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Conseil Municipal - Compte rendu
Document publié le Mardi 31 décembre 2024 par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte rendu)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Industrie,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
28
janvier
2025
à
19h00
Présents:
Dominique
MOLLIER,
Pascal
ROUGNON,
Françoise
REMONNAY,
Thierry
BERNARDIN,
Céline
VUILLEMIN,
Romain
VERMOT,
Claude
BINETRUY,
Léa
FAIVRE-PIERRET,
Jérémy
REMONNAY,
Muriel
MICHEL,
François
VILLIER,
Christine
MARGUET,
Gilles
CRETENET,
Carole
SIRON,
Philippe
MICHEL,
Jean-Paul
JOURNOT,
Nathalie
MARTEAU,
Nathalie
TITUS,
Thierry
EME,
Mohamed
EL ASAASS,
Jean-Marc
PEROUMALNAIK.
Excusés :
-
Philippe
SURDOL
donne
procuration
à Claude
BINETRUY
-
Dominique
PATOIS
donne
procuration
à Christine
MARGUET
-
Elodie
DUBOIS
donne
procuration
à Carole
SIRON
-
Roland
MICHEL
donne
procuration
à
Philippe
MICHEL
-
Marc
NOÉ
donne
procuration
à Mohamed
EL ASAASS
-
Laurie
SAUPHAR
CABRERA
donne
procuration
à Jean-Marc
PEROUMALNAIK
Soit
21
présences
physiques
et
6 procurations
= 27
votants.
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
Municipal
peut
légalement
délibérer.
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
ordinaire
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
mardi
28
janvier
2025.
Secrétaire
de
séance
: Carole
SIRON
Madame
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
compte-rendu
de
la
réunion
de
Conseil
Municipal
du
9 décembre
2024.
VOTE
:
CONTRE
= O
ABSTENTION
=
0
POUR
=
27
ORDRE
DU
JOUR
- Session
ordinaire
1°)
TERRAIN
DE
FOOTBALL
: LANCEMENT
DES
MARCHES
(Annexe
1)
Le
projet
du
nouveau
terrain
de
foot
est
bien
avancé.
La
somme
de
700
000€
était
budgétée
en
2024
pour
le commencement
des
travaux.
Après
analyse
plus
précise
du
projet
en
tenant
compte
des
travaux
de
terrassement,
du
chemin
d'accès,
du
mur
de
soutènement.…..,
le
coût
final
est
estimé
par
le
cabinet
d'étude
à
1.4
millions
d'euros,
auxquels
s'ajoutent
125
000
€
d'éclairage. Madame
le
Maire
précise
au
conseil
municipal
qu’elle
a
souhaité
cette
réunion
en
début
d'année
afin
de
ne
pas
perdre
de
temps
sur
l’avancée
du
projet.
Ce
type
de
projet
demande
du
temps
en
termes
de
délais
administratifs.
Pour
s'assurer
un
commencement
des
travaux
cette
année,
toutes
ces
démarches
doivent
être
anticipées.
Madame
le
Maire
cède
la
parole
à Romain
VERMOT
pour
la présentation
du
projet
final
de
terrain
de
foot
et son
implantation. R.
VERMOT
présente
les
plans
d'implantation
du
terrain.
Il
précise
que
les
dimensions
du
terrain
ont
été
choisies
pour
répondre
aux
normes
de
la fédération
française
de
football
pour
pouvoir
faire
deux
terrains
de
jeux
à
8
et
utiliser
le
terrain
de
foot
en
terrain
de
repli
pour
l’équipe
senior.
T.
EME
demande
si le terrain
est
situé
en
bord
de
route.
R.
VERMOT
précise
qu’il
a
été
difficile
de
placer
ce
terrain
sur
l'emplacement
prévu
surtout
dans
la
largeur,
il est
en
bord
de
route
de
la Cloison
avec
un
muret
pour
délimiter.
Madame
le Maire
demande
au
conseil
municipal
de
l’autoriser
à :
1.
Lancer
les
marchés
publics
de
travaux
2.
Déposer
les
demandes
de
subventions
3.
