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Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Daumazan-sur-Arize.
Lien du pdf (Convocation - 2024 42 signature de la convention de financement avec l association)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 6 MAI 2024
L'an deux mille vingt quatre, le 6 mai à dix-huit heures trente, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur COURNEIL Jean-Claude
Date de convocation : 23/04/2024
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 42
Nombre de procurations : 3
Votes pour : 45
Votes contre : 0
Abstentions : 0
ETAIENT PRESENTS : VANDERSTRAETEN François, SARDA Manuel (Artigat), ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), CAMPS Frédéric, DUFOSSE Dominique (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean-Marc (Camarade), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), SANS Jean-François, ALLEN Vincent (Le Carla Bayle), MOREAUD Rosine (Castéras), COURTIAL Anne (Castex), MAURETTE Carole, ABIVEN Jacques (Daumazan sur Arize), BUFFA Roger (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), PANIFOUS Laurent, ARNAUD Véronique, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), HUART Valérie (Lanoux), COURNEIL Jean-Claude, GRANDET Véronique, LLUIS Claude, BLANDINIERES Lydia, LABORDE Jean, SACILOTTO Claudine, DEDIEU Alain, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), BORDALLO Ramon (Loubaut), BERDOU Raymond, ROUMAT Guy (Le Mas-d’Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), MILHORAT Laurent (Sabarat), ALBERO Elisabeth (Sainte-Suzanne), BOY Francis, MALBREIL Agnès (Saint-Ybars), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras), FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou)
ETAIENT ABSENTS : SUPERY Jean-Marc (Le Mas d‘Azil)
ETAIENT EXCUSES: CANTEGRIL Jean-Marc (Le Fossat), GILAMA Marie (Lézat sur Lèze), MARTINEZ Rolande (Le Mas d‘ Azil)
PROCURATIONS: CANTEGRIL Jean-Marc à COUSTURE Eliane, GILAMA Marie à CASTAGNE Dominique, MARTINEZ Rolande à ROUMAT Guy
SECRÉTAIRE DE SEANCE : VANDERSTRAETEN François
Délibération n° 2024-42 Mise en ligne à la date du retour du visa
Objet : SIGNATURE DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION « AGENCE ARIEGE ATTRACTIVITE »
Monsieur le Président rappelle à l’assemblée que le conseil communautaire réuni le 19 septembre 2017 a validé l’adhésion de la Communauté de Communes Arize Lèze à l’Association « Agence Ariège Attractivité (AAA) ».
Afin de formaliser cette adhésion, il convient de signer une nouvelle convention de financement entre l’Association « Agence Ariège Attractivité » et la Communauté de Communes approuvant la participation financière 2024 d’un montant de 18 214,35 €, conformément au vote du Bureau de AAA en date du 5 février 2024. La convention est conclue pour une durée de 1 an à compter du 1er janvier 2024.
Le Conseil Communautaire, ouï l’exposé de Monsieur le Président et après en avoir délibéré : - autorise Monsieur le Président à signer la convention de financement entre l’Association « Agence Ariège Attractivité (AAA) » et la Communauté de Communes Arize Lèze fixant le montant de la participation à 18 214,35 € pour l’année 2024.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Président, VANDERSTRAETEN François COURNEIL Jean-Claude