cimetière du Centre - 30 ans - M EMONT

-158€

Achat concession collective cimetière de Sous-le-Bois - 15 ans - M 11

veptembre | 2478 | CUyAUX - 482 €

Renouvellement concession cimetière du Centre - 15 ans - MME 11 | Septembre | 2473

P QUEVY- 95 €

Ach | lecti imetiè les - - 11 | Septembre | 2474 chat concession collective cimetière de Douzies - 30 ans - M MME

REPAIRE - 158 €

Renouvellement concession cimetière du Centre - 30 ans - MME 11 | Septembre | 2475 LEROI - 158 €

Achat concession individuelle cimetière du Centre - 15 ans - M 11 | Septemb 2476

ÉPTÉMOTÉ PARQUANT - 95 €

11 | Septembre | 2478 Achat concession individuelle cimetière Sous-le-Bois - 15 ans - MME

CHAILLET- 95 €

Page 2 sur 612 Septembre 2485 Arrêté portant restriction exceptionnelle de la vente de boissons alcooliques à emporter

13 Septembre 2490 Accord-cadre à bons de commande conclu entre la Ville de Maubeuge et l'opérateur économique LORBAN pour les travaux de démolition

14 Septembre 2498

Dans le cadre des journées Européennes du Patrimoine, animation

proposée par les Carabiniers de Maubeuge pour un montant de 400 €

TTC

15 Septembre 2500

Prestation pose de stickers le 13/09/23 dans le cadre de l'ouverture

de l'Espace Boëz le 15/09/23 par l'IMPRIMERIE ROUE pour un montant

de 27/0 € HT

15 Septembre 2501 Renouvellement concession cimetière du Centre - 50 ans - M WASTRAETE -316 €

15 Septembre 2502 Renouvellement concession cimetière du Centre - 15 ans - MME COLMANT- 95 €

15 Septembre 2503 Renouvellement concession cimetière du Centre - 15 ans - MME ZIMERMANN - 95 €

18 Septembre 2561 Achat concession familiale cimetière Sous-le-Bois - 50 ans - MME DELAHAYE- 202 €

18 Septembre 2562 Achat concession collective cimetière du Centre - 50 ans - M LIENARD et MME DUBOIS- 202 €

18 Septembre 2566

Marché public de maitrise d'œuvre pour la démolition et la

construction du groupe scolaire A. Frank et C. Debussy signé avec le

groupement d'entreprises ayant pour mandataire le cabinet

d'architecture AVANTPROPOS SA pour un taux de rémunération de

11.9495 % et une enveloppe prévisionnelle des travaux de

10 670 OOO € HT

19 Septembre 2570

Marché de nettoyage des caméras de vidéosurveillance de la ville de

Maubeuge d'une durée de 48 mois attribué à la société TROMONT

pour un montant annuel de 3600 HT et des interventions ponctuelles

fixées à 95 HT dans la limite de 6 000 HT surla durée totale du

marché

19 Septembre 2573

Contrat d'assistance, de maintenance et d'abonnement du service en

ligne du progiciel MGDIS ESSENTIEL AIDES AUX ASSOCIATIONS avec la

Sté MGDIS pour un montant de 52 250 € TTC

19 Septembre 2576

Prestation pour l'exposition «Carnet à Wattignies: récit d'une

victoire » du 03 au 15 octobre 2023 par GEORIS CALBERSON pour un

montant de 158,37 € TTC

21 Septembre 2583 Renouvellement concession cimetière du Centre - 30 ans - MME VASSEUR - 158 €

21 Septembre 2584 Renouvellement concession cimetière du Centre - 15 ans - M MME RAMBAUD - 95 €

21 Septembre 2586 Accord-cadre à procédure adaptée pour la fourniture et livraison de matériels d'illuminations

21 Septembre 2588

Modification 1 au marché des travaux de restauration du monument

commémoratif de la bataille de Wattignies entre la ville de Maubeuge

et le titulaire TOLLIS ayant pour objet la réparation à la résine de

différents désordres apparus après nettoyage au niveau du bronze

21 Septembre 2594

Convention passée avec ASSIFEP Formation pour la formation d'un

agent à la formation continue obligatoire des conducteurs (FCO

Marchandises) du 23 au 27 octobre 2023 à Prouvy pour un coût de

720 €TTC

Page 3 sur 6Prestation d'une performance artistique pour le concert du groupe

21 | Septembre | 2595 | THE TROUBLE NOTES avec l'association SECTEUR 7 pour un montant

