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Procès Verbal - septembre 20 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Vincent-sur-Oust.
Lien du pdf (Procès Verbal - septembre 20 signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Assurance,
Mairie
#
SAINT VINCENT SUR OUST
MORETHON
S6ZS0
Le
13
septembre
2023
Tel : 02 44.41.24.34 Fa
: 02 44.41.23.04
«MiMmeMelle»
«Prénom»
«Nom»
«Adresse» «CodePostal»
«Ville»
Objet : Convocation
du
Conseil
Municipal.
«MrMmeMelle», Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assisterà
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra :
À
la mairie
de
Saint
Vincent
Sur
Oust
:
Le
mercredi
20
septembre
2023 ;
À
19
heures
00 ;
Et
qui
aura
pour
objets :
1)
Vote
du
procès-verbal
de
la réunion
précédente.
2)
Présentation
de
l’état
d’avancement
de
ses
travaux
par
le
groupe
de
réflexion
sur
le
Théâtre
de
verdure.
3)
Vente
d'éléments
de
voirie
inutilisés
et déplacement
d’un
chemin
d’exploitation.
4)
Transfert
de
la compétence
PLUï
à Redon
Agglomération.
5)
Centrale
photovoltaïque.
6)
Sinistre
de
la couverture
du
restaurant
scolaire,
proposition
de
l’assurance.
13,
Place
de
la
mairie
56350
Saint
Vincent
Sur
Oust
M:\MichelN\STVINICONSEIL\Convocations\2023\Septembre
20.doc 7)
Décision
modificative
numéro
2.
8)
Interventions
musicales
en
milieu
scolaire.
9)
Rapport
d’activités
de
Morbihan
Énergies.
10) Rapport
d’activités
de
Redon
Agglomération.
11) Établissement
public
foncier
de
Bretagne.
12) Modification
simplifiée
du
PLU
de
Saint-Jacut-les-Pins.
13) Projecteur
du
restaurant
scolaire.
14) Voie
de
l’impasse
des
Bois.
15) Questions
diverses.
16) Décisions
du
maire.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
«(MrMmeMelle»,
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
13,
Place
de
la
mairie
56350
Saint
Vincent
Sur
Oust
M:\Michel\STVIN\CONSEIL\Convocations\2023\Septembre
20.doc