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Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Déliberation - cm05072021 affiche)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Institutions publiques,
République Française
Département des Deux-Sèvres
Commune de VOUILLÉ
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la salle polyvalente,
le lundi 5 juillet 2021
à 20 heures
>
Ordre du Jour
Vie Associative
o Subventions aux associations 2021 - Attribution ;
Urbanisme et Affaires Foncières
o Lotissement communal "Pré du Lambon"“ — Vente de parcelles - Attribution ;
© Cession de terrains appartenant à la commune de Vouillé — Propriété RODIER (1/2) - Attribution ; © Cession de terrains appartenant à la commune de Vouillé — Propriété RODIER (2/2) — Attribution ;
Finances et Marchés Publics
o Décisions modificatives - Approbation ;
o Financement d'un équipement public — Extension du réseau d'électricité Rue des Oiseaux —
Contribution syndicale et modalités d'amortissement ;
o Créances éteintes - Admission en non-valeur - Délibération modificative ;
Communication, Informatique et NTIC
© Marchés de services de télécommunications - Convention de groupement de commandes - Approbation ;
Ressources Humaines
o Modification du tableau des effectifs — Rentrée 2021 - Création d'un emploi non permanent
d'agent d'accompagnement à l'éducation de l'enfant contractuel (1/2) ;
o Modification du tableau des effectifs — Rentrée 2021 — Création d'un emploi non permanent d'agent d'accompagnement à l'éducation de l'enfant contractuel (2/2) ;
Décisions du Maire conformément à la délégation accordée par le Conseil Municipal
Questions et informations diverses
À Vouillé, le 1°’ juillet 2021