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PLU - Annexes - orientations Document publié le Vendredi 6 octobre 2017 par la commune de Chalon. Lien du pdf (PLU - Annexes - orientations)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports, Commune de CHALON Page 1/16

Plan Local d’Urbanisme – Orientations d’Aménagement et de Programmation Septembre 2017

COMMUNE DE CHALON

DEPARTEMENT DE L’ISERE

PLAN LOCAL D’URBANISME

PIECE N°3

ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET

DE PROGRAMMATION

Vu pour être annexé à la délibération du :

Mme Le Maire,

MAIRIE DE CHALON

69 CHEMIN DES TOURS

38 112 CHALON

TEL. : 04 74 57 81 06

FAX : 04 74 57 89 70

MAIRIE.CHALON@TERRITOIRE-DE-BEAUREPAIRE.FR[NJERSTICE URBANISME // CONSEIL EN QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE

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Plan Local d’Urbanisme – Orientations d’Aménagement et de Programmation Septembre 2017 Plan Local d’Urbanisme – Orientations d’Aménagement et de Programmation Septembre 2017

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Plan Local d’Urbanisme – Orientations d’Aménagement et de Programmation Septembre 2017

PREAMBULE

§ Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Le PADD constitue le cadre de référence du PLU et fixe les orientations

générales de développement pour la commune.

Il est complété par des Orientations d’Aménagement et de

Programmation qui traduisent les intentions communales pour les secteurs qui vont connaître un développement ou une restructuration particulière. Elles définissent les conditions d'aménagement garantissant la prise en compte des qualités architecturales, urbaines et paysagères des espaces.

Art. L.151-6 et 7 du Code de l’Urbanisme

« Les orientations d'aménagement et de programmation comprennent, en

cohérence avec le projet d'aménagement et de développement durables, des dispositions portant sur l'aménagement, l'habitat, les transports et les

déplacements. »

« Les orientations d'aménagement et de programmation peuvent notamment :

1° Définir les actions et opérations nécessaires pour mettre en valeur

l'environnement, notamment les continuités écologiques, les paysages, les entrées de villes et le patrimoine, lutter contre l'insalubrité, permettre le renouvellement urbain et assurer le développement de la commune ;

2° Favoriser la mixité fonctionnelle en prévoyant qu'en cas de réalisation

d'opérations d'aménagement, de construction ou de réhabilitation un

pourcentage de ces opérations est destiné à la réalisation de commerces ;

3° Comporter un échéancier prévisionnel de l'ouverture à l'urbanisation des zones à urbaniser et de la réalisation des équipements correspondants ;

4° Porter sur des quartiers ou des secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager ;

5° Prendre la forme de schémas d'aménagement et préciser les principales

caractéristiques des voies et espaces publics ;

6° Adapter la délimitation des périmètres en fonction de la qualité de la

desserte. »

Une orientation d'aménagement et de programmation sectorielle sans

disposition règlementaire particulière a été définie à proximité de la

mairie de CHALON.

Les dispositions générales du règlement écrit du PLU s’appliquent mais le

règlement ne fixe pas de dispositions particulières pour ce secteur. C’est

l’orientation d'aménagement et de programmation qui garantit la

cohérence des projets d'aménagement et de construction avec le projet d'aménagement et de développement durables. Conformément à l’article R.151-8, elle porte au moins sur :

1° La qualité de l'insertion architecturale, urbaine et paysagère ;

2° La mixité fonctionnelle et sociale ;

3° La qualité environnementale et la prévention des risques ;

4° Les besoins en matière de stationnement ;

5° La desserte par les transports en commun ;

6° La desserte des terrains par les voies et réseaux.

Cette orientation d'aménagement et de programmation comporte un schéma d'aménagement qui précise les principales caractéristiques

d'organisation spatiale du secteur.

Les opérations de construction ou d’aménagement décidées dans ce

secteur devront être compatibles avec l’orientation d’aménagement et de programmation : elles doivent en respecter l’esprit. Cette OAP permet ainsi d’organiser le quartier avec la souplesse nécessaire sans figer les

aménagements à venir.

Une orientation d'aménagement et de programmation thématique a

également été réalisée sur l’entrée de CHALON.Commune de CHALON Page 5/16

Plan Local d’Urbanisme – Orientations d’Aménagement et de Programmation Septembre 2017

ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

« SUR LA PLACE »A At

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Plan Local d’Urbanisme – Orientations d’Aménagement et de Programmation Septembre 2017

CARACTERISTIQUES GENERALES DU SITE ET OBJECTIFS

Localisation du site

§ SITUATION

Le secteur est bordé par :

- la place publique de la mairie et de la salle des fêtes et un terrain de

jeux communal au Nord,

- le chemin des Tours à l’Ouest,

- des parcelles agricoles au Sud,

- la route départementale 46 à l’Est (RD 46).

