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Document publié le Jeudi 11 septembre 2014 par la commune d'Omblèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 11.09.14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
Commune de Suze (Drôme)
Compte-rendu de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du
11 septembre 2014
Présents : Mmes Dominique CHAPELLE, Bérangère DRIAY, Marielle GAUTHIER, Sandrine ROLLAND et Sara TIRLER, MM. Serge KRIER, Daniel JEAN , Simon THOME, Bernard FANGEAT, Fabien LOMBARD et Thierry VALLET.
Secrétaire de séance : Mr Bernard FANGEAT
Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé.
Déclaration préalable de travaux
Mr Rémy Blanc demande l'autorisation de réaliser un habillage en bois sur la façade de son habitation principale. Le conseil donne son accord.
Numérotation voirie
La commission se réunira une dernière fois, le mercredi 24 septembre, pour vérifier tous les éléments (numérotation et dénomination des voies) qui seront transmis à l'administration et serviront à la réalisation définitive du projet.
P.L.U. : Rapport enquête publique
Lors d'une réunion de travail en mairie de Suze, l'ingénieur conseil a pris en compte les éléments de l'enquête publique ainsi que les remarques du commissaire enquêteur et de l'administration (DDT, Chambre d'Agriculture de la Drôme). A l'issue de ces travaux il établira le document définitif du PLU qui sera soumis au conseil municipal pour approbation.
Travaux voirie
L'entretien et l'aménagement des abords de l'espace « poubelles » sera inclus dans les travaux 2014. L'employé communal s'en chargera.
L'entreprise Bouvat vient de réaliser les travaux préparatoires à l'entretien des chaussées du quartier de Chosséon. Les travaux complémentaires de goudronnage seront réalisés par l'entreprise Colas dans les semaines à venir.
Aménagement rythmes scolaires et rentrée scolaire.
Le Conseil est informé que la répartition pédagogique des élèves entre Suze et Beaufort a dû être modifiée . Les élèves de CE1 seront dorénavant scolarisés à Beaufort et non plus à Suze où ne resteront que les 44 élèves de CE2, CM1 et CM2.
Le SIVOS de la Gervanne fera un premier bilan, dans quelques semaines, des nouveaux aménagements des rythmes scolaires. Ces derniers auront été alors suffisamment testés et nous pourrons bénéficier des premiers retours des usagers.
Questions diverses :
- Mme Odile FAVIER fait une demande de modification du tracé du chemin communal qui passe devant chez elle. Le conseil attend 2 autres demandes du même type et étudiera alors simultanément ces 3 propositions pour les soumettre à la commission d'enquête.
- L'Association des Maires Drômois organise des réunions de formation pour les élus. La plus proche sera le jeudi 2 octobre à Saillans. Mr le Maire en informe les conseillers qui peuvent dès à présent s'y inscrire.
- La CCVD organise le 27 septembre un conseil communautaire qui sera ouvert à tous les élus. Cette journée servira à définir les grandes orientations qui seront celles de la CCVD durant les 6 années du nouveau mandat.
- Le conseil accepte la demande de l'association de soutien aux Tibétains qui propose d' installer le drapeau du Tibet au fronton de la mairie. (2 voix pour et 9 abstentions)
- La commune augmentera de 3 heures le contrat de travail de Mme Yvette Morel employée communale. Cette modification permettra en autre de répondre au surcroît de travail occasionné par les nouveaux aménagements des rythmes scolaires.
- Mr le maire propose que les élèves du RPI puissent participer activement à la cérémonie du 11 novembre. Cette proposition est transmise aux enseignantes qui jugeront si elle est opportune et qui en détermineront la forme dans le cadre de leurs activités pédagogiques.
- Les différents campements installés sur la commune de Suze créent des nuisances sonores et pourraient poser des problèmes de salubrité. Mr le maire rappelle que ces campements temporaires sont soumis à une réglementation tant sur le domaine public que privé et qu'ils doivent faire l'objet d'une demande d'autorisation annuelle auprès de la mairie.
- Mr Lombard demande si le panneau signalétique de covoiturage mal placé et trop ostentatoire peut être déposé. Mr le maire fera la demande auprès du conseil général.
- A la demande des employés communaux, des devis pour l'achat d'un aspirateur souffleur thermique seront étudiés.
- Dans sa séance du 11 septembre, le conseil municipal de Suze, à huit clos, a pris la décision de principe de créer un accès communal à la ferme des Blaches. 5 voix pour, 4 voix contre et 2 abstentions.
La prochaine réunion du conseil aura lieu le jeudi 16 octobre 2014.
Le maire,
Serge KRIER