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Document publié le Vendredi 8 novembre 2013 par la commune d'Omblèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 08.11.13)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Institutions publiques,
Commune de SUZE (Drôme)
Compte-rendu de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du
8 novembre 2013
Présents : Mmes Brigitte TROISFONTAINE, Bérangère DRIAY et Dominique CHAPELLE, MM. Serge KRIER, Simon THOME, Daniel JEAN, Christian MOREL, Bernard FANGEAT. Absents : Mme Anne LAURENT, excusée, ayant donné pouvoir à Mme Brigitte TROISFONTAINE ; M. André FAVIER, excusé ; M. Claude FOURQUIN
Secrétaire de séance : Mme Bérangère DRIAY.
Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité.
1. Tarif de l’eau
Une modification du tarif de l’eau va être appliquée afin de permettre à la commune de bénéficier de subventions pour l’amélioration du captage et du réseau dans le cadre du schéma directeur. Grâce à une péréquation, le montant global des factures individuelles sera peu impacté. Le m2 passe de 0.73 à 0.80 € et l’abonnement de 90 à 84 €.
2. Groupe de travail tourisme en Gervanne
Bernard Fangeat est désigné référent pour la commune de Suze.
3. Voirie communale
La commission des chemins se réunira le 19 novembre pour travailler sur la dénomination des chemins ruraux et communaux. La création d’un accès communal jusqu’à la ferme Rivoiron est à l’étude.
4. Subvention CCVD événements culturels 2014
Soutien financier de 1000 € par projet possible.
5. Questions diverses
• Réforme des rythmes scolaires : les élus du SIVOS ont rencontré Mme Paganon, Inspectrice de l’Education Nationale de la circonscription de Crest jeudi 7 novembre 2013 afin de lui exposer l’impossibilité pour le SIVOS de mettre en place la réforme des nouveaux rythmes scolaires. Les communes du Regroupement Pédagogique Intercommunal sont mises en difficulté par des problèmes de transport, de personnel pour l’encadrement des activités, de locaux, de financement et de responsabilité pour les élus. Une prochaine commission se réunira le 22 novembre à 18h à Suze.
• Enfouissement des lignes : un chiffrage a été demandé au SDED.
• Un secours exceptionnel est accordé à une famille demandeuse.
• PLU : avis motivés et favorables de l’Agence Régionale de Santé (ARS) et des Chambres de Métiers et de l’Artisanat de la Drôme.
• Natura 2000 : le conseil ne prendra pas de décision sans que certains points ne soient clarifiés en ce qui concerne le périmètre qu’il aurait à définir sur la commune. • Remerciements des organisateurs du « Marché du tiroir », qui s’est tenu durant l’été à Suze.
• Courrier de M.Thevenet, Président de Familles Rurales, pour s’expliquer sur quelques dysfonctionnements rencontrés.
La séance est levée à 23h15.
La prochaine réunion aura lieu le mardi 10 décembre 2013 à 20h15.
Le maire,
Serge KRIER