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Convocation - CONVOCATION+CM+05+06+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roquemaure.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+CM+05+06+)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Travail et emploi,
A Roquemaure, le 29 mai 2026
A l’ensemble des conseillers municipaux
ROQUEMAURE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se déroulera le:
VENDREDI 05 JUIN 2026, à 18H30
Salle du Conseil Municipal - Mairie
L'ordre du jour est le suivant :
DOSSIER N°1: ADMINISTRATION GENERALE - ÉLECTION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS POUR LES ÉLECTIONS SENATORIALES
Rapporteur : Nathalie NURY
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Transmission du PV de désignation des délégués et de leurs suppléants en préfecture
DOSSIER N°2: RESSOURCES HUMAINES - ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2026 : FIXATION DE LA COMPOSITION DU FUTUR COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST) LOCAL
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°3 : RESSOURCES HUMAINES - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS - MODIFICATION
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°4 : RESSOURCES HUMAINES - MAJORATION DES INDEMNITES APRES REPARTITION DE L'ENVELOPPE - MODIFICATION
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°5: RESSOURCES HUMAINES - CREATION D’UN EMPLOI NON PERMAMENT DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE PROJET :
MEDIATEUR/ACCOMPAGNATEUR NUMERIQUE
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°6: RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur : Nathalie NURY
Mairie de Roquemaure — 1 cours Bridaïine —-30150 Roquemaure
www.roquemaure.fr - accueil@mairie-roquemaure.fr
Tél : 04 66 90 54 34 DOSSIER N°7: RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU RÈGLEMENT RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL — AUGMENTATION DU NOMBRE DE JOURS DE
TÉLÉTRAVAIL AUTORISES
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°8 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MISE EN VENTE DE VÉHICULES ET ENGINS COMMUNAUX HORS D'USAGE
Rapporteur : Arnaud CASTELL
DOSSIER N°9: AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D’'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT DES ÉTUDES POUR L'AMÉNAGEMENT D’UN CARREFOUR RD976/CHEMIN DU VOCAGET - AVENANT 1
Rapporteur : Michel BERARDO
DOSSIER N°10 : COMMANDE PUBLIQUE - RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES ÉCOLES - AVENANTS
Rapporteur : Michel BERARDO
DOSSIER N°11 : COMMANDE PUBLIQUE - GESTION DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE RECOURS A UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT MISE EN CONCURRENCE
Rapporteur : Nathalie NURY
DOSSIER N°12: FONCIER - INTÉGRATION DE LA PARCELLE AH 1472 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rapporteur : Michel BERARDO
DOSSIER N°13: FONCIER - INTÉGRATION DE LA PARCELLE AZ 1040 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rapporteur : Michel BERARDO
DOSSIER N°14: FONCIER - INTÉGRATION DE LA PARCELLE AZ 301 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rapporteur : Michel BERARDO
DOSSIER N°15: PETITE ENFANCE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU MULTI-ACCUEIL L'AUCELOUN
Rapporteur : Lauriane GOMIS
DOSSIER N°16: ASSOCIATIONS - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE 2026
Rapporteur : Soraya BON
DOSSIER N°17 : ASSOCIATIONS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CLUB TAURIN DE ROQUEMAURE POUR L'ORGANISATION DE LA FETE VOTIVE 2026 Rapporteur : Soraya BON
DOSSIER N°18 : MEDIATHEQUE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CD30 POUR LA CONSTITUTION D'UN FONDS ADAPTE AUX LECTEURS DYSLEXIQUES
Rapporteur : Florence CHAFFARD
DÉCISIONS DU MAIRE EN SYNTHÈSE
DIA
QUESTIONS DIVERSES
Mairie de Roquemaure -— 1 cours Bridaïine -30150 Roquemaure
www.roquemaure.fr - accueil@mairie-roquemaure.fr
Tél : 04 66 90 54 34 Le dossier de ce conseil et le procès-verbal du 23/04/2026 sont annexés à la présente
convocation.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Mme Le Maire
thalie
Mairie de Roquemaure — 1 cours Bridaine -30150 Roquemaure www.roquemaure.fr - accueil@mairie-roquemaure.fr
Tél : 04 66 90 54 34