Le tènement foncier est situé à mi chemin entre les deux principaux secteurs urbanisés de la commune (Les Emelines au Sud et les Châtaigniers au Nord du territoire).

§ SURFACE

Le site couvre une superficie d’environ 6 100 m2.

§ CARACTERISTIQUES GENERALES

Le site présente une double déclivité d’Ouest en Est et du Sud au Nord le long du chemin des Tours.

Il est bordé de végétation naturelle le long des deux routes.

Il offre des vues vers l’Est sur le grand paysage.

§ OBJECTIFS

A travers cette opération, la commune de Chalon souhaite créer un « centre village » identifiable autour de la mairie et de la salle des fêtes.

Avec la requalification de l’entrée du bourg, le déploiement du « centre village » autour de la place et des équipements publics permet de marquer une centralité, et renforce la silhouette du village sans dénaturer ses caractéristiques.

Le projet conforte la place publique comme lieu structurant et participe à la requalification de cet espace.J Oo u1 (=) 100 m . . 2 PE Orientation d'aménagement Jde

et de programmation

En Ripisylve «—— Accès à créer rt Zone tampon : Jardins partagés. HIIIIIN rer ser

Espace agro-naturel sessemsss Circulation piétonne €---3 Gestion de l'eau pluviale En PL. Jette Setobre 2016 ou acco N ur

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Plan Local d’Urbanisme – Orientations d’Aménagement et de Programmation Septembre 2017

PRINCIPES D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

SCHEMA D'AMENAGEMENT PRECISANT LES PRINCIPALES CARACTERISTIQUES D'ORGANISATION SPATIALE DU SECTEUR3

attitudes

où

la construction

s'adapte

au

terrain

SE SURÉLEVER DU SOL

en porte-à-faux ou perché sur des pilotis

AVANTAGES

respect du terrain naturel / impact minimum

volume faible des déblais

dégagement des vues | prise d'altitude

ouverture et cadrage multiples des vues / vues traversantes

espace résiduel utilisable

adaptation aisée au pentes extrêmes et aux terrains complexes

CONTRAINTES

accès direct limité / accès au terrain plus complexe

VOLUME DES technicité ou coût éventuel du système porteur DÉBLAIS/REXBLAS exposition au vent

O0 volumétrie éventuelle

ACCOMPAGNER LA PENTE naNTaces Lotus

en cascade, avec succession de niveaux ou de "ae dau

demis-niveaux suivant le degré d'indinaison ouverture et cadrage multiples des vues | vues traversantes

accès directs multiples possibles à tous les niveaux

CONTRAINTES

circulation intérieur

VOLUME DES

DÉSLAIS/REMBLAIS

QQ

O0

S'ENCASTRER AVANTAGES |

H A . u in naturel s'enterrer, remblai et déblai [pr mi foie f'chmmbie

isolation thermique / exposition au vent

l'espace du toit peut être utilisable (attention sécurité/

accessibilité)

ueauus CONTRAINTES volume des déblais/remblais

Q accès direct limité / accès au terrain plus complexe

GB cuverture et cadrage limité des des vues / orientation

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§ MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE

Sont attendus dans la zone :

- 8 à 10 logements individuels dont au minimum 40 % de logements

accolés, groupés, ou de formes « intermédiaires » ou « semi-

collectifs » (groupement de logements disposant d’accès

individualisés, d’espaces extérieurs privatifs…). Les logements

doivent tous prévoir des espaces extérieurs (terrasse, jardin)

orientés au Sud

- Le rez de chaussée de la construction ouvrant directement sur le

place peut être affecté à des locaux d’activités (commerces,

services, bureaux….)

- Un espace collectif d’agrément de type espace vert / aire de jeux /

jardin partagé au Nord de l’opération à proximité du terrain de sport

L’opération doit se réaliser sous la forme d’une opération d’aménagement d’ensemble.

§ QUALITE DE L’INSERTION ARCHITECTURALE, URBAINE ET PAYSAGERE

Les constructions devront être étudiées en fonction du terrain (relief,

ensoleillement, vue…) et adaptées au terrain naturel.

Les mouvements de terrain nécessaires à l’implantation de la construction doivent être limités aux stricts besoins techniques. Le volume des déblais et remblais cumulés est limité et équilibré ; la construction doit épouser au maximum le sol naturel.

