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Document publié le Vendredi 31 mai 2024 par la commune de Belin-Béliet.
Lien du pdf (Convocation - CONVOC CM2024 4 du 06 juin WEB)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
le 31 mai 2024
VILLE DE
|] BELIN-
[TRS BELIET nu nn nt SZ AU PAYS D'ALIÉNOR
à Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux de BELIN-BELIET
Objet : convocation du Conseil Municipal - séance ordinaire
à C. DECLERCQ, Maire, J-P. DUCOURNAU, M. CHOPO, F. RAYNAL, C. BOYRIE, B. COUCAUD, C. TRAN VAN CHUOÏ
Adjoints au Maire, J. CARMÉ, J-M. PEYROT, C. MONCEAU, F. BOUDIGUES, A. ZALIO, S. DROGAT, M.
GONÇALVES, M. HDIDE, M. FONTA, S. COUMES, G. PONDAVEN, N. TARABA, F. POLLET, D. RAMOS DA SILVA,
B. RABLADE, L. SAUTAREL, J. GELLIBERT, Ÿ. GOISNARD, D. BOYRIE, À. DE BERNARDY DE SIGOYER, R. LOUAAZIZI,
C. BOURDET, Conseillers Municipaux.
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que le Conseil Municipal se réunira, en
Mairie de BELIN-BELIET, Salle du Conseil Municipal :
le JEUDI 6 juin 2024, à 19 heures 30.
Je vous prie de bien vouloir assister à cette réunion.
Les convocations aux séances du Conseil Municipal sont transmises de manière
dématérialisée ou, si vous en faites la demande, adressées par écrit à votre domicile où à une
autre adresse (article L2121.10 du CGCT modifié par la loi n°2019.1461 du 27/12/2019 art.9).
Comme d'habitude, la séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la
Ville de BELIN-BELIET.
Veuillez croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, en l'assurance de mes
sentiments les meilleurs.
PJ : ordre du jour, note de synthèse et annexes
Procès-verbaux des séances des 28 mars et 11 avril 2024.CONSEIL MUNICIPAL DE BELIN-BÉLIET
séance du JEUDI 06 JUIN 2024 à 19 heures 30
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 mars 2024
Adoption du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024
N° d’ordre Objet Rapporteur Services
FDAEC 2024 (Fonds Départemental d'Aide Jean-Pierre BÉS/FINANCES? 2024.4.1 vs | DUCOURNAU ST/CoM/
à l'Equipement des Communes) PVD/COORDO
: _ DGS/FINANCES/ _—_—. RESTAURATION SCOLAIRE 2024-2025 Francis RAYNAL COM)
TARIFS PVD/COORDO
TRANSPORT SCOLAIRE ÉCOLES PRIMAIRES . , 2 L ne - DGS/FINANCES 024-2025 ÉVOLUTION TARIFAIRE & Maryse cHoPo nr
MODULATION PRISE EN CHARGE PAR LA ne
2024 4 4 BUDGET COMMUNAL 2024 — DÉCISION Jean-Pierre DGS/FINANCES/ Fe MODIFICATIVE N° 1 DUCOURNAU PVD/COORDO
CTG (CONVENTION TERRITORIALE
GLOBALE) AVEC LA CAF DE LA GIRONDE ET
LES COMMUNES DE LE BARP, LUGOS, DGS/FINANCES/ 2024.4.5 Mr le Maire SEJ/ SAINT-MAGNE ET SALLES ET LA CDC DU PVD/COORDO
VAL DE L'EYRE — 2024/2028
AUTORISATION SIGNATURE
LA POSTE - AVIS SUR ÉVOLUTION
2024.4.6 | PRÉSENCE POSTALE À BELIN-BELIET EN Mr le Maire DES/COM FT PVD/COORDO 2024
INFORMATIONS DES ACTES PASSES DANS
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2024.4.9 QUESTIONS DIVERSES M. le Maire