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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 12 06 2023
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Saint-Aubin.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 12 06 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT-AUBIN
JURA
N° de la délibération
Objet de la délibération
Décision du conseil
municipal
COM-32-12-06-23
Fête communale : Remboursement tickets de manège
Approuvée à l'unanimité
COM-33-12-06-23
Subventions aux associations : Année 2023
Approuvée à l'unanimité
COM-34-12-06-23
Club Esox Plongée : Subvention exceptionnelle
Approuvée à l'unanimité
COM-35-12-06-23
Fête Nationale : Attribution de bons
Approuvée à l'unanimité
COM-36-12-06-23
Certification PEFC : Renouvellement
Approuvée à l'unanimité
COM-37-12-06-23
Jura Stad'Football Club : Achat peinture et remboursement
Approuvée à l'unanimité
COM-38-12-06-23
Référent déontologue
Approuvée à l'unanimité
COM-39-12-06-23
Référent frelon asiatique
Approuvée à l'unanimité
COM-40-12-06-23
Renouvellement convention adhésion service commun instruction des autorisations d'urbanisme et de la publicité extéieure de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Approuvée à l'unanimité
COM-41-12-06-23
Eclairage public : Installation de LEDS : Choix de l'entreprise
Approuvée à l'unanimité
COM-42-12-06-23
Ecole de Musique : Remplacement des fenêtres : Choix de l'entreprise
Approuvée à l'unanimité
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 JUIN 2023
LISTE DES DELIBERATIONS N° de la délibération
Objet de la délibération
Décision du conseil
municipal
COM-43-12-06-23
Rue de Friquet : Réfection et Sécurisation de la chaussée : Choix de l'entreprise
Approuvée à l'unanimité
COM-44-12-06-23
Rue de Saint-Loup : Reprise des rives : Choix de l'entreprise
Approuvée à l'unanimité