Arrêté - 23 DDTM85 600

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Arrêté - 23 DDTM85 600 Document publié le Jeudi 29 avril 2004 par la commune de Pouzauges. Lien du pdf (Arrêté - 23 DDTM85 600)Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Espaces terrestres et maritimes, E = Direction départementale

PRÉFET | des territoires et de la mer

DE LA VENDÉE s$ Se

Liberté

Égalité

Fraternité

Arrêté N° 23-DDTM85-600

portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau à partir du réseau public d'eau potable dans le département de la Vendée

Le préfet de la Vendée,

Chevalier de la Légion d'Honneur,

Chevalier de l’Ordre national du Mérite,

Vu le code de l'environnement, et notamment ses articles L. 271-3, R. 2711-66 et suivants,

Vu le code de la santé publique,

Vu le code civil, et notamment les articles 640 à 645,

Vu le code pénal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 22154,

Vu le code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure,

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004, modifié, relatif au pouvoir des préfets, à l'organisation et à

l'action des services de l'État dans les régions et les départements,

Vu le décret n° 2005-636 du 30 mai 2005, modifié, relatif à l'organisation de l'administration dans le

domaine de l'eau et aux missions du préfet coordonnateur de bassin,

Vu le décret du président de la république du 03 novembre 2021 portant nomination de Monsieur Gérard GAVORY en qualité de préfet de la Vendée,

Vu l'arrêté du 11 septembre 2003, modifié, portant application du décret n° 96-102 du 2 février 1996 fixant les prescriptions générales applicables aux prélèvements soumis à autorisation en application des articles L. 214: à L. 214-6 du code de l'environnement,

Vu les dispositions du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire- Bretagne en vigueur,

Vu l'arrêté préfectoral n° 2022-DCL-BCI-268 du 01 mars 2022 portant délégation générale de signature à M. Didier GERARD, directeur départemental des territoires et de la mer de la Vendée,

Vu l'arrêté interdépartemental du 17 juin 2021 délimitant des zones d'alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau dans le bassin de la Sèvre nantaise situé en régions Nouvelle Aquitaine et Pays de la Loire pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à Un risque de pénurie,

Vu l'arrêté départemental du 24 mai 2023 délimitant des zones d'alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau sur les bassins versants Auzance-Vertonne, Vie- Jaunay, Marais Breton et Logne-Boulogne,

19, rue Montesquieu - BP 60827

85021 La Roche-sur-Yon Cedex

Tél. : 02 51 44 32 32 - Télécopie : 02 51 05 57 63 - Mél. : ddtm@vendee.gouv.fr Ouverture au public : du lundi au vendredi, de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30Vu l'arrêté interdépartemental du 22 mai 2023 délimitant des zones d'alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau dans le bassin versant du Marais Poitevin situé en régions Nouvelle-Aquitaine et Pays de la Loire pour faire face à une menace où aux conséquences d’une sécheresse où à un risque de pénurie,

Vu l'arrêté 23-DDTM85-453 du 28 juin 2023 portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau à partir du réseau public d'eau potable dans le département de la Vendée ;

Considérant que le taux actuel de remplissage global des barrages eau potable du département est proche du niveau de vigilance,

Arrête

Article 1 : Mesures de limitation des prélèvements à partir du réseau d'eau potable

Conformément aux dispositions des arrêtés inter-départementaux et départementaux susvisés, l'évolution des niveaux dans les réserves destinées à la production d'eau potable sur l'ensemble du département de la Vendée entraînent le niveau de restriction suivant :

Zones d'alerte Niveau de restriction Date d'entrée en vigueur

Département de la Vendée 1-Vigilance 04/09/23

Les mesures associées à ce niveau de restriction sont détaillées en annexe1 du présent arrêté.

Article 2 : Mesures dérogatoires

Les demandes de dérogations sont adressées au service de police de l'eau de la DDTM. Le préfet délivrera ces dérogations au cas par cas, après analyse de la situation. Des dérogations pourront notamment être envisagées lorsque la sécurité des personnes est en jeu ou pour certains Usages particuliers, si la situation le justifie et sous réserve de disponibilité de la ressource. La demande de dérogation adressée au service de police de l'eau comportera le volume sollicité, le débit associé, sa période d'utilisation, la justification de la demande, et -dans le cas de cultures- le type de culture concerné et la surface.