Déposer
les
autorisations
d'urbanisme
nécessaires
VOTE : CONTRE
= 0
ABSTENTION
=
0
POUR
=
27
2°)
SIGNATURE
DES
BAUX
AGRICOLES
Madame
le Maire
demande
à Philippe
MICHEL
et
Céline
VUILLEMIN
de
bien
vouloir
quitter
la
séance,
car ils sont
directement
concernés
par
ce sujet.
M.
Christophe
FAIVRE-PIERRET
a fait valoir
ses
droits
à la retraite
au
31.12.2024.
Il a demandé
à
résilier
son
bail
agricole
signé
avec
la
commune
début
2024.
Deux
agriculteurs
ont
envoyé
un
courrier
à
la
mairie
pour
demander
la
reprise
des
terrains
loués
par
Christophe
FAIVRE
PIERRET
:
Cédric
VUILLEMIN
et
Philippe
MICHEL.
Madame
le
Maire
précise
que
ces
2
agriculteurs
ne
louent
à ce
jour
aucun
terrain
agricole
à
la
commune
et
propose
de
répartir
les
terrains
disponibles
comme
suit
:
-
Cédric
VUILLEMIN
reprend
les
parcelles
AE
n°5,
Al
n°1
et
AE
n°4,
qui
sont
de
part
et
d'autre
d’une
parcelle
qu’il
exploite
déjà,
pour
une
surface
totale
de
35
882
m?
soit
un
peu
plus
de
3 hectares.
-__
Philippe
MICHEL
reprend
la
parcelle
AH
n°51
située
sous
la
gare,
d’une
surface
de
16
388
m°
Concernant
la
parcelle
AM
n°243
d’une
surface
de
1808
m?,
Madame
le
Maire
propose
de
la
réserver
pour
l’exploitation
de
Jean
FAIVRE-PIERRET
et
en
explique
la
raison.
Dans
le
cadre
des
travaux
de
la nouvelle
station
d'épuration,
la Communauté
de
Communes
du
Val
Morteau
achète
à Mme
Pugin
1800
m?
actuellement
exploités
par Jean
FAIVRE-PIERRET.
La vente
de
ce
terrain
comporte
une
condition
de
compensation
de
la
surface
amputée
à
Jean
FAIVRE-
PIERRET.
La
parcelle
AM
n°243
correspond
à la surface
à compenser
et est située
dans
la même
zone. M.
EL ASAASS
demande
la durée
des
baux
agricoles.
Madame
le Maire
précise
que
les
baux
agricoles
sont
signés
pour
une
durée
de
9 ans.
Madame
le Maire
demande
au
conseil
municipal
de
l’autoriser
à signer
les
baux
agricoles
avec
Cédric
VUILLEMIN,
Philippe
MICHEL,
et
Jean
FAIVRE-PIERRET. VOTE : CONTRE
=
0
ABSTENTION
=
0
POUR
=
24
Trois
élus
ne
prennent
pas
part
au
vote:
Céline
VUILLEMIN,
Philippe
MICHEL
qui
a
la
procuration
de
Roland
MICHEL
3°)
MAISON
DES
ASSOCIATIONS
Madame
le
Maire
indique
que
le travail
de
réflexion
est
en
cours
depuis
quelques
mois,
avec
le
cabinet
Reymond,
sur
l'étude
de
faisabilité
de
la
Maison
des
associations.
Il a été
procédé
à
un
bornage
provisoire
du
bâtiment
sur
le
terrain
afin
de
mieux
se
rendre
compte
de
son
emprise
au
sol.
Un
premier
point
sur
le
projet
a
été
fait
lors
de
la
commission
sports/culture/jeunesse
du
4
novembre
2024.
Madame
le
Maire
cède
la
parole
à
Romain
VERMOT
pour
présenter
les
plans
de
l'étude
de
faisabilité.
R.
VERMOT
présente
la
démarche:
rencontre
des
associations
et
questionnaire
sur
leurs
besoins,
analyse
des
réponses,
rédaction
du
cahier
des
charges,
choix
d’un
cabinet
pour
réaliser
l'étude
de
faisabilité.
Il présente
les
deux
versions
proposées
par
le cabinet
: de
plain-
pied
ou
avec
un
étage.
M.
EL ASAAS
demande
un
ordre
d’idée
du
nombre
d'associations
concernées
par
le projet.
R.
VERMOT
précise
qu’une
quinzaine
d’associations
sont
intéressées.
