Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 06 05 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2025 06 05 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2025 06 05 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2025 06 05 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2025 06 05 CM Liste des deliberations
Ordre du Jour - 2025 06 05 CM Ordre du jour
Déliberation - 2025 06 05 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2025 06 05 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2025 06 05 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2025 06 05 CM Liste des deliberations
Déliberation - 2025 06 05 CM Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune de Gorges.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 05 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
Gorges
Commune de Gorges
(Loire-Atlantique)
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 juin 2025
Liste des délibérations
Le cinq juin deux mille vingt-cinq à 19h30, le Conseil Municipal de la Commune de Gorges s'est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Didier MEYER, Maire.
Secrétaire de Séance : Mme PROTOIS-MENU Séverine, Adjointe au Maire
Nom Ï Fonction
Didier MEYER | Maire
_Raymonde NEAU Adjointe
François SORIN | Adjoint
Séverine PROTOIS MENU _| Adjointe
Anthony BOUCHER | Adjoint
Michelle BROSSET Adjointe
Jacques HARDY | Adjoint
Hélène BRAULT . Adjointe
Gaëtan BOURASSEAU | Conseiller
Thierry MARTIN | Conseiller
Viviane JEANDEAUD | Conseillère
Christophe BEZIER | Conseiller
Jean-François RAUD | Conseiller
Dominique PAVAGEAU | Conseillère
Gaëlle DOUILLARD | Conseillère —
| Bruno ALLIOT | Conseiller
| Morgane LEPIOUFF | Conseillère
| Sonia PETIT __| Conseillère
| Cynthia OULLIER Conseillère
| Alexis BLANCHARD __| Conseiller
| Bernard GRIMAUD Conseiller
| Séverine CHARRON Conseillère
| Stéphane BAUVINEAU _Conseiller
Laurence GEOFFRE Conseillère
| Pedro MATA Conseiller
|! Delphine BRIAND Conseillère
Christian BONNET Conseiller
| Présent
| Donne pouvoir à Cynthia OULLIER
___| Présent
. Etat de présence
Présent __
Présente
Présent_
Présente_
Présent
Présente
Présent
Présente _
Présent {à partir du point 2)
| Donne pouvoir à Morgane LEPIOUFF
Présent
| Présent
Présente
_Donne pouvoir à Anthony BOUCHER
Présent
Présente
Présente
Présent
Donne pouvoir à Gaëtan BOURASSEAU
Présent
| Excusée
Présent
Présente
| Présent
Liste des délibérations du Conseil municipal du 5 juin 2025 1/3 N°
Délibération
05-06-001
05-06-002
05-06-003
05-06-004
05-06-005
05-06-006
05-06-007
05-06-008
05-06-009
05-06-010
05-06-011
05-06-012
05-06-013
05-06-014
05-06-015
05-06-016
05-06-017
| Fixation du nombre et de la répartition des sièges du
| 2025
_| Acquisition d’une emprise de la parcelle cadastrée ZE
Objet
conseil communautaire de Clisson Sèvre et Maine
Agglo - mandat 2026-2032 dans le cadre d'un
accord local
Fixation des attributions de compensation 2024 et
Budget principal - Approbation du compte financier
unique 2024
Budget annexe Ilot du Gué - Approbation du compte
financier unique 2024 |
Budget annexe Pôle commercial - Approbation du
compte financier unique 2024
compte financier unique 2024 :
Budget principal et annexes - Affectation des résui-
tats de l'exercice 2024
Budget principal - Budget supplémentaire 2025
Budget annexe Ilot du Gué - Budget supplémentaire
2025 _
Budget annexe Pôle commercial -Budget supplé-
mentaire 2025
Acquisition de la parcelle cadastrée ZE n°87 aux
consorts DRONNEAU en vue de créer une liaison
douce
n°88 aux consorts LECLAIR en vue de créer une
liaison douce
Acquisition d’une emprise de là parcelle cadastrée ZE
n°70 au GFA de la MAINGUI en vue de créer une
liaison douce
Acquisition de la parcelle ZE n°44 à M. HERVOUET.
Christophe liée à la création d'une liaison douce 1
Convention d'action foncière avec l'Etablissement
Public Foncier de Loire Atlantique pour l'acquisition
d'un bien situé 7 rue de là Margerie
Convention tripartite «tarification sociale des
cantines scolaires avec avenant Egalim »
|Règlement de fonctionnement du Pôle enfance
Budget annexe Les Grands Gâêts - Approbation du |
2025-2026
de 10 {6{20o
Lt Marre ,
Der Nes
Liste des délibérations du Conseil municipal du 5 juin 2025
Décision
Votants | Pour | Contre | Abstention
25 25 0 0
| L |
26 26 0 0
| |
25 25 0 0
25 25 0 0
25 25 0 0 + { _—_
25 25 0 0
26 26 0 0
26 23 0 3
26 26 0 0
26 26 0 0
26 26 0 0
26 26 0 0
26 26 0 0
26 26 0 0
26 26 0 0
26 26 0 0
26 26 0 0
ès
Et
1/3