Article 3 : Contrôles et sanctions

L'administration mènera tout type de contrôles portant sur la bonne application des règles de gestion définies au présent arrêté et sur la bonne application des règles de prélèvement. Il ne doit pas être mis obstacle à l'exercice des missions de contrôle confiées aux agents assermentés.

Les infractions au présent arrêté pour non respect de l'arrêté sont passibles notamment du retrait des autorisations accordées et de toutes les mesures administratives voire judiciaires adaptées à la circonstance.

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Tél. : 02 51 44 32 32 - Télécopie : 02 51 05 57 63 - Mél. : ddtm@vendee.gouv.fr Ouverture au public : du lundi au vendredi, de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30Article 4 : Délai et voie de recours

Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de la date de publication du présent arrêté au recueil des actes administratifs de la préfecture, d'un recours gracieux auprès du préfet et/ou d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Nantes.

Article 5 : Dispositif d'application du présent arrêté

Le présent arrêté est applicable à partir du lundi 04 septembre 2023 à 08 heures.

L'arrêté n°23-DDT85-453 est du 28 juin 2023 susvisé est annulé à partir du lundi 04 septembre 2023 à 08 heures.

Les mesures de limitation du présent arrêté, prescrites en fonction des niveaux de Vigilance, resteront en vigueur tant que les prochaines observations de l'état de la ressource ne justifieront pas de mesures nouvelles. En tout état de cause, elles prendront naturellement fin le 31 octobre 2023.

Article 6 : Exécution du présent arrêté

La secrétaire générale de la Préfecture, le sous-préfet des Sables d'Olonnes, la sous-préfète de Fontenay- le-Comte, les maires des communes concernées, le directeur départemental des territoires et de la mer, le directeur général de l'Agence régionale de santé, la directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur départemental de la sécurité publique, la colonelle commandant le groupement de gendarmerie, le chef du service départemental de l'Office français de la biodiversité, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, et copie sera adressée au directeur de l'eau du ministère de la transition écologique.

Il sera transmis pour affichage à titre informatif à toutes les mairies des communes du département de la Vendée et sera adressé pour information aux présidents des commissions locales de l'eau des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux des bassins versants de la Vie et du Jaunay, du Marais breton et de la baie de Bourgneuf, de la Logne-Boulogne-Ognon-Grandlieu, de l'Auzance et Vertonne, de la Sèvre Nantaise, du Lay, de la Vendée et de la Sèvre niortaise et du Marais poitevin.

Fait à La Roche-sur-Yon, le 3 ( AQUT 2023 Le préfet,

Cat y

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Tél. : 02 51 44 32 32 - Télécopie : 02 51 05 57 63 - Mél, : ddtm@vendee.gouv.fr Ouverture au public : du lundi au vendredi, de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30Annexe 1

Légende des usagers : P= Particulier, E= Entreprise, C= Collectivité, A= Exploitant agricole

Usages Vigilance P C

if : i Arrosage RSS s Interdit entre Interdit x x

8h et 20h

Arrosage des Auto limitation

__\TOSe des Interdit entre 8h et 20h X X jardins potagers 21 prélèvements

Interdit sauf plantations

Arrosage des (arbres et arbustes plantés en : ; < . Interdit espaces verts et pleine terre depuis moins de 1 X X pelouses an avec restriction d'horaire)

Interdit de remplissage sauf

Sensibilise | remise à niveau et premier Interdit de

D r le grand | remplissage si le chantier avait : Piscines et spas 8 ER Vu. remplissage, ne ublicet | débuté avant les restrictions mn privés (de plus P ! . remise à niveau | X 113 les de niveau 2 et uniquement : dim“) NE ou vidange collectivité| POUr un volume destiné à la

s aux sécurité et intégrité du bassin

règles de

bon usage Report du

d
e d'eau. | sensibiliser le ou de la Interdit de

grand public et| vidange sauf | remplissage ou

Piscines ouvertes les collectivités | avis de l'ARS, | de vidange sauf

. aux règles de Maintien avis de l’ARS. | X X au public , ur bon usage d'apport Maintien

d'économie | d'eau neuve | d'apport d'eau

d'eau pour raison neuve pour

sanitaire raison sanitaire

Alimentation en

sav potable (usages Pas de limitation sauf arrêté municipal prioritaires : santé, spécifique X X

salubrité, sécurité peetiq

civile)

Sensibiliser

le grand

Lavage de public et les Interdit sauf avec du

véhicules et engins | collectivités | matériel haute pression ou Interdit sauf nautiques dans aux règles | avec un système équipé d'un impératif X X des installations de bon système de recyclage de sanitaire de professionnels usage l'eau

d'économie

d'eau.

