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Déliberation - RDCM 105695220230718133951
Déliberation - RDCM du 29 juin 2016
Arrêté - AR 63
Convocation - DE 2025 013
Déliberation - DE 2025 024
Conseil Municipal - CM 07 04 202305252920230413141336
Convocation - DE 2025 00308940020250404114350
Arrêté - AR 2024 2607395020240610140951
Convocation - DE 2025 015
Déliberation - RDCM 105695220230718133951
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mallemoisson.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Mode, textile et habillement,
RECUEIL
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
JUILLET
2023
Subvention
association
2023
1-19
Subvention
complexe
sportif
à
l'agence
nationale
du
sport
21
Convention
relative
à
la
gestion
de
la
traversée
de
Mallemoisson
sur
la
route
23
nationale
85 N°DE_
2023 012
Date
de
la
convocation:
07
juillet
2023
Membres
en
exercice
:
15 Présents
: 8
Votants:
10
Pour:
8
Contre:
0
Abstentions:
2
République française
Département
des
Alpes-de-Haute-Provence
COMMUNE
DE
MALLEMOISSON
Séance
du
12
juillet
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
te
douze
juillet
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
COMTE
Présents
:Jean-Paul
COMTE,
Isabelle
COLLOWMP,
Isabelle
DELAMARE,
Philippe
GUILLEMANT,
Jocelyne
OGER,
Rocca
BELLOMO,
Martine
NEVIERE,
Jean-Pierre
HOSTACHY
Représentés:
Olivier
ORS
par
Isabelle
DELAMARE,
Michèle
SENEQUIER
par
Jean-Pierre
HOSTACHY
Excusés:
Mélanie
GAILLARD,
Christophe
PIN,
Nicolas
POUDROUX,
Raphael
PIERRET
Absents:
Emmanuelle
MARTIN
Secrétaire
de
séance:
Isabelle
DELAMARE
SUBVENTION
2023
A
L'ASSOCIATION
GDA
Rapporteur
:Isabelle
DELAMARE
Le
conseil
municipal
fixe
comme
suit
la
subvention
attribuée
à l'association
:
Association
Montant
2023
attribué
GDA
50€
Ouï
cet
exposé
et
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
:
+
Décide
d'attribuer
à l'association
la
somme
de
50.00
€.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
extrait
conforme, ean-Paul
COMTE
RF
PREFECTURE
DE
DIGNE
LES
BAINS
Contrôle
de
légalité
Dais
de
réception
de
l'AR:
17:07:2922
004.210401105-20230712.0E
2023
012.DE N°
DE
_2
023
013
Date
de
la
convocation:
07
juillet
2023
Membres
en
exercice
:
15 Présents
: 8
Votants:
10
Pour:
8
Contre:
0
Abstentions:
2
République
française
Département
des
Alpes-de-Haute-Provence
COMMUNE
DE
MALLEMOISSON
Séance
du
12
juillet
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
douze
juillet
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
COMTE
Présents
:Jean-Paul
COMTE,
Isabelle
COLLOMP,
Isabelle
DELAMARE,
Philippe
GUILLEMANT,
Jocelyne
OGER,
Rocca
BELLOMO,
Martine
NEVIERE,
Jean-Pierre
HOSTACHY
Représentés:
Olivier
ORS
par
Isabelle
DELAMARE,
Michèle
SENEQUIER
par
Jean-Pierre
HOSTACHY
Excusés:
Mélanie
GAILLARD,
Christophe
PIN,
Nicolas
POUDROUX,
Raphael
PIERRET
Absents:
Emmanuelle
MARTIN
Secrétaire
de
séance:
Isabelle
DELAMARE
SUBVENTION
2023
A
L'ASSOCIATION
OISDB
Rapporteur
:Isabelle
DELAMARE
Le
conseil
municipal
fixe
comme
suit
la
subvention
attribuée
à l'association
:
Le
maire
précise
que
la
subvention
à
l'OISDB
est
constituée
d’une
part
de
la
subvention
communale
de
600.00
€
et
d'autre
part
de
la
compensation
de
Provence
Alpes
Agglomération
de
1546.00
€.
