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Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Daumazan-sur-Arize.
Lien du pdf (Convocation - 2023 56 signature de la convention de financement avec l association aaa)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 11 MAI 2023
L'an deux mille vingt trois, le 11 mai à dix-huit heures, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur COURNEIL Jean-Claude
Date de convocation : 28/04/2023
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 42
Nombre de procurations : 3
Votes pour : 45
Votes contre : 0
Abstentions : 0
ETAIENT PRESENTS : SARDA Manuel (Artigat), ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), CAMPS Frédéric (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean-Marc (Camarade), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), SANS Jean-François, ALLEN Vincent (Le Carla Bayle), MOREAUD Rosine (Castéras), COURTIAL Anne (Castex), MAURETTE Carole, ABIVEN Jacques (Daumazan sur Arize), BUFFA Roger (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), PANIFOUS Laurent, ARNAUD Véronique, CANTEGRIL Jean-Marc, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), HUART Valérie (Lanoux), COURNEIL Jean-Claude, GRANDET Véronique, LLUIS Claude, BLANDINIERES Lydia, LABORDE Jean, SACILOTTO Claudine, DEDIEU Alain, GILAMA Marie, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), BORDALLO Ramon(Loubaut), MARTINEZ Rolande, ROUMAT Guy (Le Mas- d’Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), MILHORAT Laurent (Sabarat), ALBERO Elisabeth (Sainte-Suzanne), BOY Francis, MALBREIL Agnès (Saint-Ybars), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras), FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou)
ETAIENT ABSENTS : /
ETAIENT EXCUSES: VANDERSTRAETEN François (Artigat), DUFOSSE Dominique (Les Bordes sur Arize), BERDOU Raymond, SUPERY Jean-Marc (Le Mas d‘ Azil),
PROCURATIONS: VANDERSTRAETEN François à SARDA Manuel, DUFOSSE Dominique à CAMPS Frédéric , BERDOU Raymond à MARTINEZ Rolande
Délibération n° 2023-56 Mise en ligne à la date du retour du visa
Objet : SIGNATURE DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION « AGENCE ARIEGE ATTRACTIVITE »
Monsieur le Président rappelle à l’assemblée que le conseil communautaire réuni le 19 septembre 2017 a validé l’adhésion de la Communauté de Communes Arize Lèze à l’Association « Ariège Ariège Attractivité (AAA) ».
Afin de formaliser cette adhésion, il convient de signer une nouvelle convention de financement entre l’Association « Agence Ariège Attractivité » et la Communauté de Communes approuvant la participation financière 2023 d’un montant de 17 600 €, conformément au pré-budget d’AAA voté au Conseil d’Administration le 14 novembre 2022. La convention est conclue pour une durée de 1 an à compter du 1er janvier 2023.
Le Conseil Communautaire, ouï l’exposé de Monsieur le Président et après en avoir délibéré : - autorise Monsieur le Président à signer la convention de financement entre l’Association « Agence Ariège Attractivité » et la Communauté de Communes Arize Lèze fixant le montant de la participation financière à 17 600 € pour l’année 2023.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Président, JALOUX Philippe COURNEIL Jean-Claude