Eee de ins Interdit à titre privé à domicile ’ 8 (En application de l'article L 1331-10 du Code de la santé X nautiques chez les . Don publique) particuliers

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Tél. : 02 51 44 32 32 - Télécopie : 02 51 OS 57 63 - Mél. : ddtm@vendee.gouv.fr Ouverture au public : du lundi au vendredi, de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30Usages Vigilance

Sensibiliser Interdit sauf si réalisé par Interdit. sauf Nettoyage des le grand ie impératif

8 une collectivité ou une D. façades et bli | . sanitaire OU

| X . public et les entreprise Re toitures, collectivités

sécuritaire, -

aux règles

de bon

usage

Nettoyage de la | d'économie

voirie , trottoirs et d'eau.

Interdit sauf raison sanitaire ou de sécurité X autres surfaces

imperméabilisées routière

Alimentation des Interdit sauf circuit fermé X fontaines

publiques et

privées

d'ornement

Fonctionnement interdit

See as ce interdit entre

autre dispositif T1h et 18h

analogue

Arrosage des Interdit sauf arrosage de terrains É sport manière réduite au maximum £ et : pour les terrains sols équestres et Interdit entre , . x i d'entrainement ou de terrains de sports 8h et 20h Gti à ni ional motorisés compétition à enjeu nationa OU international, sauf en cas de

pénurie en eau potable

Sensibiliser | Interdiction

le grand d'arroser les

public et les terrains de

collectivités | golf de 8 h à

aux règles 20h de façon

de bon à diminuer la

Arrosage des golfs | Usage ere

(Conformément à | d'économie] 1 ou sur le ’ d'eau. volume

ct ervironnemant hebdomadair Interdit x 2019-2024) ede15à 30%

Un registre de

prélèvement

devra être

rempli

hebdomadair

e-ment pour

l'irrigation.

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Tél. : 02 51 44 32 32 - Télécopie : 02 51 05 57 63 - Mél. : ddtm@vendee.gouv.fr Ouverture au public : du lundi au vendredi, de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30Usages Vigilance

Interdit

Les greens

pourront

toutefois être

préservés, sauf

production ou à

l’activité exercée (y

compris ICPE ne

disposant pas de

mesures

spécifiques)

:

agriculteurs,

etc) aux

règles de

bon usage

d'économie

d'eau

autorisé (ou

habituellem

ent prélevé

pour ceux

qui n'ont

pas

d'autorisatio

nou de

disposition

particulière)

sauf pour les

process de

production

concernés par

un plan

d'actions

volontaire de

l'industriel

mettant en

oeuvre une

réduction

effective des

consommations

d'eau sur ces

process et

transmis à l'État

en cas de

pénurie d'eau

potable, par

Arrosage des à : un arrosage greens et départs Inter AUSNE CON « réduit L de golfs strict nécessaire »

entre 20h et

8h,et quine

pourra

représenter

plus de 30 %

des volumes

habituels.

Sensibiliser Objectif de | Interdiction sur

Usages de l'eau les usagers réduction décision du strictement (grand Utilisation de 25 % du préfet nécessaires au public, raisonnée de volume

process de entreprises, l'eau journalier

collectivités maximal

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Les opérations exceptionnelles consommatrices

d'eau et génératrices d'eaux polluées sont

reportées (EX d'opération de nettoyage grande

eau) sauf impératif sanitaire ou lié à la sécurité

publique.

