Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20201202 conseil municipal PV
Convocation - 20210601 conseil municipal convocation
Convocation - 20220412 conseil municipal convocation
Convocation - 20211019 conseil municipal convocation 1
Convocation - 20230927 conseil municipal convocation
Convocation - 20221024 conseil municipal convocation
Convocation - 20220425 conseil municipal convocation
Convocation - 20200909 conseil municipal convocation
Convocation - 20230821 conseil municipal convocation
Convocation - 20230309 conseil municipal convocation
Convocation - 20201202 conseil municipal convocation 1
Document publié le Mercredi 25 novembre 2020 par la commune d'Anduze.
Lien du pdf (Convocation - 20201202 conseil municipal convocation 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Ville d'Anduze
Département du Gard
= _— — lOrte des Ceveñes
A Anduze, le 25 novembre 2020
| CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL |
Madame, Monsieur le membre du Conseil Municipal,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra
le mercredi 02 décembre à 18h30, salle Marcel Pagnol (Espace Marcel Pagnol).
Dans le contexte sanitaire actuel, la capacité d'accueil de la salle de réunion du conseil
est fixée à 30 personnes maximum.
Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour proposé.
Veuillez agréer, l'assurance de ma considération distinguée.
Ordre du jour :
Désignation d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 21 octobre 2020
1. Déplacement exceptionnel du lieu de réunion du conseil municipal
2. Assainissement collectif - Rapport annuel 2019 sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS Assainissement)
3. Cession par les descendants FAYET-BROUSSE-GASCUEL des terrains AD167, AD174, AD175, AD176 dénommé « L'Olivette »
4. Règlement intérieur du conseil municipal
5. Convention de prise en charge et de gestion des colonies de chats libres
6. Indemnité d'Administration et de technicité - Modification de l'enveloppe 2020
7. Transfert de gestion de la digue communale à l’'EPTB Gardon
8. Retrait de la délibération n° 2020-08-06 en date du 21/10/2020 et inscription au programme d'investissement du syndicat mixte d'électricité du Gard: création d'un réseau à LED coordonné - 20-DIS-46 - dissimulation - mise en discrétion des réseaux ville haute
9, Restitution partielle de la compétence optionnelle « construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifs » d'intérêt communautaire (Alès Agglomération) sur le volet « médiathèque »
10. Subvention à la coopérative scolaire des écoles.
11. Création d'un emploi permanent
Compte-rendu des décisions prises par la Maire (en vertu de l'article L.2122-2 du CGCT)
Questions diverses
Mairie : Plan de Brie 30140 Anduze -+ Tél. : 04 66 61 80 08 + Fax : 04 66 61 96 95 Courriel : contact@mairie-anduze.com : Site : www.mairie-anduze.com