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Déliberation - 20260320 Liste Deliberations
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 00h48 par la commune de Maleville.
Lien du pdf (Déliberation - 20260320 Liste Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie de
Maleville
15 place de l'Eglise 12350 MALEVILLE
Tél. 05.65.29.30.20
Courriel : contact@maleville.fr
Liste des délibérations adoptées lors de la séance du... 20/03/2026
Numéro Objet de la délibération Vote
20260401 Désignation du secrétaire de séance du conseil Approuvée municipal
20260402 Election du Maire Approuvée
20260403 Création des postes d'adjoints Approuvée
20260404 Election de la liste des adjoints Approuvée
20260406 Création des commissions municipales Approuvée
20260407 Constitution des Commissions et désignations des Approuvée délégués
20260407a Désignation de deux délégués titulaires au SMAEP de Approuvée Montbazens-Rignac
20260407b Désignation d’un élu référent du SMBV2A— Epage Approuvée Aveyron Amont
Désignation d’un représentant au sein de l'Agence , 20260407c Départemental — Aveyron Ingénierie Approuvée
Désignation d’un délégué à l'Assemblée extra . 20260407d syndicale du SMICA Approuvée
Désignation d’un correspondant tempête auprès . 20260407e d'Enedis Approuvée
20260407 Désignation d’un délégué communal auprès du Approuvée SIEDA
Désignation d'un correspondant défense et . 20260407g sécurité routière Approuvée
Désignation d’un élu à la Commission de contrôle . 2926000 des listes électorales Approuvée
20260408 Montant des indemnités de fonction de Maire et des Approuvée Adjoints
20260409 Délégation de pouvoir du conseil municipal au Maire Approuvée
Le Maire,
Fabienne SALESSEY
TT À FO
tél. : 05.65.29.30.20 - contact@maleville.fr
SIRET 211 201 363 00010