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Déliberation - 07 DELIBERATIONS 2026 09 08
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bois-de-Céné.
Lien du pdf (Déliberation - 07 DELIBERATIONS 2026 09 08)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Éducation,
iles
BoISx-CPne
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 08 septembre 2026
Convocation envoyée le 01/07/2026
Présents : Yoann GRALL (Maire), Pascal BAUDRY, Dany BILLET, Christian CHATELLIER, Anthony CRESPIN, Betty DOCOQ, Christian FORTIN, Stéphane GADOIS, Alice GAILLOT, Sandra LE FLOHIC, Paul-Valéry LEHOUX, Marie-Claude MONNIER, Jean-Pierre ROBIN, Monique ROY, Flore VALLÉE, Maëva VANIER
Représentés : Stéphane GADOIS (Dany BILLET), Philippe JULIEN (Paul-Valéry LEHOUX), Marie-Claude MONNIER (Jean-Pierre ROBIN)
Absents : Eric DELGHUST, Monique ROY
Liste des délibérations
Numéro Objet Vote
20260809DEL01-DEL [Conseil Municipal : règlement intérieur Accepté à l'unanimité
20260809DEL02-DEL |Personnel communal : recrutement d'agents contractuels de remplacement Accepté à l'unanimité
20260809DEL03-DEL [Personnel communal: création d'un poste d'attaché territorial Accepté à l'unanimité
20260809DEL04-DEL |Convention d'adhésion au service de médecine du travail du Centre de Gestion de la Vendée Accepté à l'unanimité
20260809DEL05-DEL [Adhésion à la prestation "missions temporaires" du Centre de Gestion de la Vendée Accepté à l'unanimité
20260809DEL06-DEL [Adhésion à la prestation chômage du Centre de Gestion de la Vendée Accepté à l'unanimité
20260809DEL07-DEL [Domaine communal : baux commerciaux au 4 place des Anciens Combattants Accepté à l'unanimité
20260809DEL08-DEL [Domaine communal : convention d'occupation précaire au 12 rue de la Motte Accepté à l'unanimité
Le secrétaire, à Bois-de-Céné, le 09 septembre 2026 Paul-Valéry LEHOUX . Le Maire,
Yoann GRALL