Association
Ha
Montant
2023
attribué
OISDB
2146.00
€
Ouï
cet
exposé
et
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
:
e
Décide
d'attribuer
à
l'association
la
somme
de
2146.00
€.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
RF
PREFECTURE
DE
DIGNE
LES
BAINS
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
17/07/2023
204-210401105-20230712.0E
2023
913-DE N°
DE
2023
014
Date
de
la
convocation:
07
juillet
2023
Membres
en
exercice
:
15 Présents
: 8
Votants:
10
Pour:
8
Contre:
0
Abstentions:
2
République française
Département
des
Alpes-de-Haute-Provence
COMMUNE
DE
MALLEMOISSON
Séance
du
12
juillet
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
douze
juillet
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
COMTE
Présents
:
Jean-Paul
COMTE,
Isabelle
COLLOMP,
Isabelle
DELAMARE,
Philippe
GUILLEMANT,
Jocelyne
OGER,
Rocca
BELLOMO,
Martine
NEVIERE,
Jean-Pierre
HOSTACHY
Représentés:
Olivier
ORS
par
Isabelle
DELAMARE,
Michèle
SENEQUIER
par
Jean-Pierre
HOSTACHY
Excusés:
Mélanie
GAILLARD,
Christophe
PIN,
Nicolas
POUDROUX,
Raphael
PIERRET
Absents:
Emmanuelle
MARTIN
Secrétaire
de
séance:
Isabelle
DELAMARE
SUBVENTION
2023
A
L'ASSOCIATION
LE
GRILLON
BUISSONNIER
Rapporteur
:[sabelle
DELAMARE
Le
conseil
municipal
fixe
comme
suit
la
subvention
attribuée
à
l'association
:
Association
Montant
2023
attribué
LE
GRILLON
BUISSONNIER
750
€
Ouï
cet
exposé
et
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
:
e
Décide
d'attribuer
à
l'association
la
somme
de
750.00
€.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
RF
PREFECTURE
BE
BIGNE
LES
SAINS
Contrôle
de
légatité
Date
de
réception
de
l'AR:
17/07/2023
004-210401105-20230712.0E
2023
014.
DE N°DE_
2023 015
Date
de
la
convocation:
07
juillet
2023
Membres
en
exercice
:
15 Présents
: 8
Votants:
10
Pour:
8
Contre:
0
Abstentions:
2
République française
Département
des
Alpes-de-Haute-Provence
COMMUNE
DE
MALLEMOISSON
Séance
du
12
juillet
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
douze
juillet
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
COMTE
Présents
:Jean-Paul
COMTE,
Isabelle
COLLOMP,
Isabelle
DELAMARE,
Philippe
GUILLEMANT,
Jocelyne
OGER,
Rocca
BELLOMO,
Martine
NEVIÈRE,
Jean-Pierre
HOSTACHY
Représentés:
Olivier
ORS
par
Isabelle
DELAMARE,
Michèle
SENEQUIER
par
Jean-Pierre
HOSTACHY
Excusés:
Mélanie
GAILLARD,
Christophe
PIN,
Nicolas
POUDROUX,
Raphael
PIERRET
Absents:
Emmanuelle
MARTIN
Secrétaire
de
séance:
Isabelle
DELAMARE
SUBVENTION
2023
A
L'ASSOCIATION
LA
BOULE
DUYES
BLEONE
Rapporteur
:Isabelle
DELAMARE
Le
conseil
municipal
fixe
comme
suit
la
subvention
attribuée
à
l'association
:
Association
Montant
2023
attribué
LA
BOULE
DUYES
BLEONE
150€
rm ES
Oui
cet
exposé
et
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
:
+
Décide
d'attribuer
à
l'association
la
somme
de
150.00
€.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
