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Convocation - 230407 CHATILLON Convocation CM
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Châtillon-Saint-Jean.
Lien du pdf (Convocation - 230407 CHATILLON Convocation CM)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Famille,
1/1
À Châtillon-Saint-Jean le 3 avril 2023,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra à la mairie de
Châtillon-Saint-Jean, en salle du conseil municipal le :
vendredi 7 avril 2023 à 18h30
Ordre du jour
1. Finances
1.1. DCM-2023-008 portant adoption du budget primitif de l’exercice 2023
1.2. DCM-2023-009 fixant les taux des contributions directes locales pour l’exercice 2023
2. Enfance
2.1. Création du service périscolaire et extrascolaire : point de situation
2.2. DCM-2023-010 portant adoption du règlement intérieur du service périscolaire et
extrascolaire
3. Urbanisme
3.1. DCM-2023-011 portant renonciation à l’acquisition de l’emplacement réservé ER7b
3.2. Requalification de la traverse du village : point de situation
3.3. DCM-2023-012 dénommant la Rue des écoles et le Chemin de la Réguinelle et des sables
3.4. DCM-2023-013 relative à une convention avec Procivis
4. Agenda
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations les meilleures.
Le Maire
Daniel BARRUYER