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Déliberation - 5 LISTE DES DELIBERATIONS DU 7 MAI 2024
Conseil Municipal - 10 CM liste des délibérations du 7 novembre 2023
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Juvigné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 10 CM liste des délibérations du 7 novembre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Consommateurs,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Affichée le 8 Novembre 2023
publiée le 8 Novembre 2023
Sous la présidence de Régis FORVEILLE, maire
Etaient présents : Mesdames et messieurs : Michèle GILLES, Bruno BOUVIER, Magalie POURIEL,
Mickaël BUCHARD, adjoint(e)s, Cindy MARSOLLIER, Benoit PHARIS, Julie FOUCTEAU, Alain DUPONT,
Brigitte GILLES, Jérôme POIGNAND, Laetitia LEFEUVRE, Samuel BONNABESSE
Etait absente non excusée : Mme Christelle Le Guyader
Madame Michèle GILLES a été élue secrétaire.
DATE NUMERO/OBJET RESULTAT PRESENTS VOTANTS 7 Novembre
2023
53-7-1123 : Eglise-
Affermissement
tranche optionnelle-
demandes de
subventions DETR,
Régionale et
Départementale
Adoptée à
l’unanimité
13 13
54-7-1123 :
Rénovation de
l’église : Lot 1 :
maçonnerie-avenant
n°2
Adoptée à
l’unanimité
13 13
55-7-1123 :
Tarification du
service jeunesse au
1er janvier 2024
Adoptée à
l’unanimité
13 13
56-7-1123 : Service
jeunesse : création
d’un emploi
permanent de
responsable du
service jeunesse
Adoptée à
l’unanimité
13 13
57-7-1123 : Service
jeunesse : création
d’un emploi en
contrat
d’apprentissage
Adoptée à
l’unanimité
13 13 58-7-1123 : Service
jeunesse : création
d’un emploi non
permanent-
accroissement
saisonnier d’activité
Adoptée à
l’unanimité
13 13
59-7-1123 : Création
de trois emplois non
permanents :
accroissement
temporaire d’activité
Adoptée à
l’unanimité
13 13
60-7-1123 :
Autorisation de
recrutement des
agents contractuels
de droit public
Adoptée à
l’unanimité
13 13
61-7-1123 : RIFSEEP-
Complément agents
contractuels de droit
public
Adoptée à
l’unanimité
13 13
62- 7-1123 :
Convention avec la
CCE pour les zones
d’accélération ( Loi
APER)
Abstention :
Brigitte GILLES
POUR : 12
CONTRE :0
13 13
63-7-1123 :
Redevance France
Telecom 2023
Adoptée à
l’unanimité
13 13
64-7-1123 : Budget
commune :
virements de crédits
Adoptée à
l’unanimité
13 13
65-7-1123 :
Remboursement frais
de déplacement et
d’hébergement des
élu(e)s
Adoptée à
l’unanimité
13 13