RF
PRÉFECTURE
DE
DIGNE
LES
BAINS
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
17:07:2023
004-210491105-202307:2-0E
2993
015.DE N°
DE
2023
016
République
française
Dépariement
des
Alpes-de-Haute-Provence
COMMUNE
DE
MALLEMOISSON
Séance
du
12
juillet
2023
Date
de
la
convocation:
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
Je
douze
juillet
l'assemblée
régulièrement
07
juillet
2023
convoquée,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
COMTE
Membres
en
exercice
:
Présents
:Jean-Paul
COMTE,
Isabelle
COLLOMP,
Isabelle
DELAMARE,
15
Philippe
GUILLEMANT,
Jocelyne
OGER,
Rocca
BELLOMO,
Jean-Pierre
HOSTACHY
Présents
: 8
Représentés:
Olivier
ORS
par
Isabelle
DELAMARE,
Michèle
SENEQUIER
Votants:
9
par
Jean-Pierre
HOSTACHY
Pour:
7
Excusés:
Mélanie
GAILLARD,
Christophe
PIN,
Nicolas
POUDROUX,
Raphael
PIERRET
|
Contre:
0
Absents:
Emmanuelle
MARTIN
Abstentions:
2
Secrétaire
de
séance:
Isabelle
DELAMARE
SUBVENTION
2023
A
L'ASSOCIATION
JOYEUX
GRILLONS
Rapporteur
:Isabelle
DELAMARE
Le
conseil
municipal
fixe
comme
suit
la
subvention
attribuée
à l'association
:
Association
|
Montant
2023
attribué
JOYEUX
GRILLONS
|
1050€
Ouï
cet
exposé
et
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
:
e
_ Décide
d'attribuer
à
l'association
la
somme
de
1050.00
€.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jean-Paul
COMTE
REF
PREFECTURE
DE DIGNE LES BAINS
Centrôte
de
légatité
Date
de
réception
de
l'AR:
17:07:2029
QG4.210401105-20230712.DE
2095
016-0E N°DE_
2023
017
République
française
Département
des
Alpes-de-Haute-Provence
COMMUNE
DE
MALLEMOISSON
Séance
du
12
juillet
2023
Date
de
la
convocation:
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
douze
juillet
l'assemblée
régulièrement
07
juillet
2023
convoquée,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
COMTE
Membres
en
exercice
:
Présents
:Jean-Paul
COMTE,
Isabelle
COLLOMP,
Isabelle
DELAMARE,
15
Philippe
GUILLEMANT,
Jocelyne
OGER,
Rocca
BELLOMO,
Martine
NEVIERE,
Jean-Pierre
HOSTACHY
Présents
: 8
Représentés:
Olivier
ORS
par
Isabelle
DELAMARE,
Michèle
SENEQUIER
Votants:
10
par
Jean-Pierre
HOSTACHY
Pour:
8
Excusés:
Mélanie
GAILLARD,
Christophe
PIN,
Nicolas
POUDROUX,
Raphael
PIERRET
Contre:
0
Absents:
Emmanuelle
MARTIN
Abstentions:
2
Secrétaire
de
séance:
Isabelle
DELAMARE
SUBVENTION
2023
A
L'ASSOCIATION
DYNAMIC
CLUB
JUDO
Rapporteur
:Isabelle
DELAMARE
Le
conseil
municipal
fixe
comme
suit
la
subvention
attribuée
à l'association
:
Association
Montant
2023
attribué
DYNAMIC
CLUB
JUDO
150€
Ouï
cet
exposé
et
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
:
+
Décide
d'attribuer
à
l'association
la
somme
de
150.00
€.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Je an-Paul
COMTE
RF
PREFECTURE
DE
DIGNE
LES
BAINS
Céntrète
de
légalité
Date
da
réception
de
l'AR:
17:07:2023
0G4-210401105-202307:2.DE
2023
017.0E