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Déliberation - 2018 09 25 deliberations
Document publié le Mardi 18 septembre 2018 par la commune de Schiltigheim.
Lien du pdf (Déliberation - 2018 09 25 deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
SCHILTIGHEIM
DIRECTION GÉNÉRALE
À Mesdames et Messieurs
Les membres du Conseil municipal
Schiltigheim, le 18 septembre 2018
J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que la prochaine réunion du Conseil municipal aura lien le mardi 25 septembre 2018 à 19 heures sec l'ordre du jour ci-dessous. Je vous remercie de bien vouloir y assister.
10.
11.
La Maire.
ORDRE DU JOUR :
ADOPTION DES PROCES-VERBAUX DES SÉANCES DU 5 JUIN 2018 ET DU 3
JUILLET 2018 eee. 4
ADOPTION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR neeerrrenenerrnnnneeeninese 6
REPRÉSENTATION DE LA VILLE AUPRÈS DE L’'INSITIUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) LOUIS PASTEUR 8
GARANTIE D'EMPRUNT À LA SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DU BÂTIMENT ss 10
DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DES PÉNALITÉS DE RETARD POUR LA TAXE URBANISME, - MIKAEL BLUM seeesrnenenerrennsnneenenrnereeneenenneneennennennnen rennes 13
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS enereneerreernenneernennnnnnnee 15
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNELS AUPRÈS DE LA CAISSE. DES ÉCOLES serrer reneneennen een einen een en nenne nie 17
RAPPORT D'ACTIVITÉ JANVIER 2017-DÉCEMBRE 2017 DU PROGRAMME DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE rneeeeerrerenenrereennennennenennenenennrenenn annee enenenennee ee 19
ALLOCATION D’UNE SUBVENTION D’ÉQUIPEMENT — PAROISSE NOTRE DAME su. 21
ALLOCATION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE — SHÉHRAZADE BOUVAHIA nenenrrneereeerereenenneneneenneneenn en neneneenen nn en een en nen eee 23
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À CARACTÈRE CULTUREL 25
nr 27
À SUBVENTION ANNUELLE À LA MISSION LOCALE/RELAIS
EMPLOI DE DCHULL FIGHEIM iii iinnrrsssscseesseee PR 3+ Accusé de réception en préfecture 067-216704478-20180925-2018SGDE099- DE
Date de télétransmission : 28/09/2018 Date de réception préfecture : 28/09/2018
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