Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cm2025.12.15 liste deliberations et decisions appr
Déliberation - cm2025.04.28 liste deliberations et decisions PDF
Déliberation - cm2023.03.21 pub internet liste deliberations deci
Déliberation - cm2023.11.09 liste decisions deliberations pub
Déliberation - cm2023.09.25 liste des decisions deliberations
Déliberation - cm2023.12.18 liste decisions deliberations
Déliberation - cm2023.07.04 liste decisions deliberations
Déliberation - cm2023.08.30 liiste decisions deliberations pub
Déliberation - cm 2022.12.14 liste des decisions deliberations
Déliberation - cm 2022.07.04 liste des deliberations du cm 1
Déliberation - cm2025.12.15 liste deliberations et decisions
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - cm2025.12.15 liste deliberations et decisions)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
5 SUR MER
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 15 DECEMBRE 2025 à 19h00 Hôtel de Ville, Salle du Conseil - 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer
En séance publique
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE ET DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Publiée sur le site internet de la ville le 10/12/2025. (https://lucsurmer.fr/ma-mairie/vie-municipale/les-assemblees/le-conseil-municipal/liste-des-
deliberations-conseil-municipal/)
Date et numéro de l’acte Objet Vote
Décision du maire n°2025-039 Fixation des tarifs « Luc Animation » pour l’année 2025 - Modification
Décision du maire n°2025-040 Fixation des tarifs municipaux pour l'année 2026
Décision du maire n°2025-041 Tarifs de la galerie du petit enfer 2026
Décision du maire n°2025-042 Demande nn auprès du Département du Calvados au titre du Contrat de Territoire 2022-2026 - MODIFICATI
Aménagement du Front de Mer Il - Phase 2A — Aménagement de la Place Gambetta et des rues Lecuyer, Gambetta et Guynemer
Décision du maire n°2025-043 Luc animation : Mise en place d’une billetterie en ligne — Autorisation de signer la convention de mandat concernant la commercialisation de billetterie avec la société Trustweb SASU éditeur de la solution Billetweb
Délibération n°2025-070 Décision modificative n°2 — Budget principal 2025 - COMMUNE DE LUC-SUR-MER
Délibération n°2025-071 Budget principal 2025 de la Commune de Luc-sur-Mer - Admission en non-valeur
Délibération n°2025-072 Vote des taux des taxes directes locales 2026
Délibération n°2025-073 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 développé pour le budget communal et ses budgets annexes Luc Location et Luc Animation à compter du 1° janvier 2026
Délibération n°2025-074 Budget primitif 2026 de la Commune de Luc-sur-Mer RS LUC ST SUR
F MER
Délibération n°2025-075 Budget primitif 2026 du budget annexe Luc Location
Délibération n°2025-076 Budget primitif 2026 du budget annexe Luc Location
Délibération n°2025-077 Répartition des recettes Ville —- CCAS pour les concessions du cimetière
Délibération n°2025-078 Remboursement des frais engagés par la commune pour la remise en état des vestiaires de football — JS Douvres
Délibération n°2025-079 Remboursement du coût de remplacement d’un barnum communal endommagé -— Cabine 530
Délibération n°2025-080 Modalités de refacturation aux usagers des frais de destruction de nids de frelons
Délibération n°2025-081 Restauration scolaire — Départ à la retraite — Suppression d'un poste d'agent de maîtrise à temps non-
complet (28.23 h) et un poste d'agent de maîtrise principal à temps non complet (28h)
Délibération n°2025-082 Restauration scolaire — Création d'un poste à temps non-complet (27.25 h) dans le cadre d'emploi des adjoints techniques territoriaux (catégorie C)
Délibération n°2025-083 Restauration scolaire — Création d'un poste à temps non-complet (25 h) dans le cadre d'emploi des adjoints techniques territoriaux (catégorie C)
Délibération n°2025-084 Service technique — Départ à la retraite - Suppression d'un poste d’adjoint technique principal de 1*° classe
à temps non complet (19h)
Délibération n°2025-085 Pôle enfance jeunesse — Promotion interne — Création d'un poste à temps complet dans le cadre d'emploi
des animateurs territoriaux (catégorie B) et suppression d’un poste à temps complet sur le grade d’adjoint territorial d'animation principal de 2°" classe (catégorie C)
Délibération n°2025-086 Pôle enfance jeunesse — Suppression d'un poste d'adjoint d'animation territorial à temps non complet (33.49h) et création d'un poste à temps non-complet (33,49h) dans le cadre d'emploi des adjoints d'animation territoriaux
Délibération n°2025-087 Pôle enfance jeunesse — Contrat d'apprentissage (alternant en animation) à partir de 2025
Délibération n°2025-088 Administratif — Contrat d'apprentissage (alternante en communication) à partir de 2025
Délibération n°2025-089 Administratif — Contrat d'apprentissage (alternante en évènementiel) à partir de 2025
Délibération n°2025-090 SDEC ENERGIE - Convention d'accompagnement Conseil en Energie Partagé - Gymnase Chabriac
Délibération n°2025-091 Information du Conseil Municipal sur les demandes de protection fonctionnelle de M. Philippe CHANU,
Maire, M. Laurent AMAR, Adjoint au Maire à l'urbanisme — Victimes de propos diffamatoires = LUC
LSs SUR
MER
Délibération n°2025-092 Cession du Foyer Dauven — Autorisation donnée au CCAS pour procéder à la vente.
Délibération n°2025-093 Transfert de la compétence Habitat — Modification des statuts Communauté de Communes Cœur de Nacre
Le Maire
Philiope CHANU