Convocation - CONVOC CM2026 4 03 avril WEB

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Convocation - CONVOC CM2026 4 03 avril WEB Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune de Belin-Béliet. Lien du pdf (Convocation - CONVOC CM2026 4 03 avril WEB)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique, Le 28 mars 2026

VILLE DE

BELIN-

BELIET AU PAYS D'ALIÉNOR SR, ne. "0. "dd

à Mesdames et Messieurs

les Conseillers Municipaux de BELIN-BELIET

Objet : convocation du Conseil Municipal - séance ordinaire

à R. LOUAAZIZI, C. BAPTISTA, A. DE BERNARDY DE SIGOYER, C. VERGNAUD, S$. GALICHET, C. BOURDET, R. KLEIN,

G. DEURÉ, S. DOPPIA, S. MEIRELES, G. CARON, C. LUCAS BORGES, P. BARSACQ, E. ALLANT, E. DIET, C. ARLIX, J.

BAUDOIN, J. DELEGLISE, M. ADAM, E. CONTRERAS, V. JAMET, V. LÉGLISE, B. RABLADE, N. GAILLARD-BIENFAIT, J-

M. PEYROT, M. GONÇALVES, P. FAYADA, V. DELIOT, C. PONSARD.

Conseillers Municipaux.

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que le Conseil Municipal se réunira, en

Mairie de BELIN-BELIET, Salle du Conseil Municipal :

le VENDREDI 03 AVRIL 2026, à 19h.

Je vous prie de bien vouloir assister à cette réunion.

Les convocations aux séances du Conseil Municipal sont transmises de manière

dématérialisée ou, si vous en faites la demande, adressées par écrit à votre domicile ou à une

autre adresse (article L2121.10 du CGCT modifié par la loi n°2019.1461 du 27/12/2019 art.9).

Comme d'habitude, la séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la

Ville de BELIN-BELIET.

Veuillez croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, en flassurance de mes

sentiments les meilleurs.

Le Maire, .*

PJ : ordre du jour, note de synthèse et pièces annexesCONSEIL MUNICIPAL DE BELIN-BÉLIET

séance du VENDREDI 03 AVRIL 2026 à 19 heures

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance

Adoption du procès-verbal de la séance du 28 mars 2026.

N° d'ordre Objet Rapporteur Services

026 4 1 | DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU DE SIGOYER EURE , CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE Alain DO RD0

| | DGS/

2026.4.2 | INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS BAPTISTA Cathy FINANCES/RH/ PVD/COORDO

DGS/ACCUEIL/

COMMISSIONS MU NICIPALES — Monsieur le PÔLE SOCIAL/

2026.4.3 | CONSTITUTION ET DÉSIGNATION DES Mai CCAS/ST/RH/SEJ/ ÉLUS are URBA/MP/ PVD/COORDO

LL DGS/ST/RH/

2026.4.4 CAO ÉLECTION DIE LAICORMISSION BAPTISTA Cathy SEJ/URBA/MP/ D'APPEL D'OFFRES COURPO

DSP — ÉLECTION DE LA COMMISSION DE DGS/ST/RH/ 2026.4.5 | DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC ET DE BAPTISTA Cathy SEJ/URBA/MP/ CONCESSION PVD/COORDO

CCAS — NOMBRE D'ADMINISTRATEURS DGS/ACCUEIL/

646 LE ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU VERGNAUD _ COMPTA ,

CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU CCAS Chrystelle AUDE (Centre Communal d'Action Sociale) PVD/COORDO

x DGS/ 2026 4.7 | CORRESPONDANT DÉFENSE — Monsieur le ST/RH/SEJ/

s DÉSIGNATION D'UN ÉLU Maire ACCUEIL/ PVD/COORDO

DGS/

202648 | CORRESPONDANT INCENDIE ET DE SIGOYER ST/RH/SEJ/ H SECOURS — DÉSIGNATION D'UN ÉLU Alain ACCUEIL/ PVD/COORDO

SIER — DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU DGs/

202649 | CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU SIER DE DE SIGOYER ST/RH/SEJ/ n BELIN (Syndicat Intercommunal Alain ACCUEIL/ d'Électrification Rurale) PVD/COORDO

PNRLG - DÉSIGNATION D'UN DGS/

REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL | ST/RH/SEJ/ 2026.4.1 | DOPPIA S | 0264.10 À UDRES DU PARC NATUREL RÉGIONAL Fee ACCUEIL/ DES LANDES DE GASCOGNE PVD/COORDOSDEEG — DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ \ DGS/

AUPRES DU SDEÉEG (Syndicat ST/RH/SEJ/ 2026.4.11 , z . ALLANT El

026 Départemental Energies et us ACCUEIL/

Environnement de la Gironde) PVD/COORDO

CNAS — DÉSIGNATION D'UN ÉLU AUPRÈS DGs/

DU COMITÉ NATIONAL D'ACTION ST/RH/SEJ/

2026412 | COCIALE POUR LE PERSONNEL DES AP NAPACUNY ACCUEIL/

COLLECTIVITÉS TERRITORIALES PVD/COORDO

COMMUNES FORESTIÈRES — DGS/

ea DÉSIGNATION DES ÉLUS AUPRÈS DE DE SIGOYER ST/RH/SEJ/

n L'ASSOCIATION COMMUNES Alain ACCUEIL/

FORESTIÈRES GIRONDE PVD/COORDO

GIRONDE RESSOURCES -— DÉSIGNATION Monsieur DGS/

2026.4.14 | DES ÉLUS AUPRÈS DE L'AGENCE GIRONDE onsreur ve SYRSEN Maire ACCUEIL/

RESSOU RCES PVD/COORDO

2026 4 15 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL DE SIGOYER

. MUNICIPAL - ADOPTION Alain

M57 — RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET 2026.4.16 FINANCIER BAPTISTA Cathy

2026.4.17 | INFORMATIONS DIVERSES M. le Maire

2026.4.18 | QUESTIONS DIVERSES M. le Maire