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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2021 06 07
Document publié le Lundi 7 juin 2021 par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2021 06 07)
Thèmes du document : Énergies, Famille, Institutions publiques,
Le lundi 7 juin 2021, à 18 h 30, le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
FOUCHET,
Maire.
Présents:
Mmes
CROS
Patricia,
FERRIER
Marie,
GOGUÉ
Catherine,
JACQUET
Stéphanie,
LECLERC
Aurélie,
MARTINAT
Isabelle,
NOUAT
Elisabeth
et
VILLAIN
Bernadette,
MM.
BLAIN
Claude,
BILLON
Patrice,
BOUARD
Denis,
BOUCARD
Roger,
DÉLARGE
Jacky,
FOUCHET
Pierre,
GILLET
Pascal,
GRIMAULT
Romain,
LEBLANC
Nicolas
et
REMANJON
Patrice.
Absente
excusée
: Mme
BARDELOT
Nicole
ayant
délégué
pouvoir
à Mme
JACQUET
Stéphanie.
Secrétaire
de
séance
: Mme
LECLERC
Aurélie.
INTERVENTION
DU
BUREAU
D'ETUDE
SOLATERRA
: une
présentation
de
la société
SOLATERRA,
basée
à Clermont-Ferrand
est
faite
à l’assemblée
par
un
représentant
de
ce
bureau
d’étude
qui
est
plus
particulièrement
chargé
de
la
mise
en
place
d’énergies
nouvelles.
L'énergie
solaire
est
abordée
avec
l'installation
de
panneaux
photovoltaïques
au
sol.
Une
description
des
secteurs
potentiels
sur
le territoire
communal
est
donnée.
Le
Conseil
Municipal
souhaite
recevoir
un
complément
d’information
sur
ce
projet
et
s’interroge
sur
la
prévision
d’un
ou
de
plusieurs
secteurs
dans
l’élaboration
du
futur
PLUI.
Une
décision
sur
la
continuité
ou
non
des
investigations
de
ce
bureau
d'étude
auprès
des
propriétaires
des
secteurs
où
la
mise
en
place
de
panneaux
photovoltaïques
au
sol
semble
réalisable,
sera
prise
lors
d’une
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal.
Le
compte-rendu
de
la réunion
de
la dernière
séance
est
approuvé
et le
Maire
passe
à l’ordre
du
jour. TARIFS
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE
ET
DE
L'ACCUEIL
PERISCOLAIRE
A LA
PROCHAINE
RENTREE
DE
SEPTEMBRE
ET
TRANSPORTS
SCOLAIRE
:
Après
avoir
entendu
les
propositions
faites
par
Fadjoint
chargé
de
l’enfance
et
de
la
jeunesse
concernant
les
futurs
tarifs
des
services
périscolaires
à la
prochaine
rentrée
2021/2022,
le
Conseil
Municipal
accepte
de
prévoir
les
tarifs
suivants
:
Pour
l'accueil
périscolaire
les
tarifs
seront
fixés
suivant
le
quotient
familial
des
familles
comme
suit
:
QF
compris
entre
0
et
799
euros
: tarif
horaire
1,60
€
et
0,80
€
par
4
heure
;
QF
compris
entre
800
et
1 299
€
: tarif
horaire
1,80
€
et
0,90
€
par
%
heure
;
QF
compris
entre
1 300
€
et
plus
:
tarif
horaire
2,00
€
et
1,00
€
par
2
heure.
Le
règlement
intérieur
pour
l’accueil
périscolaire
et le
restaurant
scolaire
sera
revu
et réactualisé
pour
la prochaine
rentrée.
Le
tarif
du
ticket
pour
un
repas
est
fixé
à 3,60
€ et
à 5,62
€ pour
les
adultes
(à
titre
exceptionnel).
Un
tarif
spécial
pour
les
enfants
allergiques
(Projet
d’ Accueil
Individualisé)
est
mis
en
place
et fixé
à
1,80
€ par
midi
(le
repas
et les
couverts
de
l’enfant
étant
fournis
par
la famille).
