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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chavenay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib. 21 09 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Institutions publiques,
MAIRIE de CHAVENAY – Place de l’Eglise – 78450 CHAVENAY
Téléphone : 01 30 54 31 70 – E-mail : mairie@chavenay.fr – Site Internet : www.chavenay.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2026
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du règlement intérieur du conseil municipal APPROUVEE
Fonds verts 2026 – demande de subvention –
Construction ALSH APPROUVEE
Demande de subvention Gaule de Chavenay APPROUVEE
Tarif participation accompagnant au repas des aînés APPROUVEE
Désignation du référent déontologue APPROUVEE
Adhésion au groupement de commandes pour les
assurances IARD 2028-2031 APPROUVEE
Approbation recours mécénat dans le cadre du
financement du projet de construction de l’accueil de
loisirs et de la rénovation du groupe scolaire et du
réfectoire
APPROUVEE
Echange foncier de parcelles de la Ferme Brillon pour
accès parking place de l’Eglise APPROUVEE
Autorisation signature convention avec l’Esprit potager APPROUVEE
Hydreaulys - Rapport annuel 2025 PRIS ACTE