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Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Déliberation - url 345)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 08 AVRIL 2024 A 19H00
L’an deux mille vingt-quatre,
Les huit avril à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la commune de CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Luc Desperiez, Maire. Date de la convocation : 03.04.2024
PRESENTS : M. DESPERIEZ, Mme MANON, M. SOULIGNAC, Mme BATARD, M. DEGUILHEM, Mme ROUTURIER, M. CISNEROS, Mme DÉCIDOUR, M. GABORIT, M. RUIZ, Mme PADRIXE MM. MANTEROLA et CARRUEZCO
ABSENTS EXCUSÉS : Mme RIMBERT (Pouvoir à Mme DÉCIDOUR), M. LESUR (Pouvoir à M. DESPERIEZ)
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme DÉCIDOUR Ginette
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
N° Objet Vote
FINANCES
D24.04.020 Vote des taxes 2024 Approuvé par 14 voix pour et 1
abstention
D24.04.021 Vote du budget communal 2024 Approuvé par 14 voix pour
et 1 abstention
D24.04.022 Vote des subventions 2024 Approuvé à l’unanimité
D24.04.023 Validation prime pouvoir d’achat 2023 Approuvé à l'unanimité
PERSONNEL COMMUNAL
D24.04.024 Validation adhésion et participation au financement de la
protection sociale complémentaire des agents (CDG) Approuvé à l’unanimité
D24.04.025 Création de : 2 postes d’adjoints techniques principaux de 2°" classe 2 postes d’adjoints techniques principaux de lere classe (promotion)
Approuvé à l’unanimité
D24.04.026 Création d’un poste d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelle principale de 2éme classe (ATSEM) Approuvé à l’unanimité
RESTAURATION
D24.04.027 Avenant changement de prestataire Approuvé à l’unanimité
Vu pour être publié, conformément à l’article L-2121-25 du Code Général des
Collectivités Territoriales modifié par l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 — artd.
Fait et délibéré le 08 Avril 2024
Le secrétaire de séance, Le Maire, HE È
DÉCIDOUR Ginette Jean Luc DESPERIEZ./Ÿ" |
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