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Document publié le Mardi 22 août 2017 par la commune de Roumoules.
Lien du pdf (Compte-Rendu - roumoules compte rendu conseil municipal 20170822)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aviation,
Affiché
CPAS Commune de ROUMOULES
AU sssrsrsssrensrsnsses Compte rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal Le Maire Du 22 AOUT 2017
Présents: M. Gilles MEGIS, M. Robert AMBROSI, Mme Annie BARATTA, M. Jean BLANC, M. Laurent MANUEL, M. Sébastien MOHEN, M. Gilles PRIN-ABEIL, M. Alain Patrick ROY et Mme Annie TAXIL.
Absents excusés : Mme Delphine CHAILLAN, M. Serge CHUDZIK, M. Jean-Philippe LO SCHIAVO, Mme Concetta ZUNINO, M. Alain COCUAUD, Mme. Marie-Christine DEAUZE. Mme Concetta ZUNINO a donné pouvoir à M. Robert AMBROSI M. Alain COCUAUD a donné pouvoir à M. Gilles MEGIS
M. Jean BLANC a été élu secrétaire
Monsieur le Maire soumet à l'assemblée l'ordre du jour,
À l'unanimité, les conseillers acceptent l'ordre du jour
+ Adoption du compte rendu de la séance du 22 juin et du 3 juillet 2017, à l'unanimité.
% N° 2017 - 045 — Devis pour le raccordement au réseau France Télécom du lotissement Chauret 2:_ Accord pour ce devis d'un montant de 1 560.00 euros HT de raccordement au réseau pour la création de ce lotissement de neuf lots. Faire délibération à l'unanimité.
* Maison Puccini : Possibilité de ventes. Prix à étudier.
*.
** N° 2017 - 046 —- — Location de l’appartement 11 rue de Villeneuve Rez de Chaussée : Après étude des demandes, Monsieur Jean-Marie SEURAT est retenu pour la location de cet appartement. Prendre la délibération nécessaire et établir ce bail à compter du 1° septembre 2017, pour un loyer fixé à 250 euros par mois payable d'avance et une caution d'un mois de loyer. Révision du loyer annuellement selon la variation du coût de l'indice de référence des loyers. Autoriser Monsieur le Maire à signer le contrat de location et toutes les pièces nécessaires. A l'unanimité
+ N° 2017 - 047. Location de l’appartement 11 rue de Villeneuve 2eme étage: Après étude des demandes, Madame Frédérique PERROT est retenue pour la location de cet appartement. Prendre la délibération nécessaire et établir ce bail à compter du 1° septembre 2017, pour un loyer fixé à 325 euros par mois payable d'avance et une caution d’un mois de loyer. Révision du loyer annuellement selon la variation du coût de l'indice de référence des loyers. Autoriser Monsieur le Maire à signer le contrat de location et toutes les pièces nécessaires. A l'unanimité.
* Bibliothèque : A étudier.
s Groupement de commande Sud Verdon : Accord de principe pour intégrer par avenant la possibilité de faire les travaux pour créer des lotissements communaux par l'intermédiaire de ce groupement.
% N° 2017 - 048 — Délibérations modificatives budget communes n°2: 627 + 500 ; 66111 + 1000 ; 022 - 1500
* N° 2017 - 049 — Délibérations modificatives budget communes n°3 : 023 17 000.00 , 2135-127 3 000,00 ; 2184-114 1 100,00 ; 2184-130 1 700,00, 21578-103 1 000,00 2135-130 1 200,00; 1641 9 000,00 ;
021 17 000,00 ; 7022 17 000.00
+ Climatisation Ecole: Nous avions délibéré en juin pour mettre en place une climatisation dans la cantine de l’école. Après étude, pour environ la même somme, il a été décidé de mettre une clim plus petite à la cantine et une autre dans le dortoir des petits.
+
Gilles MEGIS
Maire de Roumoules