Dans le cas de pentes supérieures à 6%, un aménagement du terrain en terrasses successives est souhaité. Les terrasses permettent une utilisation du sol en horizontal, un entretien facile et une bonne gestion de l’eau pluviale. Les talus seront soit adoucis, lissés, plantés, soit construits avec un petit mur de soutènement (1 m maximum). Les enrochements et les talus préfabriqués sont proscrits.

Le sens du faîtage (ou de la construction) pourra être parallèle ou

perpendiculaire aux courbes de niveau suivant la volumétrie des

constructions voisines ou selon les impératifs de la construction : accès, accessibilité, orientations, vues…:

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La construction prévue au fond de la place (lot 1) mérite une attention particulière quant à son intégration sur l’espace public. Il peut s’agir de

logements individuels groupés ou intermédiaires ou d’un petit collectif (en

R+1+C maximum sur la place). Les volumes seront simples. La façade sur la place est exposée au Nord pourra être peu ouverte et accueillir des garages intégrés. Les exemples suivants

montrent l’esprit recherché :

Pour les autres constructions, des volumes simples (R+1 au maximum), compacts sont obligatoires. L’implantation sur le site doit également

permettre un bon ensoleillement pour favoriser une solarisation passive des constructions.

L’architecture contemporaine « bioclimatique » est autorisée (toiture

végétalisée, isolation par l’extérieur…).

La végétation existante le long du chemin des Tours et le long de la RD doit être préservée et mise en valeur (haie naturelle à entretenir par des éclaircissements et des replantations d’essences locales).

Haie naturelle - le long du chemin des Tours

Haie naturelle - le long de la RD

Une lisière végétale (intégrant un chemin technique d’accès à la station) doit être créée au sud de la parcelle sous forme d’une haie basse naturelle favorable à la biodiversité (aubépine, sorbier, houx, cornouiller, sureau…) .

Un espace collectif, doit être aménagé en transition entre l’aire de jeux communale et les logements. Il peut être partagé sous forme de jardins (notamment pour offrir des jardins aux logements qui disposeraient

seulement d’une terrasse) ou aménagé en petit espace d’agrément.1ARDIN EN HAUTEUR

JARDIN PRÉSERVÉ

ROUTE

ACCÈS PAR LE BAS

DE LA PARCELLE

ACCÈS PAR LE HAUT

DE LA PARCELLE

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§ DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES ET RESEAUX

Deux accès permettent la desserte de l’opération et évitent la mise en place d’une aire de retournement :

- un accès au Nord-Ouest de l’opération via la place publique débouchant

sur le chemin des Tours. Cet accès nécessite de repenser l’implantation de l’îlot propreté existant au fond de la place.

- un accès au Sud-Ouest de l’opération via le chemin des Tours.

Aucun autre nouvel accès ne sera autorisé sur le chemin des Tours et sur la RD46.

L’opération sera desservie par une voie de desserte unique permettant d’accéder à l’ensemble des constructions. Les dimensions, tracés, profils et caractéristiques de la voie de desserte de l’opération doivent être adaptés aux besoins et correspondre à une voie de type « rural » : largeur maximale de 4 m, cheminement piéton en stabilisé (pas de trottoir imperméable),.. .

La voie épousera au maximum les

courbes de niveau du terrain d’assiette

afin de faciliter l’entretien de la voie

(moins de ravinement lors des

précipitations) et limiter son impact

visuel.

Cette voie se termine par un chemin

d’accès à l’ouvrage de gestion des eaux

usées (non revêtue).

Les constructions s’implanteront à proximité de la voie :

- pour le lot 1, il sera exigé un accès direct par la place (voir exemple sur croquis page précédente)

- pour les lots 5, 6 et 7, il sera exigé un accès par le haut de la parcelle (voir croquis suivant) et pour les lots 3 et 4, il sera exigé un accès par le

bas de la parcelle (voir croquis suivant)

Les réseaux publics :

- Le raccordement des habitations est obligatoire au réseau d’eaux

usées (à créer) pour toute construction ou installation rejetant des

eaux usées, par un dispositif d'évacuation conforme aux dispositions

réglementaires en vigueur.

- Une installation d’assainissement non collectif groupée sera à

construire au point bas du site. Les constructions des lots 1, 2, 3 et 4

pourront éventuellement être raccordées au niveau de la place à

proximité de l’ouvrage de la mairie et de la salle des fêtes (en

réfection prochaine)

L’évacuation des eaux se réalisera le long de la RD par un

aménagement linéaire spécifique. Les eaux seront ensuite envoyées

directement dans l’avaloir existant pour traverser la chaussée, puis

dans un bassin de rétention communal avec comme exutoire le

ruisseau de la Feya.