Une
commission
municipale
s’est
réunie
et a
étudié
les
possibilités
de
mise
en
place
d’un
service
de
transport
scolaire
pour
les
enfants
scolarisés
en
maternelle
et primaire
le soir
après
la classe
dès
septembre
prochain,
la convention
qui
fiait
la Commune
de
MENETOU-SALON
et le
Conseil
Régional
Centre
Val
de
Loire
ayant
été
résiliée.
La
résidence
Autonomie
Louis
Jouannin
propose
la
location
d’un
minibus
(une
convention
sera
par
ailleurs
établie)
qui
pourrait
assurer
ce
transport.
Un
employé
communal
sera
chargé
de
conduire
le véhicule
et il
n°
aura
plus
d’accompagnateur.
Lors
du
dépôt
des
enfants
un
adulte
devra
impérativement
être
présent
à l’arrêt.
Pour
les
familles,
une
participation
de
144
€ par
enfant
et par
an
sera
demandée
avec
la possibilité
d’échelonnement
du
paiement
en
3 fois.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
accepte
ces
propositions. Une
convention
sera
passée
entre
la Résidence
Autonomie
Louis
Jouannin
et la
Commune.
Une
information
sera
transmise
aux
parents
d’élèves
avant
la
fin
de
l’année
scolaire.
CREATION
DE
POSTES
(UN
A 28/35"
ET
UN
SECOND
A 7/35")
: l’adjoint
chargé
de
l'enfance
et de
la jeunesse
fait
part
à l’assemblée
que
suite
à la
réunion
de
la commission
du
personnel,
il serait
souhaitable
de
prévoir
la création
d’un
poste
pour
l’entretien
des
locaux
communaux,
la pause
méridienne
et aide
à l’accueil
périscolaire
à raison
de
28
heures
par
semaine
et
le
second
pour
l'entretien
de
locaux
communaux
à
raison
de
7
heures
par
semaine.
Un
poste
d’adjoint
technique
principal
2%
classe
sera
supprimé
après
avis
du
Comité
Technique
Paritaire
auprès
du
Centre
de
Gestion
du
Cher,
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
accepte
ces
propositions
et
décide
de
créer
un
poste
d’adjoint
technique
à
temps
non
complet
28/35"
à
compter
du
1®
septembre
2021
et
un
poste
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
à raison
de
7/35%"%°
à compter
du
1%
septembre
2021.
REPRISE
DE
MATERIEL
DIVERS
(SUITE
A ACQUISITIONS
RECENTES)
: Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
accepte
la
reprise
des
matériels
suivants
:
Tondeuse
KUBOTA
: 3
000
€
; Tracteur
tondeuse
KUBOTA
: 7
200
€;
Epareuse
: 3
200
€
Par
les
entreprises
ayant
vendu
le
matériel
récemment
acquis.
CONVENTIONS
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
LA
CCTHB
POUR
LE
CENTRE
DE
LOISIRS
DE
JUILLET
PROCHAIN
: Le
Conseil
Municipal
autorise
le Maire
à signer
les
conventions
prévues
pour
l’organisation
du
prochain
centre
de
loisirs
à
Menetou-Salon
du
lundi
8
juillet
au
vendredi
30
juillet
2021.
Un
état
des
lieux
d’entrée
et de
sortie
sera
réalisé
avec
le personnel
communal
assurant
l'entretien
des
locaux
scolaires.
CABINET
MEDICAL
:
Le
Maire
informe
l’Assemblée
du
démarrage
imminent
des
travaux
de
construction
du
cabinet
médical
rue
du
Foyer
Logements.
Une
estimation
des
coûts
futurs
engendrés
par
ce
bâtiment
est
évoquée.
Le
Maire
sera
chargé
de
proposer
un
montant
de
loyer
à chaque
praticien
lors
d’une
prochaine
réunion.