de 200 € TTC

Prestation D| pour le défilé de mode de l'association MAUBEUGE

21 | Septembre | 2596 | SHOPPING - SAS AMAURY EVENEMENTIEL pour un montant de

1 000 € TTC

Marché de réfection de la toiture terrasse accessible de l'école

21 | Septembre | 2597 | élémentaire DE JOYEUSE attribué à l'entreprise PLASTISO pour

montant de 49 222,94 £ HT

Prestation de convention par le centre de médiation de la 22 | Septembre | 2604

P consommation avec CM2C pour un montant de 144 € TTC

Contrat de cession de droits d'auteur de logotype de l'Espace Boëz - 2 2617

> | Septembre | 26 Musée esquissé MME CHLOE DEGAILLE

Convention passée avec l'ADIA| Formation pour la formation d'un

26 | Septembre | 2622 | agent sur un “webinaire : point d'étape sur la retraite” le 9 octobre

2023, en distanciel pour un coût de 300 € TTC

Convention passée avec ASSIFEP Formation pour la formation d'un

agent à la "FIMO - formation obligatoire pour le transport de 26 | Septemb 2623

ÉPEETOTE marchandises" du 27 novembre au 22 décembre 2023 à

Prouvy pour un coût de 2 450 € TTC

26 | Septembre | 2626 Prestation de 2 ateliers pour la programmation culturelle Jeunesse -

La Cité des Géométries au Pôle Lafitte pour un coût de 487,50 € TTC

Prestation de 2 ateliers pour la programmation culturelle Jeunesse - 26 | Septembre | 2627

P La Cité des Géomèêtres au Pôle Lafitte pour un coût de 562,50 € TTC

Séances de jeux assurées par l'Antre du Plateau à la Médiathèque les 27 | Septembre | 2636

P 7,e1 et 28 octobre prochains pour un montant de 150 €

Renouvellement concession cimetière du Centre - 50 ans - M 2 2664

8 | septembre |2664! nr 316€

Modification de concession individuelle cimetière Sous-le-Bois - MME 2 2

8 | Septembre | 2665 | LOUE 190€

Renouvellement concession cimetière de Sous-le-Bois - 30 ans - MME 2 2 8 | Septembre | 2666 MICHAUX- 158€

Achat concession individuelle cimetière Sous-le-Bois - 30 ans - MME 28 | Septemb 2667

eptembre | 2667 | OUassA-158€

Achat concession collective cimetière de Douzies - 15 ans - MME 2 2 8 | Septembre | 2668 MERCHI - 95 €

Renouvellement concession cimetière du Centre - 15 ans - M 28 | Septembre | 2669 DECAMPS - 95 €

Renouvellement concession cimetière du Centre - 30 ans - MME 2 267

8 | septembre | 2670 1 ace 158 €

Renouvellement concession cimetière du Centre - 30 ans - MME 28 | Septembre | 2671 BARON - 158 €

4 représentations de Pièce de théâtre à destination des scolaires

28 | Septembre | 2675 | dans le cadre des forum santé et handicap le 17/11/23 par Sébastien

LASSALLE pour un montant de 1 900 € TTC

Prestation régie technique pour le concert du groupe The Trouble 28 | Septembre | 2677

P Notes pour un montant de 1 295,64 € TTC

Convention passée avec l'Institut Genech - site de Bavay du CFA

28 | Septembre | 2682 ECCLOR pour la formation dans le cadre d'un redoublement au "CAPA

jardinier Paysagiste” du 15 septembre 2023 au 10 juillet 2024 pour un

coût de 5 629 € TTC

Page 4 sur 6Achat concession collective cimetière Douzies - 50 ans - MME DA

3 | Octobre | 2698 € AR 316€

Achat concession collective cimetière de Douzies - 30 ans - M MME 3 Octobre |2699 PARPETTE - 158 €