§ BESOINS EN MATIERE DE STATIONNEMENT

Tous les besoins en stationnement doivent être assurés en dehors des voies publiques.

Il sera exigé deux places de stationnement par logement.

L’emplacement du garage et des places de stationnement sur la parcelle doit être conçu au plus près de la voie d’accès.Page 12/16 Commune de CHALON

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§ DESSERTE PAR LES TRANSPORTS EN COMMUN

Le centre village est desservi par un service de cars scolaires avec un arrêt sur la place.

§ QUALITE ENVIRONNEMENTALE ET PREVENTION DES RISQUES

- Le recours aux énergies renouvelables (solaire, bois…) est encouragé.

Une implantation des constructions perpendiculairement à la pente

permettant de disposer d’un pan de toiture bien exposé au Sud, est

conseillée.

- Une attention particulière devra être portée à la gestion des vis à vis

dans chaque projet : implantation des annexes à l’habitation sur limite

séparative, mitoyenneté, plantations en limite séparative… sont des

solutions à utiliser pour préserver l’intimité.

- L’imperméabilisation des parcelles devra être limitée :

Un coefficient de biotope est fixé à 0,20 au minimum pour l’ensemble

de l’opération. 50 % minimum de la surface éco-aménageable doit

être en pleine terre.

Les coefficients par type de surface à prendre compte sont–:

1 - pour les espaces verts de pleine terre

0,5 - pour les revêtements perméables permettant l’infiltration de l’eau

de pluie (pavé à joints enherbés, sol stabilisé, sablé, empierré ou

gravillonné, platelage bois, espace vert sur dalle avec au moins 50

cm d’épaisseur de terre) ou toiture végétalisée…

0 - pour les surfaces imperméables (béton, bitume, dallage avec

mortier…)

- Le terrain d’assiette est en grande partie concerné par un aléa faible

de glissement de terrain (G1).

Dans le secteur G1, les

constructions sont autorisées,

sous réserve de rejets des

eaux usées, pluviales et de

drainage soit dans des

réseaux les conduisant hors

zones de risque de glissement,

d'effondrement de cavités,

d'affaissement ou de

suffosion, soit dans un

exutoire superficiel capable

de recevoir un débit

supplémentaire sans aggraver

les risques ou en provoquer

de nouveaux. Les

affouillements et

exhaussements sont autorisés

sous réserve de ne pas

aggraver le risque

d’instabilité.

- La récupération des eaux de pluie (cuves individuelles, collective) doit

être envisagée.

Le coefficient de biotope correspond la proportion des surfaces favorables à la biodiversité (surface éco-aménageable) par rapport à la surface totale de cette parcelle. Il permet de prendre en compte la qualité environnementale de l’opération et favoriser l’infiltration des eaux de pluie dans le sol

Modalités de calcul :

Coefficient de biotope = surface éco-aménageable / surface de la parcelle

Surface éco-aménageable = (surface de type A x coef.A) + (surface de type B x coef.B)…

Limite de l’OAPPage 13/16 Commune de CHALON

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ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

« L’ENTREE DU VILLAGE ». NE

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REQUALIFICATION DE L’ENTREE

Localisation du site

§ SITUATION

L’orientation d’aménagement et de programmation porte sur l’intersection entre la route départementale (RD46) et le chemin des Tours, à proximité de la salle des fêtes et de la mairie.

Avec le projet de déploiement du « centre village » autour de la place, ce secteur constitue le pôle de centralité majeur de CHALON.

§ OBJECTIFS

L’objectif est de construire une véritable entrée de village sur un carrefour qui n’est aujourd’hui que routier et technique, et d’affirmer une centralité aujourd’hui absente à CHALON.

Etat des lieuxSurabondance d'installations techniques et de la signalisation routière.

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Plan Local d’Urbanisme – Orientations d’Aménagement et de Programmation Septembre 2017

§ ENJEUX :

- Aménager pour créer une ambiance de petit centre bourg.

- Transformer un carrefour routier en un lieu de rencontre

- Qualifier les espaces non bâtis

§ PRECONISATIONS :

- Structurer l’espace non bâti (les vides) en prolongeant le mur de

soutènement de la mairie / salle des fêtes

- Offrir une petite place publique sur le chemin des Tours en améliorant

notamment le mur d’enceinte de la salle des fêtes et en plantant

quelques arbres d’ornement

- Rendre l’espace plus « urbain » en organisant mieux l’installation des

panneaux routiers et des installations divers (électriques…).

- Prévoir le long de la RD 46, un cheminement piétonnier permettant de relier la place à la route des Châtaigniers

Proposition spatiale