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Déliberation - deliberations cm 16 mai
Déliberation - 2018 05 03 deliberations
Document publié le Vendredi 27 avril 2018 par la commune de Schiltigheim.
Lien du pdf (Déliberation - 2018 05 03 deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
S
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17.
AN
19.
SCAILTIGHEIM
DIRECTION GÉNÉRALE
À Mesdames et Messieurs
Les membres du Conseil municipal
Schiltigheim, le 27 avril 2018
J'ai l'honneur de porter à votre connaïssance que la prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu jeudi 3 mai 2018 à 19 heures vec l'ordre du jour ci-dessous. Je vous remercie de bien vouloir y assister.
La Maire.
ORDRE DU JOUR :
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 19 MARS 2018
DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL À LA MAIRE EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
AUTORISATION DE LA MAIRE À DONNER DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN APPLICATION DES ARTICLES L.2122-19 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
COMMISSION D’APPEL D’'OFFRES (CAO) : DÉSIGNATION DES MEMBRES
CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
REPRÉSENTATION DE LA VILLE AUPRÈS DES DIFFÉRENTS ORGANISMES
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) : FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) : DÉSIGNATION DES MEMBRES ÉLUS
DÉSIGNATION DES CONSEILLERS .… MUNICIPAUX SIÉGEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CAISSE DES ECOLES
COMITÉ TECHNIQUE (CD) DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM : COMPOSITION
COMITÉ D'HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM : COMPOSITION
DÉSIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS AUPRES DU CENTRE DE GESTION
DÉSIGNATION D'UN CORRESPONDANT DÉFENSE
DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT À LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) DE L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG
INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS
COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID) : DÉSIGNATION DES MEMBRES
’ AID TDTTAIT ANRT MNT IRTIU FRTENTOR AR TIAIU TNTIT A ANR TOMITT ATT INR ATV A DT TI NTIDT TA
ATTTORTSATTION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DES SOCIÉTÉS : (SEM) A SE PORTER CANDIDAT A LA FONCTION DE PRESIDENT ET À PERCEVOIR UNE RÉMUNÉRATION ne ; Accusé de réception en préfecture
067-216704478-20180503-2018SGDE049- DE
Date de télétransmission : 09/05/2018 Date de réception préfecture : 09/05/2018
Mairie de Schiltigheim — BP 98 — 67302 SCHILTIGHEIM Cedex — Tél : 03 88 83 90 00 — Fax : 03 88 83 8498
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