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Arrêté - 20 vert cleres rue des colverts
Arrêté - 02 belbeoch rue hippolyte lemarchand
Arrêté - 53 elagage rue de la seille
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Clères.
Lien du pdf (Arrêté - 53 elagage rue de la seille)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
EI
ue
P, tAÇS
DÉPARTEMENT
DE
LA
SEINE
MARITIME
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
DE
CIRCULATION
2025/53
-
Voirie
Le
Maire
de
la
Commune
de
Clères,
Vu
le
code
de
la
Route
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'instruction
interministériel
sur
la
signalisation
routière
des
5
et
6,
novembre
1982,
8°
partie
du
livre
1,
«
signalisation
temporaire
»
Vu
la
loi
n°82-213
du
21mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
modifiée
par
la
loi
n°82-622
du
22
juillet
1982,
Considérant
la
demande
en
date
du
14
novembre
2025
par
la
commune
de
Clères
(76),
concernant
des
travaux
d'élagage,
entre
le 89
rue
de
la Seille
et la RD
3, à Clères
(76690),
ARRÊTÉ
Article
1
: Les
travaux
commenceront
le
lundi
24
novembre
2025
pour
une
durée
de
1
jour
calendaire.
Article
2
: La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdit
dans
l'emprise
des
travaux
de
8h
à
17h.
L'accès
rue
de
la
Seille
se
fera
par
l'entrée
Est.
La
signalisation
réglementaire,
au
droit
et
aux
abords
du
chantier,
sera
mise
en
place
par
la
commune
de
Clères
avec
un
balisage
adapté
durant
l'intervention
pour
garantir
la
sécurité
des
usagers
et
du
personnel
d'exécution
des
travaux
cités
ci-dessus,
et
enlevée
à
la
fin
des
travaux,
par
la
même
société.
Article
3
: Les
travaux
occasionnant
des
dérogations
aux
articles
cités
ci-dessus
feront
l'objet
d’un
arrêté
municipal
complémentaire
de
circulation.
Article
4
: Le
présent
arrêté
fera
l’objet
d’un
affichage
en
Mairie,
selon
les
règles
en
vigueur. Mme
le
Maire
et
M.
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Montville
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Clères,
le
14
novembre
2025.
Le
Maire,
Nathalie
THIERRY
Po.
Poe
Mairie
7
Rue
Edmond
Spalikowski
76690
CLÈRES
-
TÉLÉPHONE
02
35
33
23
31
-
e.
mail
: contact@mairie-cleres.fr