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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chavenay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib. 01 06 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
MAIRIE de CHAVENAY – Place de l’Eglise – 78450 CHAVENAY
Téléphone : 01 30 54 31 70 – E-mail : mairie@chavenay.fr – Site Internet : www.chavenay.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN CONSEIL MUNICIPAL DU 01 JUIN 2026
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste membres CCID APPROUVEE
Désignation du correspond défense (CORDEF) APPROUVEE
Nomination des membres non élus du Comité
Consultatif d’Actions Sociales APPROUVEE
Adhésion au dispositif départemental de téléassistance
Yvelines & Hauts-de-Seine Ecoute Assistance APPROUVEE
Autorisation de signature de convention avec le CIG
pour remplacement de personnel APPROUVEE
Autorisation de signature de mise à disposition d'une
local médical avec la commune de Bois d'Arcy APPROUVEE
Avenant de prolongation MARCHÉ nettoiement VOIRIE APPROUVEE
Autorisation de signature d’une convention pour
groupement de commande de nettoiement voirie APPROUVEE
Subvention à l'association Chavenay Animations APPROUVEE
Subventions aux associations APPROUVEE