Les
salles
seront
mutualisées
avec
toutes
les
associations
qui
en
feront
la
demande,
pour
des
assemblées
générales
par
exemple.
J-M.
PEROUMALNAIK
demande
pourquoi
autant
de
surface
est
réservée
à la
musculation.
R.
VERMOT
indique
que
Val
Form
compte
environ
500
adhérents,
les
plages
horaires
d'ouverture
sont
très
larges
et
en
continu
sur
la journée.
Madame
le
Maire
précise
qu'une
réflexion
est
en
cours
au
sujet
d’une
participation
de
Val
Form. T.
EME
demande
si
la version
1
ne
serait
pas
mieux
plutôt
que
la version
2
qui
empiète
plus
sur
le parc.
P.
ROUGNON
indique
que
cette
partie
du
parc
n’est
pas
utilisée,
le parc
pour
enfants
se
situe
de
l’autre
côté.
Madame
le
Maire
trouve
la version
2
intéressante,
le
bâtiment
fait
un
front
de
rue.
La
salle
de
musculation
n’est
pas
soutenue
par
des
poteaux,
et
on
élimine
l’ascenseur
et
ses
coûts
d'entretien. R.
VERMOT
indique
qu'avec
la
solution
de
plain-pied,
les
hauteurs
de
toit
peuvent
être
ajustées
en
fonction
des
besoins.
T.
EME
demande
si le retour
des
besoins
des
associations
correspond
au
bâtiment
proposé
?
R. VERMOT
répond
par
l’affirmative.
P.
ROUGNON
indique
que
des
sanitaires
accessibles
depuis
l’extérieur
sont
prévus
dans
le
bâtiment,
pour
le
parc
des
enfants
et
le terrain
de
tennis.
T.
EME
est
surpris
que
sur
plus
de
40
associations
à Villers
le
lac,
seules
une
quinzaine
aient
exprimé
leurs
besoins.
R. VERMOT
indique
que
certaines
associations
n’ont
pas
besoin
de
local.
(pêche,
Entraide...) T.
EME
demande
ou
ira
la
iudothèque.
Madame
le
Maire
indique
que
la
ludothèque
restera
au
centre
proche
des
écoles
et
de
la
halte-garderie.
Elle
indique
que
la
ludothèque
concerne
plusieurs
communes,
une
participation
pourra
être
demandée
aux
communes
bénéficiaires
de
ce
service
pour
le
local.
N.
TITUS
demande
que
soit
partagée
l’analyse
des
besoins
des
associations.
R. VERMOT
lui
indique
que
le document
lui
sera
transmis.
Madame
le Maire
clôt
le débat
concernant
le projet
de
maison
des
associations
et indique
que
le conseil
municipal
sera
informé
régulièrement
des
avancées
de
ce
dossier.
4°)
INFORMATIONS
DIVERSES
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
demande
par
mail
qu’elle
a
reçu
de
Mohamed
EL
ASAASS
pour
le
groupe
de
l’opposition
concernant
la
mise
à
disposition
d’un
local
pour
les
membres
de
leur
groupe.
Madame
le
Maire
précise
que
l'attribution
d’un
local
est
un
droit
incontestable,
qui
jusqu’à
ce
jour
n’a
pas
été
demandé.
Le
groupe
de
l’opposition
peut
disposer
d’une
salle
à
la
mairie
pendant
les
horaires
d’ouverture
ou
dans
le
bâtiment
Parrenin.
Concernant
le
bâtiment
Parrenin,
les
clés
sont
à
retirer
en
mairie
et
doivent
être
déposées
après
la
réunion,
le
calendrier
d'occupation
de
la salle
est
disponible
à l’accueil
de
la
mairie.
M.
EL ASAASS
indique
qu’il
fera
part
des
dates
de
leurs
réunions
pour
réserver
la salle.
Madame
le Maire
reste
à leur
disposition.
-
Le
prochain
conseil
municipal
consacré
aux
orientations
budgétaires
aura
lieu
lundi
3
mars
2024
à
19h00
-
Le
vote
du
budget
aura
lieu
le 7 avril
à
18h30,
suivi
d’un
repas
au
restaurant
Les
Cygnes
La
séance
est
levée
à
20h00.
Le
Président
Le
secrétaire
Dominique
MOLLIER
Carole
SIRON