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Arrêté - Préfecture - Oise - 20130613 RAA Special sommaire
Document publié le Jeudi 13 juin 2013
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20130613 RAA Special sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
«Spécial
du Reeueil des actes administratÿfe
n° Spécial du 13
juin 2013
Spécial du Recueil des actes administranfs n° Spécial du 13
juin 2013
SOMMAIRE
ARRETES ET CIRCULATRES
I PREFECTURE DE L'OISE
CABINET DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
>
ARRETE
DU
10 JUIN 2013 PORTANT ABROGATION D'UNE CREATION DE REGIE DE RECETTES DE L'ETAT
AUPRES DE LA POLICE MUNICIPALE
DE LAIGNEVILLE
>
ARRETE DU 11 JUIN 2013 PORTANT NOMINATION DES REGISSEURS
TITULAIRE ET SUPPLEANT DE
LA
POLICE MUNICIPALE
DE
LONGUEIL-ANNEL (ANNULE ET REMPLACE LA PUBLICATION AU RAA
DU 6
JUIN
2013)
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
>
ARRETE
DE
DECLARATION
D'UTILITE
PUBLIQUE
DU
6
JUIN
2013
DU
PROJET
DE
CONSTRUCTION
DU
NOUVEAU
THEATRE
DU
BEAUVAISIS
EMPORTANT
MISE
EN
COMPATIBILITE
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME DE LA COMMUNE DE BEAUVAIS ET CESSIBILITE DU TERRAIN NECESSAIRE AU
PROJET
ARRETE
DU
7
JUIN
2013
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE à
M.
Julien
MARION,
SOUS-PREFET,
SECRETAIRE
GENERAL DE LA PREFECTURE
DE L'OISE, À COMPTER
DU
17 JUIN 2013
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES
LIBERTES
PUBLIQUES
BUREAU
DE LA REGLEMENTATION ET DES ELECTIONS
>
ARRETE DU 25 AVRIL 2013 PORTANT AGREMENT D'UNE ENTREPRISE FOURNISSANT
UNE DOMICILIATION
JURIDIQUE À DES PERSONNES PHYSIQUES OÙ MORALES IMMATRICULEES AU REGISTRE OU COMMERCE ET DES SOCIETES -
LA SAS « CAPITAL ENERGY »
>
ARRETE DU 25 AVRIL 2013 PORTANT AGREMENT D'UNE ENTREPRISE FOURNISSANT UNE DOMICILIATION JURIDIQUE À DES PERSONNES PHYSIQUES OÙ MORALES IMMATRICULEES AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES
SOCIETES
-
LA
SARL « CECG
»
SOUS-PREFECTURES
SOUS-PREFECTURE DE SENLIS
>
ARRETE
DU
7 JUIN
2013
RELATIF A L'EXTENSION
DES COMPETENCES
DU
SYNDICAT INTERCOMMUNAL.
DU BASSIN D'HALLATE
IT
PREFECTURE
DE
LA
REGION
PICARDIE
SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES
>
ARRETE
DU
7
JUIN
2012
PORTANT
DEVOLUTION
DU
PATRIMOINE
IMMOBILIER
DE
LA
CAISSE
DE
MUTUALITE
SOCIALE
AGRICOLE
DE
L'AISNE,
DE
LA
CAISSE
DE
MUTUALITÉ
SOCIALE
AGRICOLE
DE
L'OISE ET DE LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA SOMME, A LA CAISSE DE MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DE PICARDIE (TRANSMIS LE 10 JUIN 2013)
Ne de page 10 12 14
III DIRECTIONS REGIONALES ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
>
ARRETE
COSIGNE
LES
4,
6
et
19
JUIN
2012
RELATIF
À
LA
REFECTION
DU
CARREFOUR
GIRATOIRE
RNIL/A16/
BRETELLES
RD9OMVC
ex
RDSAL/AVENUE
DU
BEAUVAISIS
—
FERMETURE
DU
CARREFOUR
GIRATOIRE
:
DE
LA SORTIE A16,
DE LA VC ex RD931,
DE LA BRETELLE
D'ENTREE
RD901/RW31,
DE
LA
BRETELLE
DE
SORTIE
RN3L/RD901.
ALTERNAT DE CIRCULATION
RN31
AVENUE
DU
BEAUVAISIS
(21
LE
HAUT VILLE)
-
DANS
LES
DEUX SENS
DE
LA CIRCULATION
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE ECONOMIE AGRICOLE
>
ARRETE DU
3
JUIN 2013 MODIFIANT
LA COMPOSITION
DÉPARTEMENTALE
DE
LA CONSOMMATION
DES
ESPACES AGRICOLES
DE
L'OISE
SERVICE DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'ENERGIE
>
DECISION
RELATIVE A
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
D'AMENAGEMENT COMMERCIAL DE
L'OISE
REUNIE
LE
30
MAI
2013
SERVICE EAU
ENVIRONNEMENT FORET
3
ARRETE
DU
24
MAI
2013
PORTANT
PRESCRIPTIONS
ENVIRONNEMENTALES
APPLICABLES
AUX
OPERATIONS D'AMENAGEMENT FONCIER COMMUNAL SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BRESLES
SERVICE
DE
L'APPUI TECHNIQUE
DE
LA SECURITE ET DES CRISES
>
ARRETE
DU
7 JUIN 2013
REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT
LA
CIRUCLATION
POUR
LES TRAVAUX
DE
REFECTION
DE CHAUSSEE
ENTRE
LE
PR 324200 et le PR 47+200 SENS PARIS-LILLE et LILLE-PARIS DE
L'AUTOROUTE À 1
16 21 23 24 37