Renouvellement concession cimetière du Centre - 30 ans - MME 3 Octobre |2700 WAIRY - 158 €

Renouvellement concession cimetière du Centre - 30 ans - MME 3 Octobre |2701 DEMILLY -158 €

Renouvellement concession cimetière du Centre - 15 ans - MME 3 Octobre |2702 LAIGLE - 95 €

3 octobre |2703 Renouvellement concession cimetière de Douzies - 30 ans - M PAREE

-158€

Prestations de sensibilisation à la littérature jeunesse, du 17 au 3 Octobre |2704

19 novembre 2023 pour un montant de 4996,04 €

3 octobre |2705 Deux séances du spectacle "Niko et la licorne magique” à la Porte de

Mons, le samedi 18 novembre 2023 pour un montant de 706,85 €

Le spectacle "Le veilleur de Noël” à la Porte de Mons, le dimanche 3 Octobre |2706

19 novembre 2023 pour un montant de 698,40 €

3 OCT 2707 Le spectacle "L'Enfant Eléphant" à la Porte de Mons, le dimanche

19 novembre pour un montant de 1000€

Modification de la décision n°1919/2023 du 11 juillet 2023,

4 OCT 2732 considérant que la formation "gestes et postures" prévue le 3 octobre

2023 avec le centre SMV Formation, annulée, suite à l'indisponibilité

du formateur, celle-ci est reportée au 21 novembre 2023

Accord-cadre à bon de commande du marché CSPS ET CE 4 OCT 2734

(2023_059_60)

Convention passée avec l'Institut National de l'Audiovisuel, pour la

5 Octobre | 2735 formation d'un agent à “Collecter, produire et enregistrer des

témoignages" du 11 au 13 décembre 2023 pour un coût de 1 000 €

net de taxes

Annulation de la décision N°1926/2023 du 11 juillet 2023, concernant

la formation "collecter, produire et enregistrer des témoignages" du D Octobre |2736

11 au 13 décembre 2023, pour un coût de 1050 € TTC - Annulation

pour changement de prestataire partenaire

Avenant à l'arrêté 2519/2017 pour l'hébergement de V-SMART et

6 Octobre |2747 | frais de l'outil SMTP avec la société MOBYDOC pour un montant de

990 € TTC

Renouvellement concession cimetière du Centre - 30 ans - MME 9 Octob 2763

SOUS DUBOIS - 158€

o octobre |2764 Achat concession collective cimetière du Centre - 50 ans - M BOON -

316 €

Renouvellement concession cimetière de Douzies - 30 ans - M 9 Octob 276

COÛTÉ ? | MALENGE - 158 €

Programmation du Festival Haute Fréquence 2023 le 18/11/23 au

9g Octobre | 2772 | Théâtre du Manège avec l'association BOUGEZ ROCK pour un coût de

5 000 €TTC

Marché de maîtrise d'œuvre de l'ilot du Tilleul conclu avec le

groupement BEAL-BLANCKAERT ARCHITECTES - Le coût du présent

12 Octobre | 2795 | contrat est établi pour un montant global et forfaitaire de provisoire

de 731808 HT et pour les missions complémentaires pour un

montant total de 98 736,84 € HT

Page 5 sur 616 Octobre 2804

Prestation de communication pour l'inauguration de Muse Immersif -

Venisele 8 décembre 2023 avec CANAL FM pour un coût de

879,60 € TTC

16 Octobre 2812

Marché n° 2022015 “Travaux de pose d'un réseau d'eaux

industrielles et modification d'une installation de pompage - Parc

zoologique" modification de la répartition financière entre la tranche

ferme et la tranche optionnelle sans incidence financière sur le

montant du marché

17 Octobre 2834

Contrat d'abonnement pour 3 ans au profil acheteur

"Achatpublic.com" pour le service Commande Publique montant

chaque année de 2 784,60 € TTC

19 Octobre 2843 Contrat de prestation pour un chantier de travaux d'embellissement à la Maison des Habitants pour un montant de 803.66 € TTC

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