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Déliberation - liste delib cm 11 mars 2024
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Rives.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib cm 11 mars 2024)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
MARS
2024
Nbre
de
Affiché
à
RIVES
le
13
mars
2024
Conseillers
:
29
Cale
En
Exercice
:
29
Présents
:
17
Procurations
:
5
Absents
excusés
0
Absents
:
7
Julien
STEVANT
L'an
DEUX
MIL
VINGT-QUATRE,
le
11
mars
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Rives
—
Isère
—
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
Séraphin
Buisset-
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Julien
STEVANT,
Maire
Date
de
Convocation
: 7
mars
2024
ETAIENT
PRESENTS
: Mesdames,
Messieurs,
STEVANT
Julien,
LAVOST
Laurent,
TOURÉ
Moussokro,
GOUT
Jean-Paul,
ENDERLÉ
Audrey,
COUVERT
Laurent,
COBACHO
Bernadette,
JORDON
Doris,
BELLOTEAU
Eliane,
REY
Chantal,
ROLA
BRAS
Manuela,
Marie-Isabelle
GINEVRA,
ZERIZER
Ali,
BARBIERI
Jérôme,
FEDOR
Franck,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme.
ONT
DONNE
PROCURATION
:
Monsieur
FONTAINE
Jean-Luc
a
donné
procuration
à
Madame
REY
Chantal
Madame
SCHNEIDER
Stéphanie
a
donné
procuration
à
Madame
TOURÉ
Moussokro
Monsieur
FERNANDES
MARTINS
Dinis
a
donné
procuration
à
Monsieur
Laurent
COUVERT
Madame
CAHUZAC
MASSUCCI
Régine
a
donné
procuration
à
Monsieur
DUCOURTIOUX
Didier Monsieur
PLOTON
Ludovic
a
donné
procuration
à
Monsieur
BARBIERI
Jérôme
ABSENTS
:
Mesdames,
Messieurs,
MARTIN
Jean-Christophe,
GRASSO
Angélique,
LEO
Stéphane,
BAUX
Anthony,
KUMPF
Marc,
DE
SOUSA
MOURA
Fatima,
LOCHIS
Stéphanie.
Madame
ENDERLÉ
Audrey
a
été
élue
secrétaire
de
séance
Date
de
publication
: 13
mars
2024
KKKKKXKKKARKRXREEER
KR
IR
AA
ARR
AAA
Ouverture
de
séance
à 19h00
En
application
de
l'article
L2121.21
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
le
registre
des
délibérations
comportera
le
nom
des
votants
et
l'indication
du
sens
de
leur
vote. Madame
ENDERLÉ
Audrey
procède
à
l'appel
en
tant
que
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
1%
février
2024
est
adopté
à
15
voix
pour
et
7
Abstentions
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
FEDOR
Franck,
DEROO
Jérôme,
CAHUZAC-MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic)
1
Tarification
au
QF
des
participations
aux
ateliers
de
qym
adaptées
Adoptée
à L'Unanimité
2
Autorisation
de
signer
une
convention
avec
l'éducation
nationale
pour
intervention
d’une
ETAPS
durant
le
temps
scolaire
Adoptée
à L'Unanimité
3
Renouvellement
du
dispositif
«
Petit
Déjeuner
»
dans
les
écoles
primaires
de
Rives
Adoptée
à
L’unanimité
4
Autorisation
de
signer
la
convention
de
partenariat
avec
le
comité
départemental
de
l'isère
de
rugby
Adoptée
à
L’unanimité
5
Autorisation
de
transférer
la
compétence
de
l’éclairage
public
à
TE38 Adoptée
avec
15
voix
Pour
et
7
Abstentions
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck
CAHUZAC-MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic).
6
Maintenance
de
l’éclairage
public
—
niveau
de
maintenance
forfaitaire
et
participation
financière
communale
par
TE38
Adoptée
avec
15
voix
Pour
et
7 Abstentions
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck
CAHUZAC-
MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Eudovic).
7
Autorisation
de
signer
la
convention
relative
à
l'exercice
au
titre
de
l'année
2023
de
la
compétence
GEPU
Adoptée
à
L’unanimité
8
Adoption
du
compte
de
gestion
2023
Adoptée
à
L’unanimité 9
Adoption
du
compte
administratif
2023
Adoptée
avec
15
voix
Pour
et
7
voix
Contres
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck
CAHUZAC-
MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Eudovic).
10
Affectation
de
résultats
2023
Adoptée
avec
15
voix
Pour
et
7
voix
Contres
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck
CAHUZAC-
MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic).
11
Adoption
du
budget
primitif
2024
Adoptée
avec
15
voix
Pour
et
7
voix
Contres
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck
CAHUZAC-
MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic).
12
Adoption
des
taux
des
différentes
taxes
2024
Adoptée
à
L'unanimité
13
Autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement
plu
Adoptée
avec
15
voix
Pour
et
7
voix
Contres
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck
CAHUZAC-
MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic).
44
Autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement
videoprotection
Adoptée
avec
15
voix
Pour
et
7 voix
Contres
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck
CAHUZAC-
MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic).
15
Autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement
ecole
liberation
Adoptée
avec
15
voix
Pour
et
7
voix
Contres
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck
CAHUZAC-
MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Eudovic).
16
Autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement
rue
republique
Adoptée
avec
15
voix
Pour
et
7 voix
Contres
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck
CAHUZAC-
MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Eudovic).
17
Demande
de
subvention
au
département
au
titre
de
la
DETR
Adoptée
avec
15
voix
Pour
et
7
voix
Contres
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck
CAHUZAC-
MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic). 18
Convention
de
mise
à
disposition
du
boulodrome
Adoptée
à
L’unanimité
19
Convention
de
mise
à
disposition
du
dojo
au
Judo
Club
de
Rives
Adoptée
à
L’unanimité
20
Attribution
des
subventions
aux
associations
2024
Adoptée
à
L’unanimité
21
Présentation
de
l'état
annuel
des
indemnisations
des
élus
perçues
pour
l'année
2023
Adoptée
à
L’unanimité
22
Création
d’un
poste
d’assistante
polyvalente
des
archives
(17h30
semaine)
Adoptée
à
L’unanimité
23
Autorisation
de
signer
le
contrat
cadre
mutuelle
prévoyance
Adoptée
à
L’unanimité
24
Création
poste
assistante
éducative
petite
enfance
Adoptée
à
L’unanimité
24
Information
sur
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
la
délégation
d’attribution
consentie
par
le
Conseil
Municipal
25
Questions
Diverses
Fin
de
séance
à
21h19
Le
Maire,
Julien
STEVANT