Si APC : se référer aux dispositions spécifiques

relatives à la gestion de la ressource en eau

prévues dans leurs autorisations administratives

Usages de l'eau non

nécessaires au

process de

production ou à

l'activité exercée (y

compris ICPE ne

disposant pas de

Sensibiliser

les usagers

(grand

public,

entreprises,

collectivités

f

agriculteurs,

Interdit de 8h à 20h Interdiction

mesures etc) aux

spécifiques) règles de bon Usage

d'économie

d'eau

- Pour les installations thermiques à flamme, les

prélèvements d'eau liés au refroidissement, aux

Installations de eaux de process où aux opérations de production maintenance restent autorisées, sauf si d'électricité dispositions spécifiques prises par arrêté d'origine nucléaire, préfectoral

hydraulique, et ee Y En) Sensibiliser . . ; . thermique à les - Pour les installations hydroélectriques, les flamme, visées . , manœuvres d'ouvrages nécessaires à l'équilibre industriels A , . . A ; dans le code de : du réseau électrique où à la délivrance d'eau 54 . : aux règles ; 1e l'énergie, qui debon |POUr le compte d’autres usagers ou des milieux garantissent, dans pe aquatiques sont autorisées. Le préfet peut le respect de 14 8e. imposer des dispositions spécifiques pour la Moner an L e d'économie . ne es ; l'intérêt général, d'eau protection de la biodiversité, dès lors qu'elles l'approvisionneme ° n'interfèrent pas avec l'équilibre du système nt en électricité électrique et la garantie de sur l'ensemble du l'approvisionnement en électricité. Ne sont territoire national dans tous les cas pas concernées les usines de

pointe ou en tête de vallée présentant un enjeu

de sécurisation du réseau électrique national

dont la liste est fournie à l'article R 214-111-3 du

Code de l’environnement.

Irrigation par Auto . gation p limitation Interditde aspersion des -

cultures des 8h220h prélèveme | OU interdit Interdit

nts Si gestion

volumétrique

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concertée,

réduction

volumétrique

de 50%

Irrigation des

cultures par

système d'irri- Interdit de

gation localisée 8hà20h

(goutte à goutte, OU

i i Auto- Si gestion ARRETE limitation des | Louer: Interdit par exemple). Ml sente volumétrique

y compris pour P concertée,

plantes sous- réduction

serres, jeunes volumétrique

plants de 50%

Abreuvement du Pas de limitation sauf arrêté spécifique bétail

Propositio | Application des modalités de

Irrigation dans le n de gestion conformément au

cadre de la gestion| mesures protocole

collective Vie aval | d’anticipat|En l'absence de protocole Interdit pilotée par la ion par la |validé, les outils de mesure

Chambre Chambre |utilisés pour la zone d'alerte

d'agriculture d'agricultu |85SUP 3 (Vie et Jaunay) sont

re applicables.

Sensibiliser

le grand

public et les : . Remplissage / collectivités Interdit sauf pour les usages commerciaux

. P'ISSa8 du service de police de l’eau vidange des plans | aux règles sous autorisation CP , concerné d'eau de bon

usage

d'économie

d'eau.

Précautions

maximales

pour limiter les Report des travaux sauf :

. -situation d'assec total

rIsques de -pour des raisons de sécurité

Travaux en cours perturbation - dans le cas d'une

d'eau du milieu. restauration, renaturation du cours d'eau

Obligation de et après accord du service

respecter le police de l’eau

débit réservé à

laval des

travaux.

Manoeuvres

d'ouvrage Interdit de réaliser toute manœuvre

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(vannages, clapets

mobiles,

déversoirs

mobiles...) hors

plans d’eau

susceptible d'influencer le débit ou le niveau

d'eau sauf si elle est nécessaire :

- AU respect du débit minimum biologique

- à la vie aquatique en amont et en aval de

l'ouvrage

- au non dépassement de la cote légale de

retenue

- à la protection contre les inondations des

terrains riverains amont

- à la restitution à l'aval du débit entrant à

l'amont et au soutien d'étiage

- à la sécurité de l'ouvrage

- à ia garantie de l’approvisionnement en

électricité du territoire national

Rejet des stations

d'épuration et

collecteurs piuviaux

Rejets industriels

Sensibiliser

le grand

public et les

collectivités

aux règles

Surveillance accrue

Les travaux nécessitant des délestages directs

sont soumis à autorisation préalable et

pourront être décalés jusqu'au retour d'un

débit plus élevé.

Rappel : obligation de signaler immédiatement

toute pollution à la DDT, service en charge de la

police de l’eau.

de bon

usage

d'économie

d'eau Surveillance accrue

Les délestages exceptionnels sont soumis à

autorisation préalable et pourront être décalés

jusqu'au retour d’un débit plus élevé.

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