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Convocation - CONVOCATION+CM+12+12+
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Roquemaure.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+CM+12+12+)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
Ville de
À Roquemaure, le 5 décembre 2024
A l’ensemble des conseillers municipaux
ROQUEMAURE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se déroulera le :
JEUDI 12 DÉCEMBRE 2024, à 18H30
Salle du Conseil Municipal - Mairie
L'ordre du jour est le suivant :
DOSSIER N°1 : FINANCES - OUVERTURE DE CREDITS 2025
Rapporteur : Philippe INDERBITZIN
DOSSIER N°2: RESSOURCES HUMAINES - CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE PROJET
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°3: RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°4 : RESSOURCES HUMAINES = PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (PSC)
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°5 : RESSOURCES HUMAINES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°6 : RESSOURCES HUMAINES - RÉGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIÈRE POLICE MUNICIPALE - INSTAURATION DE L’'INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT (ISFE)
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°7 : FONCIER - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE ROQUEMAURE ET L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF)
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°8: FINANCES - DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT - ACTUALISATION DE LA LONGUEUR DE VOIRIE COMMUNALE
Mairie de Roquemaure — 1 cours Bridaïine -30150 Roquemaure www.roquemaure.fr - accueil@mairie-roquemaure.fr
Tél : 04 66 90 54 34 Rapporteur : Philippe INDERBITZIN
DOSSIER N°9: SOCIAL - ADHÉSION A L'ASSOCIATION "COMMUNES SOLIDAIRES SR "
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°10 : ADMINISTRATION GENERALE - CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE L'OPERA - RAPPORT DEFINITIF DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°11: ADMINISTRATION GENERALE - CONTRÔLE COORDONNE. DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMÉRATION ET DE LA SPL TECELYS - RAPPORT DÉFINITIF DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°12: FONCIER - INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE A71622 (VOIRIE) ET A71623 (BASSIN)
Rapporteur : Michel BERARDO
DOSSIER N°13 : FONCIER - CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS AS 564
Rapporteur : Michel BERARDO
DOSSIER N°14: TRAVAUX - RD976 RUE VICTOR HUGO ET RUE PAUL BERT - AMÉNAGEMENT ET SÉCURISATION - MARCHE DE TRAVAUX
Rapporteur : Michel BERARDO
DOSSIER N°15 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - REQUALIFICATION RD976 EN AGGLOMÉRATION - CONVENTION DE TRANSFERT MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE DÉPARTEMENT
Rapporteur : Michel BERARDO
DOSSIER N°16 : PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DU MARCHE DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON EN LIAISON FROIDE DE REPAS ET DE GOUTERS AU MULTI ACCUEIL L’« AUCELOUN >»
Rapporteur : Lauriane GOMIS
DOSSIER N°17 : PETITE ENFANCE - DEMANDES DE SUBVENTIONS PETITE ENFANCE AU TITRE DE 2025
Rapporteur : Lauriane GOMIS
DOSSIER N°18 : JEUNESSE - DEMANDES DE SUBVENTIONS ENFANCE ET JEUNESSE AU TITRE DE 2025
Rapporteur : Lauriane GOMIS
DOSSIER N°19: RELAIS EMPLOI - CONVENTION DE MUTUALISATION D'UN CONSEILLER NUMÉRIQUE AVEC LA COMMUNE DE MORIERES-LES-AVIGNON Rapporteur : Lauriane GOMIS
DOSSIER N°20 : SOCIAL - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION RIPOSTE POUR LA PRÉVENTION SPÉCIALISÉE DES JEUNES DE ROQUEMAURE
Rapporteur : Lauriane GOMIS
DOSSIER N°21 : FETES ET CEREMONIES - CONCOURS 2024 DES MAISONS DECOREES ET ILLUMINÉES DE NOËL
Rapporteur : Gilles COLOMBIER
DOSSIER N°22: ASSOCIATIONS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION SAINT VALENTIN POUR LA FETE DE 2025
Rapporteur : Soraya BON
Mairie de Roquemaure — 1 cours Bridaïine -30150 Roquemaure www.roquemaure.fr - accueil@mairie-roquemaure.fr
Tél : 04 66 90 54 34 DOSSIER N°23 : ASSOCIATIONS - TARIFS DU MARCHE A L'ANCIENNE POUR LA FÊTE DE LA SAINT VALENTIN 2025
Rapporteur : Philippe FAURE
DECISIONS DU MAIRE EN SYNTHESE
DIA
QUESTIONS DIVERSES
Le dossier de ce conseil et le procès-verbal du 10/10/2024 sont annexés à la présente
convocation.
Lien vers le dossier :
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
f
Mme Le Maire
Nathalie Nury
Mairie de Roquemaure -— 1 cours Bridaine -30150 Roquemaure www.roquemaure.fr - accueil@mairie-roquemaure.fr
Tél : 04 66 90 54 34