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Convocation - 260605 CHATILLON Convocation CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châtillon-Saint-Jean.
Lien du pdf (Convocation - 260605 CHATILLON Convocation CM)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Économie et finances,
Ar
À
Châtillon-Saint-Jean
le 2 juin
2026,
CHÂTILLON Saint-Jean
CONVOCATION
120
A
rue
d'Octavéon
26750
Châtillon
Saint
Jean
047:
3115
mairie&chatillonsaintjean.fr Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la réunion
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
à
la mairie
de
Châtillon-
Saint-Jean,
en
salle
du
conseil
municipal
le : vendredi
5
juin
2026
18h30
Ordre
du
jour
1.
Elections DCM-2026-031_designation
des
délégués
et
suppléants
du
conseil
municipal
pour
constituer
le
collège
électoral
des
élections
sénatoriales
du
27
septembre
2026
2.
Finances 2.1.
DCM-2026-032
Décision
modificative
n°1
du
Budget Primitif
2026
— Virements
de
crédits
2.2.
DCM-2026-033_
modification
des
taux
des
contributions
directes
locales
pour
l’exercice
2026
suite
erreur
matérielle
2.3.
DCM-2026-034_ signature
d’une
convention
de
mutualisation
de
la
plateforme
de
dématérialisation
des
marchés
publics
avec
VRA
3.
Personnel 3.1.
DCM-2026-035_ portant
création
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
territorial
d’animation
(35/35è"°)
3.2.
DCM-2026-036_affectant
et fixant
les
crédits
nécessaires
à la
formation
des
élus
municipaux
4.
Voiries 4.1.
DCM-2026-037_dénomination
de
l’ensemble
immobilier
locatif
appartenant
à
VRH
impasse
René
CASSIN.
4.2.
DCM-2026-038
renonciation
à
l’installation
d’un
pylône
supplémentaire
pour
la couverture
mobile
du
secteur
Nord
de
la commune
5.
Enfance 5.1.
DCM-2026-039
portant
modification
des
règlements
intérieurs
du
service
d’accueil
de
loisirs
sans
hébergement
Chatikids
6.
Conseil
Municipal
6.1.
DCM-2026-040_ portant
approbation
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
7.
Divers
—
compte-rendu
de
réunions
- Agenda