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unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - decision 2022 044 petite enfance multi accueil les petits pas tapons convention avec l association le pressoir d etueffont
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - decision 2022 044 petite enfance multi accueil les petits pas tapons convention avec l association le pressoir d etueffont)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Humanitaire,
Envoyé
en
préfecture
le
13/09/2022
COMMUNAUTE
Reçu
en
préfecture
le
13/09/2022
LE
DE
COMMUNES
Affiché
le
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
%
DEPARTEMEN
ID
: 090-200069060-20220912-2022_044-AU
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
Décision
n°2022-044
Vosges du Sud Objet : Petite
enfance
- multi
accueil
les Petits
Pas
Tapons
- convention
avec
l'association
‘'Le
Pressoir'"'
d'Etueffont
Le
Président
de
la Communauté
de
communes
des
Vosges
du
sud,
Vu e
la
délibération
n°043-2020
du
15 juillet
2020
portant
délégations
de
pouvoir
du
conseil
communautaire
vers
le
Président
et
le
bureau,
Considérant e
la mise
en
place
d’un
projet
annuel
autour
de
la nature
au
multi
accueil
Les
Petits
Pas
Tapons
à Etueffont,
DECIDE
Article
1°
: d'organiser
un
atelier
« réalisation
de jus
de
pommes
» avec
l’intervention
d’une
bénévole
de
l’association
«
Le
Pressoir
»
d’Etueffont, Article
2
: que
cette
animation
:
e
interviendra
vendredi
23
septembre
2022
de
10h00
à
11h00,
e
que
le matériel
technique
nécessaire
à l’intervention
sera
fourni
par
l’association,
e
sera
effectuée
à titre
grâcieux.
Article
3
: de
signer
une
convention
détaillant
les
conditions
de
la mise
à disposition.
Visa
préfectoral
Etueffont,
le
12
septembre
2022