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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 06 03 2025
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Ordre du Jour - 2025 06 05 CM Ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gorges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 06 05 CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
Gorges
CONSEIL MUNICIPAL
Le jeudi 5 juin 2025 à 19h30
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1- Désignation du secrétaire de séance.
2- Approbation du procès-verbal de la séance du 24/04/2025.
Administration Générale
3- Tirage au sort des personnes susceptibles de siéger en qualité de juré aux assises de
la Loire-Atlantique en 2026
4- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de Clisson
Sèvre et Maine Agglo - mandat 2026-2032 dans le cadre d'un accord local
5- Fixation des attributions de compensation 2024 et 2025
6- Budget principal - Approbation du compte financier unique 2024
7- Budget annexe Ilot du Gué - Approbation du compte financier unique 2024
8- Budget annexe Pôle commercial —- Approbation du compte financier unique 2024
9- Budget annexe Les Grands Gâts 3 - Approbation du compte financier unique 2024
10- Budget principal et annexes - Affectation des résultats de l'exercice 2024
11- Budget principal - Budget supplémentaire 2025
12- Budget annexe Ilot du Gué - Budget supplémentaire 2025
13- Budget annexe Pôle commercial - Budget supplémentaire 2025
Patrimoine, Environnement Urbanisme
14- Acquisition de la parcelle cadastrée ZE n°87 aux consorts DRONNEAU en vue de créer
une liaison douce
15- Acquisition d’une emprise de la parcelle cadastrée ZE n°88 aux consorts LECLAIR en
vue de créer une liaison douce
16- Acquisition d'une emprise de la parcelle cadastrée ZE n°70 au GFA de la MAINGUI en
vue de créer une liaison douce
17- Acquisition de la parcelle ZE n°44 à M. HERVOUET Christophe liée à la création d’une fjaison douce
18- Convention d'action foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Loire Atlantique
pour l'acquisition d'un bien situé 7 rue de la Margerie Gorges
Affair i n itur.
19- Convention tripartite «tarification sociale des cantines scolaires avec avenant
Egalim »
20- Règlement de fonctionnement du Pôle enfance 2025/2026
Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations Questions diverses
Le Maire
Didier MEYER