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Convocation - CONVOC CM2024 4 du 06 juin WEB Document publié le Vendredi 31 mai 2024 par la commune de Belin-Béliet. Lien du pdf (Convocation - CONVOC CM2024 4 du 06 juin WEB)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation, le 31 mai 2024

VILLE DE

|] BELIN-

[TRS BELIET nu nn nt SZ AU PAYS D'ALIÉNOR

à Mesdames et Messieurs les

Conseillers Municipaux de BELIN-BELIET

Objet : convocation du Conseil Municipal - séance ordinaire

à C. DECLERCQ, Maire, J-P. DUCOURNAU, M. CHOPO, F. RAYNAL, C. BOYRIE, B. COUCAUD, C. TRAN VAN CHUOÏ

Adjoints au Maire, J. CARMÉ, J-M. PEYROT, C. MONCEAU, F. BOUDIGUES, A. ZALIO, S. DROGAT, M.

GONÇALVES, M. HDIDE, M. FONTA, S. COUMES, G. PONDAVEN, N. TARABA, F. POLLET, D. RAMOS DA SILVA,

B. RABLADE, L. SAUTAREL, J. GELLIBERT, Ÿ. GOISNARD, D. BOYRIE, À. DE BERNARDY DE SIGOYER, R. LOUAAZIZI,

C. BOURDET, Conseillers Municipaux.

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que le Conseil Municipal se réunira, en

Mairie de BELIN-BELIET, Salle du Conseil Municipal :

le JEUDI 6 juin 2024, à 19 heures 30.

Je vous prie de bien vouloir assister à cette réunion.

Les convocations aux séances du Conseil Municipal sont transmises de manière

dématérialisée ou, si vous en faites la demande, adressées par écrit à votre domicile où à une

autre adresse (article L2121.10 du CGCT modifié par la loi n°2019.1461 du 27/12/2019 art.9).

Comme d'habitude, la séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la

Ville de BELIN-BELIET.

Veuillez croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, en l'assurance de mes

sentiments les meilleurs.

PJ : ordre du jour, note de synthèse et annexes

Procès-verbaux des séances des 28 mars et 11 avril 2024.CONSEIL MUNICIPAL DE BELIN-BÉLIET

séance du JEUDI 06 JUIN 2024 à 19 heures 30

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance

Adoption du procès-verbal de la séance du 28 mars 2024

Adoption du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024

N° d’ordre Objet Rapporteur Services

FDAEC 2024 (Fonds Départemental d'Aide Jean-Pierre BÉS/FINANCES? 2024.4.1 vs | DUCOURNAU ST/CoM/

à l'Equipement des Communes) PVD/COORDO

: _ DGS/FINANCES/ _—_—. RESTAURATION SCOLAIRE 2024-2025 Francis RAYNAL COM)

TARIFS PVD/COORDO

TRANSPORT SCOLAIRE ÉCOLES PRIMAIRES . , 2 L ne - DGS/FINANCES 024-2025 ÉVOLUTION TARIFAIRE & Maryse cHoPo nr

MODULATION PRISE EN CHARGE PAR LA ne

2024 4 4 BUDGET COMMUNAL 2024 — DÉCISION Jean-Pierre DGS/FINANCES/ Fe MODIFICATIVE N° 1 DUCOURNAU PVD/COORDO

CTG (CONVENTION TERRITORIALE

GLOBALE) AVEC LA CAF DE LA GIRONDE ET

LES COMMUNES DE LE BARP, LUGOS, DGS/FINANCES/ 2024.4.5 Mr le Maire SEJ/ SAINT-MAGNE ET SALLES ET LA CDC DU PVD/COORDO

VAL DE L'EYRE — 2024/2028

AUTORISATION SIGNATURE

LA POSTE - AVIS SUR ÉVOLUTION

2024.4.6 | PRÉSENCE POSTALE À BELIN-BELIET EN Mr le Maire DES/COM FT PVD/COORDO 2024

INFORMATIONS DES ACTES PASSES DANS

LE CADRE DES DELEGATIONS A. le Mai 2OERAT D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL MENMENME

AU MAIRE

2024.4.8 INFORMATIONS DIVERSES M. le Maire

2024.4.9 QUESTIONS DIVERSES M. le Maire