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Document publié le Lundi 10 mai 2021 par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Déliberation - cm10052021 affiche)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Éducation, Jeunesse,
République Française
Département des Deux-Sèvres
Commune de VOUILLÉ
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la salle polyvalente,
le lundi 10 mai 2021
à 20 heures 30
Ordre du Jour
> Culture
o Festival 5" Saison —- Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) - Convention de partenariat
- Approbation ;
> Affaires Sociales
© Logement d'urgence - Ouverture et modalités de gestion - Convention de gestion - Approbation ;
> Vie Économique
o Marché de producteurs et artisans locaux - Décision de création ; > Sports
o Stade de Fressines - Convention de mise à disposition - Approbation ; > Petite Enfance, Enfance, Jeunesse et Vie Scolaire
o Dépenses de fonctionnement des écoles primaires publiques communales - Crédits et subventions
de fonctionnement - Approbation ;
> Urbanisme et Affaires Foncières
o Lotissement privé secteur “Gascougnolles - Fend le Vent" - Nom de voie - Attribution ;
o Projet d'aménagement de voirie — Rue de la Garenne et Rue des Oiseaux - La Rivière - Acquisitions
foncières ;
o Lotissement "les Jardins du Vigneau 1" - Terrains et équipements communs - Convention de
transfert et classement dans le domaine public communal - Approbation ; o Lotissement communal "Pré du Lambon“ - Vente de parcelles - Décision d'attribution ;
o Lotissement communal "Pré du Lambon" - Modification n° 2 de la charte relative aux conditions de
vente des terrains à bâtir - Approbation ;
> Finances et Marchés Publics
o Financement d'un équipement public - Extension du réseau d'électricité Rue de Fend le Vent -
Contribution syndicale et modalités d'amortissement;
o Financement d'un équipement public — Extension du réseau d'électricité Rue de la Poste -
Contribution syndicale et modalités d'amortissement;
o Créances éteintes - Admission en non-valeur - Approbation ;
o Réhabilitation du groupe scolaire - Marché de maîtrise d'œuvre - Décision de résiliation ;
o Réhabilitation du groupe scolaire - Programmation —- Convention d'accompagnement CAUE 79 -
Approbation ;
> Informatique et Nouvelles Technologies
o Centre de Gestion des Deux-Sèvres (CDG 79) - Convention de formation et d'assistance du
personnel à l'utilisation d'un site informatique - Avenant n° 2 - Approbation ;
> Ressources Humaines
© Gestion de la crise sanitaire - Régime indemnitaire — Prime exceptionnelle - Instauration ;
> Décisions du Maire conformément à la délégation accordée par le Conseil Municipal > Questions et informations diverses