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Compte-Rendu - CR+CM+08.07
Document publié le Jeudi 8 juillet 2021 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+08.07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Consommateurs,
MAIRIE DE 42990
SHGEORGES-EN-COUZAN COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 08 JUILLET 2021
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS: M. David Buisson (maire), Mme Audrey Bessay (1° adjoint), , M. Guillaume Chavaren (2ère adjoint), Mme Lucie Deschamps (3è"e Adjoint), M. Pierre Henri Decombe (conseiller municipal),
M. André Derory (conseiller délégué), M. Patrick Charles (conseiller municipal), M. Serge Marcoux (conseiller municipal), Mme Françoise Deygat (conseillère municipale), Mme Monique Rondel (conseillère municipale), M. Stéphane Guerreau (conseiller municipal)
EXCUSE(S) :)
ABSENT(S) :
SECRETAIRE DE SEANCE : Françoise DEYGAT (conseillère municipale)
Le compte rendu de la précédente réunion est lu par Monsieur le Maire. Ce dernier est validé à l'unanimité.
1) AVANT PROJET DEFINITIF ECOLE ET CHOIX BUREAUX ETUDES
Chiffrage du projet de l'école par M GIRAUDIER, architecte : 834506,00 € HT.
La commune avait établi un budget entre 500000 et 700000 € HT
Réaliser des économies : mais celles-ci seraient annulées par la flambée des
prix matières premières et des matériaux et l'appel d'offres peut présenter des
propositions plus basses que les estimations des architectes pour certains lots.
Après discussion le conseil municipal décide de partir sur le chiffrage de
l'architecte. Les élus pourront se faire aider du service des politiques
contractuelles de Loire Forez pour les recherches de subventions.
Choix des bureaux études :
bureau SPS: 2 entreprises MAZARD: 7722 € HT ALPES
CONTROLES : 1864.50 € HT
> le conseil choisit ALPES CONTROLES
Etude des sols : ANTEMYS GOURICHON: 2388.25 € HT SOLUSOL 1864.50 € HT
> le conseil choisit SOLUSOL
Mission de contrôles : DEKRA 7260 € HT APAVE 6986.50 € HT ALPES CONTROLE 5660 € HT
> le conseil choisit ALPES CONTROLES
Le bureau d’études fluides sera choisi à la rentrée
Page 1 sur 4 MAIRIE DE 42990
sors uzn) 2) AVENANT LOT 2 MACONNERIE TERRAIN DE JEU
Un avenant a été établi pour le lot 2 maçonnerie car des travaux
supplémentaires ont été réalisé pour un montant de 805.64 € HT ce qui porte le
marché initial de 10799.93 € HT à 11605.57 € HT
DECISION : Le Conseil municipal valide cet avenant.
3) ESTIMATION TRAVAUX RORY
Lors de fortes précipitations, un bâtiment se retrouve inondé, solution et coût:
mettre en place une nouvelle canalisation pour 1946 € HT et déplacer l’arrivée
d'eau pour 245 € HT.
DECISION : Le Conseil municipal approuve les devis
4) PROPOSITION PROLONGATION CONTRAT AGENCE IMMOBILIERE
Le contrat avec CAPIFRANCE sur la vente des parcelles du lotissement arrive
à échéance. Sa commission sur la vente de chaque lot est de 3000 €
DECISION : tenant compte de l'efficacité et du sérieux de l'agence, le conseil
décide de la prolongation du contrat pour 15 mois.
5) DESIGNATION DES MEMBRES POUR INSTANCE DEPARTEMENTALE
DE CONCERTATION DES ANTENNES RELAIS
Une première réunion aura lieu à l'automne pour l’antenne relais du Poyet.
DECISION : Le Conseil municipal demande à David BUISSSON de représenter
la commune.
6) SUIVIPROJET EOLIEN
Une réunion des maires concernés par le projet s’est tenue ce jeudi 8 juillet. Ils
préconisent une modification de la stratégie de juin
- par la mise en place d’une formation d'élus sur l'éolien (parce que les
conseils municipaux vont devoir statuer)
- par la mise en place d’une réunion pour les administrés.
- Pour Saint Georges le référendum aura lieu fin 2021.
7) CREATION D'UN POSTE D’AGENT TECHNIQUE
Nathalie STECLIN DUFOUR était en CDD depuis plusieurs années, pour
régulariser la situation la commune propose de la titulariser pour 3.92 h mensuelle
DECISION : Le Conseil municipal est favorable à la titularisation de Nathalie
STECLIN DUFOUR MAIRIE DE 42990 SHGEORGES-EN-COUZAN
LED CRETE
8) INAUGURATION TERRAIN DE JEU ET ORGANISATION FETE
PATRONALE
L'inauguration du terrain de jeu aura lieu le 3 septembre à 18h30
Fête patronale: 1° week-end d'août. Obligation d'une buvette assise, retraite
aux flambeaux le samedi soir, dimanche défilé de chars spectacle gratuit à 17
h, bal, vin d'honneur de la mairie le dimanche midi, lundi concours de pétanque.
9) AVIS SUR LE PPGDLS (PLAN PARTENARIAL DE GESTION DES LOGEMENTS SOCIAUX
DECISION : Le conseil municipal donne un avis favorable au PPGDLS.
10) QUESTIONS DIVERSES :
10.1. TOTEM
La commission communication préconise la mise en place d’un grand totem
informatif à l'entrée du village puis de petit totem dans le village. Le devis de
l'entreprise DAMON est de 4805 € HT pour le grand et les petits totems.
DECISION : Le conseil municipal valide ce devis.
10.2. JUREE ASSISES
Le tirage au sort aura lieu en mairie de Boën le 12 juillet à 15h30.
10.3. CHAPELLE.
La fondation du patrimoine a accepté le dossier le 5 juillet pour l'ouverture d'une
souscription. Réunion le samedi 10 juillet pour compléter le dossier.
10.4. GENDARMERIE.
Réunion vendredi 9 juillet à 16h à la sous-préfecture avec le Colonel
responsable du secteur et M. le Sous-Préfet.
10.5. RALLYE DU MONTBRISONNAIS.
Il aura lieu les 9 et 10 octobre 2021 Le départ depuis la mairie semble
problématique. M Le Maire doit revoir avec les organisateurs.
10.6. NOUVEAU LOGO.
Monsieur le Maire présente aux conseillers le nouveau logo de la commune qui
sera utilisé sur tous les courriers et moyen de communication. DELA LOIRE
Anna DE MONTERISON
MAIRIE DE 4290 SHGEORGES-EN-COUZAN 10.7. REUNION PLUI.
Une réunion pour le PLUI aura lieu en mairie le vendredi 9 juillet
10.8. CONCOURS DE PETANQUE DES ELUS.
Cette année le concours de pétanque aura lieu à Boën le 28 août à 14h30
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Le secrétaire de Séance Le Maire
Page 4 sur 4 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan