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Déliberation - cm2025.04.28 liste deliberations et decisions PDF
Document publié le Lundi 28 avril 2025 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - cm2025.04.28 liste deliberations et decisions PDF)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Budget,
--- LUC
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�MER
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 28 AVRIL 2025 à 18h30
Hôtel de Ville, Salle du Conseil - 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer En séance publique
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE ET DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Publiée sur le site internet de la ville le 24/04/2025 (https://lucsurmer.fr/ma-mairie/vie-municipale/les-assemblees/le-conseil-municipal/liste-des deliberations-conseil-municipal/)
Date et numéro de l'acte Objet Vote
Décision du maire n°2025-015 Renouvellement de l'adhésion à l'Association Nationale des Elus des Littoraux
Décision du maire n°2025-016 Fixation des tarifs pour l'année 2025 - Services périscolaires et extrascolaires (CAP & Espaces Jeunes) - Modification
Décision du maire n°2025-017 Attribution du marché à procédure adaptée - Travaux de restauration de la Tour du clocher
Décision du maire n°2025-018 Fondation du Patrimoine - Demande de financement - Restauration et sauvegarde de la jetée des pêcheurs
Décision du maire n°2025-019 Délégation de signature du Maire à la Directrice Générale des Services
Délibération n°2025-018 Approbation du Compte financier unique (CFU) 2024 du budget annexe Luc Animation
Délibération n°2025-019 Approbation du Compte financier unique (CFU) 2024 du budget annexe Luc Location
Délibération n°2025-020 Approbation du Compte financier unique (CFU) 2024 du budget principal Commune de Luc-sur-Mer
Délibération n°2025-021 Budget annexe Luc Animation - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024
Délibération n°2025-022 Budget annexe Luc Location - Affectation des résultats de fonctionnement et d'investissement de l'exercice 2024
Délibération n°2025-023 Budget principal de la Commune de Luc-sur-Mer - Affectation des résultats de fonctionnement et d'investissement de l'exercice 2024
Délibération n°2025-024 Budget annexe Luc Animation - Budget supplémentaire (BS) 2025
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Délibération n°2025-025
Délibération n°2025-026
Délibération n°2025-027
Délibération n°2025-028
Délibération n°2025-029
Délibération n°2025-030
Budget annexe Luc Location - Budget supplémentaire (BS) 2025
Budget principal de la Commune de Luc-sur-Mer - Budget supplémentaire (BS) 2025
Convention avec la SNSM pour assurer la police des baignades et des activités nautiques pour la saison estivale 2025
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Vente du Foyer Lucien Dauven appartenant au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Luc-sur-Mer
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