VENTE
D'UN
CHEMIN
D'EXPLOITATION
AUX
CROTS
DE
VAUX:
Le
Maire
donne
connaissance
de
la demande
d’un
habitant
des
Crots
de
Vaux
pour
l’acquisition
d’une
partie
d’un
chemin
d’exploitation
en
bordure
de
route.
Une
autre
demande
a également
été
reçue
en
Mairie
pour
l’acquisition
d’un
chemin
communal
à
Tasnières. Pour
ces
deux
demandes,
le Conseil
Municipal
souhaite
que
des
représentants
de
la municipalité
se
rendent
sur
place
pour
se
rendre
compte
réellement
des
accès
existants.
ECRAN
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
: plusieurs
propositions
sont
présentées
pour
la
mise
en
place
d’un
écran
de
projection
dans
la salle
du
Conseil
Municipal.
À l’unanimité,
la
proposition
d’un
modèle
d’écran
interactif
75"
qui
intègre
le raccordement
de
4 PC
(ou
autre
source
:
téléphone,
tablette...)
et
la
visioconférence
est
retenue
par
l’assemblée.
ANIMATIONS
DU
14
JUILLET
: l’adjointe
chargée
des
animations
et des
associations
fait
part
de
la
prévision
des
animations
au
combien
nombreuses
pour
le
prochain
14
juillet.
Une
information
sera
communiquée
à la
population.
Le
Conseil
Municipal
des
Jeunes
souhaite
organiser
un
bal
public
parallèlement
à celui
prévu
pour
les
adultes.
Les
conditions
d’organisation
restent
à fixer.
COMPTE-RENDU
DES
DIVERSES
COMMISSIONS
MUNICIPALES:
La
même
adjointe
indique
à l’Assemblée
que
le plan
guide
est
en
cours
d’élaboration
et il
est
à noter
que
la majorité
des
annonceurs
sont
des
commerçants
et artisans
de
la Commune.
La
page
de
couverture
a été
réalisée
par
une
artiste
de
Menetou-Salon.
L'envoi
de
la Newsletter
depuis
le site
de
la Commune
ne
fonctionne
plus
à nouveau.
Une
demande
de
subvention
sera
faite
pour
la refonte
du
site
internet.
Les
membres
de
la commission
communication
ont
été
invités
à faire
parvenir
leur
proposition
d’articles
pour
le
prochain
bulletin
municipal. L’adjointe
chargée
des
espaces
verts
informe
l’Assemblée
que
le concours
communal
des
maisons
fleuries
aura
lieu
le 19
juin
prochain.
A cet
effet
un
jury
sera
composé
d’élus
des
communes
limitrophes.
Une
première
visite
sera
prévue
avant
le 19
juin.
Une
demande
de
subvention
« Slow-
tourisme
» sera
engagée
auprès
de
l'ADEME
pour
l’aménagement
des
abords
de
l’Etang
communal
de
Farges.
Le
deuxième
adjoint
informe
le Conseil
Municipal
des
comptes
rendus
des
réunions
qui
se
sont
tenues
pour
le développement
d’un
parcours
de
randonnées
ouvert
à tous.
Une
information
sera
très
prochainement
faite
aux
habitants.
AFFAIRES
DIVERSES
:
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
accepte
de
supprimer
la régie
municipale
des
photocopies
à la
Mairie
à compter
du
15
juin
prochain,
vu
le peu
de
recettes
engendrées
par
cette
dernière.
Les
travaux
de
sécurisation
de
la voie
communale
n°
7 (route
du
Carroir
de
Saint
Céols
aux
Faucards)
ont
débuté
et seront
terminés
à {a
fin
de
cette
semaine.
H sera
procédé
au
tirage
au
sort
des
jurés
d’ Assises
devant
formé
le Jury
Criminel
en
2022,
le samedi
19 juin
à 11
h 00
à la
mairie
en
séance
publique.
L’ensemble
du
Conseil
Municipal
est
informé
de
la tenue
des
bureaux
de
votes
pour
les
prochaines
élections
Départementales
et Régionales
les
20
et 27
juin
prochains.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
le Maire
lève
la séance
à 23
h 35