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Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Bois-de-Céné.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS 2024 11 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
Bois vCené CONSEIL MUNICIPAL Lundi 25 novembre 2024 Convocation envoyée le 21 novembre 2024 Présents : Yoann GRALL (Maire), Marie ARNAUD, Dany BILLET, Emmanuel CHARRIER, Jacques CLAVIER, Benjamin FACCHINI, Jean-Louis LABICHE, Loïc LANGLOIS, Jean- Pierre ROBIN Représentés : Fleur LARRICHIE {Marie ARNAUD), Edwige ROBINE (Jean-Pierre ROBIN), Benjamin ROBINEAU (Yoann GRALL) Absents : Karine COSTA, Anne GROSMY, Francine LEYRIT, Samuel TARIOT Secrétaire : lean-Pierre ROBIN Liste des délibérations Numéro Objet Vote 20242511DEL01-DEL Assainissement : rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service public d'assainissement Accepté à l'unanimité : approbation 20242511DEL02-DEL Assainissement : redevance “performance des systèmes d'assainissement collectif" de l'agence de Accepté à l'unanimité l'eau 2025 20242511DEL03-DEL |Vendée Expansion - SPL : rapport d'activités 2023 Accepté à l'unanimité 20242511DEL04-DEL |SAFER Pays de la Loire : convention-cadre relative à la surveillance et à la maîtrise foncière Accepté à l'unanimité 20242511DEL05-DEL [Personnel communal : création de 2 emplois permanentes à temps non complet Accepté à l'unanimité 20242511DEL06-DEL Personnel communal - protection sociale complémentaire : convention de participation pour la Accepté à l'unanimité couverture du risque prévoyance des agents 20242511DEL07-DEL Personnel communal - contrat d'assurance des risques statutaires : délibération donnant Accepté à l'unanimité habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée 20242511DEL08-DEL [Enseignement - Frais de scolarité des écoles maternelles et primaires : année scolaire 2024/2025 Vote : 11 voix pour et 1 abstention 20242511DEL09-DEL [Tarifs : Participation pour Assainissement Collectif (PAC) Accepté à l'unanimité 20242511DEL10-DEL [Tarifs : actualisation de la redevance assainissement collectif Accepté à l'unanimité 20242511DEL11-DEL [Budget communal : dépenses anticipées Accepté à l'unanimité 20242511DEL12-DEL |Budget assainissement : dépenses anticipées Accepté à l'unanimité 20242511DEL13-DEL [Budget communal : décision modificative n° 2 Accepté à l'unanimité 20242511DEL14-DEL [Budget assainissement : décision modificative n° 1 Accepté à l'unanimité à Bois-de-Céné, le 26/11/2024 Le Maire, Yoann GRALL