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Déliberation - delib 12 mai
Déliberation - Liste DES Deliberations du 12 MAI 2025
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Saint-Aubin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 12 MAI 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Éducation,
COMMUNE DE SAINT-AUBIN
JURA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 12 MAI 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
N° de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil
municipal
COM-2025-26 RESSOURCES HUMAINES: Création emploi saisonnier Approuvée à l'unanimité
COM-2025-27 SICTOM': Vente bio seaux et composteurs Approuvée à l'unanimité
COM-2025-28 FINANCES: Choix entreprise, validation des devis refection Club House Approuvée à l'unanimité
COM-2025-29 FINANCES: Approbation devis broyage Entreprise MARESCHAL Approuvée à l'unanimité
COM-2025-30 Cartes avantages jeunes 2026 2027 Approuvée à l'unanimité
COM-2025-31 FINANCES: Frais de fonctionnement des écoles publiques 2023-2024 Approuvée à l'unanimité
COM-2025-32 FINANCES: Participation communale frais de fonctionnement Ecoles Privées 2023-2024 Approuvée à la majorité
COM-2025-33 FINANCES: Validation honoraires BATI CONSEIL : Rénovation sanitaires écoles maternelle publique Approuvée à l'unanimité
COM-2025-34 FINANCES: Subventions exceptionnelles PLAINE DE ROCK et SAINT AUBIN MÉMOIRE Approuvée à l'unanimité
COM-2025-35 FINANCES: SubventionAssociation Croqueurs de pommes, Planning Familial, ANACR et Association Lyre Chaussinoise Approuvée à l'unanimité
COM-2025-36 Instauration caution "Ménage" FOYER RURAL Approuvée à la majorité
COM-2025-37 FINANCES : Validation honorires BATI CONSEIL: Rénovation sanitaires Foyer Rural Approuvée à l'unanimité
COM-2025-38 FETE PATRONALE 2025: Remboursement tickets manèges, boissons et gaufres Approuvée à l'unanimité
COM-2025-39 Renouvellement Convention d'Occupation du Domaine Public ATC Approuvée à l'unanimité
COM-2025-40 FINANCES: Validation devis panneaux signalisation et marquage sol Approuvée à l'unanimité
COM-2025-41 ENERGIE VERTE LOCALE ET AUTONOME: Présentation du projet Approuvée à l'unanimité
COM-2025-42 FINANCES: Validation devis panneaux signalisation et marquage sol Approuvée à l'unanimité
COM-2025-44 FINANCES: PELLETS: Choix du prestataire et prix de vente Approuvée à l'unanimité
COM-2025-45 FINANCES: Validation devis : Création site web Approuvée à l'unanimité
COM-2025-46 FINANCES: Choix entreprise: Remplacement projecteurs LEDS stade Approuvée à l'unanimité
COM-2025-47 FINANCES: Choix entreprise : Travaux église Approuvée à l'unanimité
COM-2025-49 FINANCES: SDIS: Choix entreprise réalisation plaforme caserne des pompiers Approuvée à l'unanimité
COM-2025-50 Partcipation financièreau voyage à PARIS Approuvée à l'unanimité
COM-2025-51 FINANCES: Validation devis SOGEDO branchement eau potable et eaux usées caserne des pompiers Approuvée à l'unanimité
Le Maire,
Jean-Yves ROY